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Modes actifs : vélo, marche et aménagements associés :
(Modes actifs : vélo, marche et aménagements associés)

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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Entretenir les cheminements en site propre dédiés aux mobilités douces 		Création d’une voie douce / piste cyclable
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Soutenir l'aménagement des cheminements dédiés aux mobilités douces 		Création d’une voie douce / piste cyclable
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Valoriser et soutenir les initiatives en faveur de la préservation de la biodiversité 		Entretien / restauration des haies
Restauration écologique / continuité écologique
  • Conseil départemental de la Vendée
Vendée

Oui
Bénéficier d’un avis sur les procédures d’achat ou sur l’exécution d’un marché public
  • Gironde Ressources (ATD)
Gironde

Oui
Bénéficier d’un accompagnement pour une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) 		Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Aménagement d’une aire de jeux
+22 autres projets
  • Gironde Ressources (ATD)
Gironde

Oui
Bénéficier d’un accompagnement à la désignation et au suivi de la maîtrise d’oeuvre
  • Gironde Ressources (ATD)
Gironde

Oui
Développer son attractivité résidentielle [formation]
  • Fédération des agences d'attractivité, de développement et d'innovation (CNER)
France

Oui
Bâtir une stratégie d'attractivité efficace pour dynamiser votre territoire - Petites villes de demain [formation]
  • Fédération des agences d'attractivité, de développement et d'innovation (CNER)
Communes bénéficiaires du programme P...

Oui
Identifier les nouveaux défis qui affectent l'attractivité [formation]
  • Fédération des agences d'attractivité, de développement et d'innovation (CNER)
France

Oui
Soutenir les projets d’amélioration de l’accueil agritouristique portés par des exploitations agricoles
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Soutenir l’immobilier d’entreprise (A.I.E) pour les hebergements trouristiques
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Développer des technologies numériques et émergentes pour la compétitivité en adéquation avec le Pacte Vert
  • Commission européenne
Europe

Oui
Développer des solutions innovantes nécessaires à la transformation du système alimentaire
  • Commission européenne
Europe

Oui
Promouvoir une collaboration internationale, intersectorielle et interdisciplinaire innovante dans le domaine de la recherche et de l'innovation
  • Commission européenne
Europe

Oui
Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques 		Restauration du patrimoine religieux
  • Ministère de la Culture
France

Oui
Soutenir des projets de développement et de consolidation des filières biologiques françaises - Fonds Avenir Bio
  • Agence BIO
France

Oui

 31/12/26
Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (16) 		Acquisition d'une parcelle
  • Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)
Charente

Oui
Soutenir les travaux connexes dans le cadre des procédures d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) mis en œuvre par les communes ou les associations foncières
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Création d’une voie douce / piste cyclable

Entretenir les cheminements en site propre dédiés aux mobilités douces

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Création d’une voie douce / piste cyclable

Soutenir l'aménagement des cheminements dédiés aux mobilités douces

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Entretien / restauration des haies Restauration écologique / continuité écologique

Valoriser et soutenir les initiatives en faveur de la préservation de la biodiversité

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Bénéficier d’un avis sur les procédures d’achat ou sur l’exécution d’un marché public

Porteur d’aides

  • Gironde Ressources (ATD)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Aménagement d’une aire de jeux +22 autres projets

Bénéficier d’un accompagnement pour une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO)

Porteur d’aides

  • Gironde Ressources (ATD)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Bénéficier d’un accompagnement à la désignation et au suivi de la maîtrise d’oeuvre

Porteur d’aides

  • Gironde Ressources (ATD)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Développer son attractivité résidentielle [formation]

Aide payante

Porteur d’aides

  • Fédération des agences d'attractivité, de développement et d'innovation (CNER)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Spécifique PVD Bâtir une stratégie d'attractivité efficace pour dynamiser votre territoire - Petites villes de demain [formation]

Aide payante

Porteur d’aides

  • Fédération des agences d'attractivité, de développement et d'innovation (CNER)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Identifier les nouveaux défis qui affectent l'attractivité [formation]

Aide payante

Porteur d’aides

  • Fédération des agences d'attractivité, de développement et d'innovation (CNER)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les projets d’amélioration de l’accueil agritouristique portés par des exploitations agricoles

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir l’immobilier d’entreprise (A.I.E) pour les hebergements trouristiques

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Développer des technologies numériques et émergentes pour la compétitivité en adéquation avec le Pacte Vert

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Développer des solutions innovantes nécessaires à la transformation du système alimentaire

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Promouvoir une collaboration internationale, intersectorielle et interdisciplinaire innovante dans le domaine de la recherche et de l'innovation

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle
Restauration du patrimoine religieux

Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir des projets de développement et de consolidation des filières biologiques françaises - Fonds Avenir Bio

Porteur d’aides

  • Agence BIO

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 03/04/2023
  • Échéance : 31/12/2026
Acquisition d'une parcelle

Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (16)

Porteur d’aides

  • Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les travaux connexes dans le cadre des procédures d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) mis en œuvre par les communes ou les associations foncières

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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