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Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Réaliser des actions de coopération internationale - solidarité internationale		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Grand Est	Oui
Favoriser l'eau et la nature en ville et village - Économie d'eau		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Déraccordement des eaux pluviales et gestion à la parcelle		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Dispositif cours d'école, bulle nature		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Opérations ponctuelles ou globales		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux d'économies d'eau		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Sécuriser l'alimentation de l'eau potable - Sécurisation quantitative		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Assurer la distribution de l'eau potable - Acquisition d'équipements		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Amélioration des rendements des réseaux - Travaux		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Protection et restauration de la qualité de la ressource en eau - Pollution accidentelle		Agence de l'eau Rhin-Meuse Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Protection et restauration de la qualité de la ressource en eau - DUP		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Elaborer des PGSSE		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Rétablir la conformité de l'eau à la limite de qualité		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Prévenir des risques d'inondation et gérer les milieux aquatiques	Gestion des inondations	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Accompagner à l'entretien des cours d'eau		ID77	Seine-et-Marne		Oui
Mettre à disposition un kit d'information et de sensibilisation sur la lutte contre les dépôts sauvages		ID77	Seine-et-Marne		Oui
Agir contre la vacance commerciale en centre-bourgs (commerce, attractivité,proximité)			Auvergne-Rhône-Alpes		Oui	31/12/30
Obtenir un paiement pour service environnementaux		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée	Oui		30/04/27

Réaliser des actions de coopération internationale - solidarité internationale

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 60%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Favoriser l'eau et la nature en ville et village - Économie d'eau

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

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Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Déraccordement des eaux pluviales et gestion à la parcelle

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Porteur d’aides

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Permanente

Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Dispositif cours d'école, bulle nature

Aide payante

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Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 60%

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Permanente

Favoriser l'eau et la nature en ville et village - gestion intégrée - Opérations ponctuelles ou globales

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 60%

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Permanente

Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux d'économies d'eau

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Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Sécuriser l'alimentation de l'eau potable - Sécurisation quantitative

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Taux de subvention

Min : 60%
Max : 70%

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Permanente

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Assurer la distribution de l'eau potable - Acquisition d'équipements

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Taux de subvention

Min : 60%
Max : 70%

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Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Amélioration des rendements des réseaux - Travaux

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Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Protection et restauration de la qualité de la ressource en eau - DUP

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Gestion des inondations

Prévenir des risques d'inondation et gérer les milieux aquatiques

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Permanente

Accompagner à l'entretien des cours d'eau

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Permanente

Mettre à disposition un kit d'information et de sensibilisation sur la lutte contre les dépôts sauvages

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ID77

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Permanente

Agir contre la vacance commerciale en centre-bourgs (commerce, attractivité,proximité)

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Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Obtenir un paiement pour service environnementaux

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Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

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Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/07/2025
Échéance : 30/04/2027

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