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Modes actifs : vélo, marche et aménagements associés :
(Modes actifs : vélo, marche et aménagements associés)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Soutenir l'investissement des communes - CAP43 Communes 		Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
+4 autres projets
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Recycler une friche 		Acquisition d'une parcelle
  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)
Nord, Pas-de-Calais et Somme

Oui
Bénéficier d'un accompagnement en AMO ainsi que d'assistances et conseils techniques et administratifs 		Construction d’une cantine scolaire
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence technique départementale de l'Aude (ATD 11)
Aude

Oui
Repenser les façons d'habiter 		Acquisition d'une parcelle
Création de jardins partagés
  • PETR des Communautés du pays de Saint-Malo
Bretagne

Oui
Financer les plans de mobilités et les nouveaux services de mobilités en milieu rural 		Développer les infrastructures de covoiturage
  • Conseil régional du Centre-Val de Loire
Centre-Val de Loire

Oui

 31/12/27
Accompagner à l’esprit d’entreprise des publics lycéens, décrocheurs ou proches du décrochage
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Soutenir l'installation des équipements collectifs destinés à renforcer la protection et la sécurité des habitants des copropriétés
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Soutenir les associations et les entreprises qui portent un projet d’innovation sociale
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Bénéficier d'une expertise sur les différents domaines de l'urbanisme et du développement territorial 		Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Création d’une voie douce / piste cyclable
  • Agence d'urbanisme du Pays d'Aix-Durance
Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes...

Oui
Accompagner la démarche entrepreneuriale et responsable des agriculteurs, ainsi que la création d’entreprise et le développement de l’emploi
  • Chambre d'agriculture des Alpes-de-Haute-Provence
Alpes-de-Haute-Provence

Oui
Asseoir un développement économique et social du territoire, tout en préservant et valorisant le patrimoine naturel, culturel et paysager
  • Parc naturel régional du LUBERON (PNR)
PNR du Luberon (Parc naturel régional)

Oui
Protéger des espaces agricoles, naturels et forestiers et la transparence du marché foncier rural
  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Provence-Alpes-Côte d'Azur
Alpes-de-Haute-Provence

Oui
Soutenir le développement de l'hébergement touristique
  • Communauté d'agglomération Melun Val de Seine
CA Melun Val de Seine

Oui

Oui
Bénéficier des meilleurs prix du marché (électricité, gaz naturel et/ou bois-énergie)
  • SIEL-Territoire d’énergie Loire
Loire

Oui
Soutenir la publication et à la diffusion de la recherche archéologique
  • Ministère de la Culture
France

Oui
Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un grand territoire (Atelier Local)
  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
France

Oui
Développer l’intermodalité sur votre territoire par l’aménagement de Pôles d’Echanges Multimodaux (PEM)
  • Cerema
France

Oui
Faciliter le déplacement des cyclistes et des piétons 		Création d’une voie douce / piste cyclable
  • Cerema
France

Oui

Oui
Construction d’un gymnase Construction d’une cantine scolaire +4 autres projets

Soutenir l'investissement des communes - CAP43 Communes

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle

Recycler une friche

Porteur d’aides

  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'un accompagnement en AMO ainsi que d'assistances et conseils techniques et administratifs

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale de l'Aude (ATD 11)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle Création de jardins partagés

Repenser les façons d'habiter

Porteur d’aides

  • PETR des Communautés du pays de Saint-Malo

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Développer les infrastructures de covoiturage

Financer les plans de mobilités et les nouveaux services de mobilités en milieu rural

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Centre-Val de Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2027

Accompagner à l’esprit d’entreprise des publics lycéens, décrocheurs ou proches du décrochage

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

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Soutenir l'installation des équipements collectifs destinés à renforcer la protection et la sécurité des habitants des copropriétés

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Soutenir les associations et les entreprises qui portent un projet d’innovation sociale

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Création d’une voie douce / piste cyclable

Bénéficier d'une expertise sur les différents domaines de l'urbanisme et du développement territorial

Porteur d’aides

  • Agence d'urbanisme du Pays d'Aix-Durance

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner la démarche entrepreneuriale et responsable des agriculteurs, ainsi que la création d’entreprise et le développement de l’emploi

Aide payante

Porteur d’aides

  • Chambre d'agriculture des Alpes-de-Haute-Provence

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Asseoir un développement économique et social du territoire, tout en préservant et valorisant le patrimoine naturel, culturel et paysager

Porteur d’aides

  • Parc naturel régional du LUBERON (PNR)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Protéger des espaces agricoles, naturels et forestiers et la transparence du marché foncier rural

Porteur d’aides

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Soutenir le développement de l'hébergement touristique

Porteur d’aides

  • Communauté d'agglomération Melun Val de Seine

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Bénéficier des meilleurs prix du marché (électricité, gaz naturel et/ou bois-énergie)

Porteur d’aides

  • SIEL-Territoire d’énergie Loire

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Soutenir la publication et à la diffusion de la recherche archéologique

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un grand territoire (Atelier Local)

Porteur d’aides

  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Développer l’intermodalité sur votre territoire par l’aménagement de Pôles d’Echanges Multimodaux (PEM)

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Création d’une voie douce / piste cyclable

Faciliter le déplacement des cyclistes et des piétons

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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