105 résultats de recherche : - 1 autre critère

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Proposer un appui juridique et financier aux petites collectivités		Banque des Territoires	France		Oui
Obtenir un appui technique de proximité à la mise en œuvre des politiques publiques prioritaires	Rénovation énergétique école	DDT de la Lozère	Lozère		Oui
Apporter un appui financier régional au fonctionnement des Parcs Naturels Régionaux mais également à la mise en oeuvre de certaines opérations relevant de leur charte		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Bénéficier d'un appui dans la conduite de projets		Gironde Ressources (ATD)	Gironde		Oui
Sensibiliser les collectivités territoriales et les acteurs économiques aux enjeux de la logistique urbaine		Cerema ROZO (Privé) Logistic Low Carbon (Privé)	France		Oui	31/12/26
Accompagner la création de service autonomie à domicile aide et soin (SAD mixte) par transformation de l’offre existante dans le département de la Manche		Conseil départemental de la Manche Agence régionale de santé (ARS) — Normandie	Manche	Oui
Créer un service autonomie à domicile aide et soin (SAD mixte)		Conseil départemental de la Manche Agence régionale de santé (ARS) — Normandie	Manche	Oui
Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet dans le domaine de la voirie et des ouvrages d'art	Réfection/aménagement de la voirie	Agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43)	Haute-Loire		Oui
Créer des itinéraires de randonnée		Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Evaluer et maîtriser les nuisances sonores	Isolation du bâtiment	Cerema	France		Oui
Améliorer vos performances économiques, industrielles, environnementales, sociales et sociétales		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine			18/09/25
Faire des patrimoines l'axe majeur de mon projet de revitalisation		Association Petites Cités de Caractère	Communes bénéficiaires du programme P...		Oui
Conseiller les territoires dans le cadre de projets d'aménagements - Ingénierie Territoriale de l'Etat / Nouveau conseil aux territoires (NCT)		DDT du Tarn	Tarn		Oui
Agir pour l’école de demain : bâtiments, cours et espaces publics	Construction d’une cantine scolaire Construction d’une école +4 autres projets	Cerema	France		Oui
Créer des services autonomie à domicile aide et soins (SAD mixte)		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Aider en matière de délinquance, de sécurité et de sûreté		Conseil départemental de l'Essonne	Essonne		Oui
Accompagner les collectivités dans l’élaboration du projet de territoire, d’un programme d’actions et de la mise en œuvre de ce dernier		ID77	Seine-et-Marne		Oui
Être accompagné au transfert de la compétence Eau Potable et Assainissement	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui

Proposer un appui juridique et financier aux petites collectivités

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénovation énergétique école

Obtenir un appui technique de proximité à la mise en œuvre des politiques publiques prioritaires

Porteur d’aides

DDT de la Lozère

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Apporter un appui financier régional au fonctionnement des Parcs Naturels Régionaux mais également à la mise en oeuvre de certaines opérations relevant de leur charte

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'un appui dans la conduite de projets

Porteur d’aides

Gironde Ressources (ATD)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Sensibiliser les collectivités territoriales et les acteurs économiques aux enjeux de la logistique urbaine

Porteur s d’aides

Cerema
ROZO (Privé)
Logistic Low Carbon (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 13/01/2023
Échéance : 31/12/2026

Accompagner la création de service autonomie à domicile aide et soin (SAD mixte) par transformation de l’offre existante dans le département de la Manche

Porteur s d’aides

Conseil départemental de la Manche
Agence régionale de santé (ARS) — Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

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Créer un service autonomie à domicile aide et soin (SAD mixte)

Porteur s d’aides

Conseil départemental de la Manche
Agence régionale de santé (ARS) — Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet dans le domaine de la voirie et des ouvrages d'art

Porteur d’aides

Agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Créer des itinéraires de randonnée

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Isolation du bâtiment

Evaluer et maîtriser les nuisances sonores

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Améliorer vos performances économiques, industrielles, environnementales, sociales et sociétales

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 18/09/2025

Spécifique PVD Faire des patrimoines l'axe majeur de mon projet de revitalisation

Porteur d’aides

Association Petites Cités de Caractère

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Conseiller les territoires dans le cadre de projets d'aménagements - Ingénierie Territoriale de l'Etat / Nouveau conseil aux territoires (NCT)

Porteur d’aides

DDT du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+4 autres projets

Agir pour l’école de demain : bâtiments, cours et espaces publics

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Créer des services autonomie à domicile aide et soins (SAD mixte)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider en matière de délinquance, de sécurité et de sûreté

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités dans l’élaboration du projet de territoire, d’un programme d’actions et de la mise en œuvre de ce dernier

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné au transfert de la compétence Eau Potable et Assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

105 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

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Récurrence

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Nature de l’aide

Récurrence

Porteur s d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur s d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur s d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

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Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Récurrence

Calendrier

Spécifique PVD Faire des patrimoines l'axe majeur de mon projet de revitalisation

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

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