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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Intervenir en faveur des arts plastiques et visuels		Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui
Soutenir l’investissement pour la création, l’équipement et la réhabilitation des salles de cinéma		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Entretenir la voirie, programmer les travaux d'entretien routier et limiter les risques du gestionnaire	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Planifier la gestion publique de l’eau		Office de l'eau Réunion	La Réunion	Oui
Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux de gestion du temps de pluie - Autosurveillance		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Hygiénisation des boues		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues - traitement sous produits		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réutilisation des eaux usées traitées		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Économies d'énergie		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Réhabiliter des stations d'eaux usées		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des travaux de gestion du temps de pluie	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement grâce à des solutions curatives		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux d'économies d'eau		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des travaux de mise en conformité des installations d'assainissement non collectif		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Accompagner la valorisation de circuits de randonnées		Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Réaliser des travaux d'éclairage public seuls	Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public	SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura	Oui	Oui

Intervenir en faveur des arts plastiques et visuels

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aude

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Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir l’investissement pour la création, l’équipement et la réhabilitation des salles de cinéma

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Entretenir la voirie, programmer les travaux d'entretien routier et limiter les risques du gestionnaire

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Planifier la gestion publique de l’eau

Porteur d’aides

Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

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Permanente

Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux de gestion du temps de pluie - Autosurveillance

Aide payante

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

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Permanente

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Hygiénisation des boues

Aide payante

Porteur d’aides

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 50%

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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement

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Min : 20%
Max : 50%

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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues - traitement sous produits

Aide payante

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Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réutilisation des eaux usées traitées

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Permanente

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

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Permanente

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Économies d'énergie

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Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

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Réhabiliter des stations d'eaux usées

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Min : 20%
Max : 50%

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Rénover le réseau d’assainissement

Financer des travaux de gestion du temps de pluie

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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement grâce à des solutions curatives

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Min : 20%
Max : 40%

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Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux d'économies d'eau

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Permanente

Financer des travaux de mise en conformité des installations d'assainissement non collectif

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Permanente

Accompagner la valorisation de circuits de randonnées

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Conseil départemental de la Haute-Marne

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

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Permanente

Construction d’un éclairage public
Rénovation de l’éclairage public

Réaliser des travaux d'éclairage public seuls

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SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

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