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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Expérimenter les solutions fondées sur la nature pour atténuer le changement climatique et ses conséquences
  • Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR)
GAL Seine Normande

Oui

Oui
Habiter, se déplacer et travailler sur le territoire
  • Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR)
GAL Seine Normande

Oui

Oui
Renforcer le cœur des villages par une offre de services adaptée aux différents parcours de vie
  • Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR)
GAL Seine Normande

Oui

Oui
Développer l'entreprenariat et expérimenter de nouveaux modèles économiques
  • Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR)
GAL Seine Normande

Oui

Oui
Valoriser les ressources du territoire en circuit de proximité en toute sobriété
  • Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR)
GAL Seine Normande

Oui

Oui
Développer une offre culturelle et touristique valorisant les atouts du territoire
  • Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR)
GAL Seine Normande

Oui

Oui
Sauvegarder le patrimoine maritime et les bateaux traditionnels
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Sauvegarder le patrimoine mobilier (objets mobiliers et œuvres d’art protégées et non protégées au titre des Monuments historiques) 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Sauvegarder le patrimoine mobilier (église, château, moulin, hôpital, etc.) 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Enfouir les réseaux aériens (éclairage public, réseau de télécommunication, fibre...) 		Construction d’un éclairage public
  • Territoire d'Energie Alsace
Territoire d'Energie Alsace

Oui
Conseiller les communes et les intercommunalités en matière juridique et administrative
  • Agence technique départementale du Gard
Gard

Oui
Conseiller les communes et les intercommunalités en matière technique et de financement de projets
  • Agence technique départementale du Gard
Gard

Oui
Être accompagné dans la conception de vos projets de modernisation de vos infrastructures d'assainissement et d'eau potable 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Être accompagné dans la prise de décision d'engager ou non la réalisation vos projets de modernisation de vos infrastructures d'assainissement et d'eau potable 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Être accompagné pour le suivi et la bonne exécution des études de gestion patrimoniale de votre service d’Assainissement et/ou d’Eau Potable 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Être accompagné dans la gestion patrimoniale de votre service d’Assainissement et/ou d’eau potable 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Être accompagné pour gérer la fin d’un contrat de DSP (Délégation de Service Public) ou MPS (Marché Prestation de Services) 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Etre assisté dans le suivi et le contrôle de vos contrats de DSP (Délégation de Service Public) ou MPS (Marché Prestation de Services)
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui

Expérimenter les solutions fondées sur la nature pour atténuer le changement climatique et ses conséquences

Porteur d’aides

  • Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Habiter, se déplacer et travailler sur le territoire

Porteur d’aides

  • Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Renforcer le cœur des villages par une offre de services adaptée aux différents parcours de vie

Porteur d’aides

  • Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Développer l'entreprenariat et expérimenter de nouveaux modèles économiques

Porteur d’aides

  • Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Valoriser les ressources du territoire en circuit de proximité en toute sobriété

Porteur d’aides

  • Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Développer une offre culturelle et touristique valorisant les atouts du territoire

Porteur d’aides

  • Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Sauvegarder le patrimoine maritime et les bateaux traditionnels

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 10%

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Sauvegarder le patrimoine mobilier (objets mobiliers et œuvres d’art protégées et non protégées au titre des Monuments historiques)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Sauvegarder le patrimoine mobilier (église, château, moulin, hôpital, etc.)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public

Enfouir les réseaux aériens (éclairage public, réseau de télécommunication, fibre...)

Porteur d’aides

  • Territoire d'Energie Alsace

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Conseiller les communes et les intercommunalités en matière juridique et administrative

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale du Gard

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Conseiller les communes et les intercommunalités en matière technique et de financement de projets

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale du Gard

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné dans la conception de vos projets de modernisation de vos infrastructures d'assainissement et d'eau potable

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné dans la prise de décision d'engager ou non la réalisation vos projets de modernisation de vos infrastructures d'assainissement et d'eau potable

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné pour le suivi et la bonne exécution des études de gestion patrimoniale de votre service d’Assainissement et/ou d’Eau Potable

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné dans la gestion patrimoniale de votre service d’Assainissement et/ou d’eau potable

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné pour gérer la fin d’un contrat de DSP (Délégation de Service Public) ou MPS (Marché Prestation de Services)

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Etre assisté dans le suivi et le contrôle de vos contrats de DSP (Délégation de Service Public) ou MPS (Marché Prestation de Services)

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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