288 résultats

Démarches territoriales

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Sensibiliser aux démarches collectives de l'ESS, mettre en situation le jeune public et construire des parcours éducatifs		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Soutenir les projets innovants au titre des démarches Leader (mesure 16.7 A des PDR)		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Conseiller et accompagner les bénévoles des associations sportives dans leurs démarches administratives et leurs projets		Comité départemental olympique et sportif (CDOS) de la Côte d'Or	Côte-d'Or			Oui
Conforter les démarches des producteurs qui souhaitent faire évoluer leur système de production vers la conversion en agriculture biologique		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui			31/12/24
Soutenir les démarches agricoles locales de développement (Projet Alimentaire Territorial, ...)		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Accompagner les collectivités territoriales dans l’élaboration d’une politique de l’habitat et dans la réalisation d’études à l’échelle départementale ou infra-départementale		Agence d'information sur le logement (ADIL) des Hautes-Alpes et des Alpes de Haute-Provence	Hautes-Alpes et Alpes-de-Haute-Provence			Oui
Sensibiliser les collectivités territoriales et les acteurs économiques aux enjeux de la logistique urbaine		Cerema ROZO (Privé) Logistic Low Carbon (Privé)	France			Oui	31/12/26
Accompagner les études des démarches "Petites Villes de Demain"		Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Soutenir les démarches relatives à la sensibilisation et l’éducation vers la transition écologique		Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Soutenir les résidences territoriales artistiques et culturelles en milieu scolaire		Ministère de la Culture	La Réunion	Oui
Obtenir du soutien dans vos démarches d’amélioration de la performance environnementale de vos produits		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui		Oui
Etre accompagné dans la réalisation d’un diagnostic des consommations d’énergie et des émissions de gaz à effet de serre des secteurs agricole et forestier		ADEME	regions_11_24_32_44_93	Oui		Oui
Elaborer des démarches paysagères sur les territoires landais		Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Accompagner les collectivités territoriales souhaitant mettre en place une stratégie d’adaptation au changement climatique sur leur territoire		ADEME	Île-de-France	Oui		Oui
Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales	Déployer les équipements numériques	SOLURIS (opérateur public de services numériques - OPSN)	Charente-Maritime, Deux-Sèvres			Oui
Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales	Déployer les équipements numériques	SITIV (opérateur public de services numériques - OPSN)	Rhône et Loire			Oui
Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales	Déployer les équipements numériques	Syndicat Intercommunal d’Energies, d'Equipement et d'Environnement de la Nièvre (SIEEEN) - Opérateur public de services numériques (OPSN)	Nièvre			Oui
Développer l'e-administration et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales	Déployer les équipements numériques	e-Collectivités (opérateur public de services numériques - OPSN)	Pays de la Loire			Oui

Sensibiliser aux démarches collectives de l'ESS, mettre en situation le jeune public et construire des parcours éducatifs

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets innovants au titre des démarches Leader (mesure 16.7 A des PDR)

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Conseiller et accompagner les bénévoles des associations sportives dans leurs démarches administratives et leurs projets

Porteur d’aides

Comité départemental olympique et sportif (CDOS) de la Côte d'Or

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Conforter les démarches des producteurs qui souhaitent faire évoluer leur système de production vers la conversion en agriculture biologique

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 05/02/2022
Échéance : 31/12/2024

Soutenir les démarches agricoles locales de développement (Projet Alimentaire Territorial, ...)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités territoriales dans l’élaboration d’une politique de l’habitat et dans la réalisation d’études à l’échelle départementale ou infra-départementale

Porteur d’aides

Agence d'information sur le logement (ADIL) des Hautes-Alpes et des Alpes de Haute-Provence

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Sensibiliser les collectivités territoriales et les acteurs économiques aux enjeux de la logistique urbaine

Porteur s d’aides

Cerema
ROZO (Privé)
Logistic Low Carbon (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 13/01/2023
Échéance : 31/12/2026

Accompagner les études des démarches "Petites Villes de Demain"

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Soutenir les démarches relatives à la sensibilisation et l’éducation vers la transition écologique

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les résidences territoriales artistiques et culturelles en milieu scolaire

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Obtenir du soutien dans vos démarches d’amélioration de la performance environnementale de vos produits

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Etre accompagné dans la réalisation d’un diagnostic des consommations d’énergie et des émissions de gaz à effet de serre des secteurs agricole et forestier

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Elaborer des démarches paysagères sur les territoires landais

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités territoriales souhaitant mettre en place une stratégie d’adaptation au changement climatique sur leur territoire

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Déployer les équipements numériques

Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales

Porteur d’aides

SOLURIS (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales

Porteur d’aides

SITIV (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales

Porteur d’aides

Syndicat Intercommunal d’Energies, d'Equipement et d'Environnement de la Nièvre (SIEEEN) - Opérateur public de services numériques (OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Développer l'e-administration et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales

Porteur d’aides

e-Collectivités (opérateur public de services numériques - OPSN)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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