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Développement culturel

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention
Accompagner les communes dans la réalisation de leurs projets d’investissement au travers d'un CONTRAT VAUCLUSE AMBITION 2023-2025	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux de gestion du temps de pluie - Autosurveillance		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Hygiénisation des boues		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues - traitement sous produits		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réutilisation des eaux usées traitées		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Économies d'énergie		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Réhabiliter des stations d'eaux usées		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des travaux de gestion du temps de pluie	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement grâce à des solutions curatives		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des travaux de mise en conformité des installations d'assainissement non collectif		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux d'économies d'eau		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Mettre en place un dispositif de collecte mutualisée des déchets de venaison		Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Financer votre projet de rénovation énergétique sur bâtiments publics	Gestion d'une base nautique Rénovation du gymnase +1 autre projet	SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)	Deux-Sèvres	Oui
Compléter les collections des musées régionaux		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Moderniser les conditions d’exercice de mission des forces de l'ordre		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réduction des rejets de phosphore		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui

Gestion d'une base nautique

Accompagner les communes dans la réalisation de leurs projets d’investissement au travers d'un CONTRAT VAUCLUSE AMBITION 2023-2025

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux de gestion du temps de pluie - Autosurveillance

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Hygiénisation des boues

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues - traitement sous produits

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réutilisation des eaux usées traitées

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues

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Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

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Permanente

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Économies d'énergie

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Réhabiliter des stations d'eaux usées

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

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Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Financer des travaux de gestion du temps de pluie

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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement grâce à des solutions curatives

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Min : 20%
Max : 40%

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Financer des travaux de mise en conformité des installations d'assainissement non collectif

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Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux d'économies d'eau

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Permanente

Mettre en place un dispositif de collecte mutualisée des déchets de venaison

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénovation du gymnase
+1 autre projet

Financer votre projet de rénovation énergétique sur bâtiments publics

Porteur d’aides

SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Compléter les collections des musées régionaux

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Moderniser les conditions d’exercice de mission des forces de l'ordre

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réduction des rejets de phosphore

Aide payante

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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