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Tri et recyclage

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Soutenir la production de logements sociaux et très sociaux en acquisition-amélioration par les bailleurs publics et les collectivités Création de logements sociaux
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Recycler le foncier (friches) Isolation du bâtiment
  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
France

Oui

 15/12/24
Faciliter l'économie circulaire et la gestion des déchets
  • Conseil départemental du Calvados
Calvados

Oui
Réduire la production de déchets ménagers et assimilés
  • Syndicat Départemental d'Énergie et des Déchets (SDED 52)
Haute-Marne

Oui
Financer à faible coût les investissements matériels et immatériels nécessaires à la transition énergétique et écologique des PME
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Promouvoir un développement territorial sobre et résilient
  • Ploërmel - Cœur de Bretagne (PETR)
GAL Pays De Ploërmel Cœur De Bretagne

Oui

 31/12/27
S'engager pour la sobriété foncière
  • Cerema
France

Oui
Réhabiliter d’anciens sites d’épuration par épandage d'eaux usées brutes
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

Oui

 31/12/24
Accélérer la transition écologique des Territoires d’industrie
  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Communes dans un Territoire d'industr...

Oui

 15/12/24
Promouvoir une économie locale et touristique diversifiée valorisant les ressources, savoir-faire et acteurs locaux
  • Conseil départemental du Calvados
GAL Pays du Bessin au Virois

Oui
Aider les citoyens à trouver que faire de leurs déchets
  • ADEME
France

Oui
Valoriser les ressources du territoire en circuit de proximité en toute sobriété
  • Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR)
GAL Seine Normande

Oui

Oui
Accompagner les projets d’unités de déconditionnement/hygiénisation pour les biodéchets emballés en Bretagne
  • ADEME
Bretagne

Oui

Oui

 30/12/24
Soutenir l’investissement pour la création, l’équipement et la réhabilitation des salles de cinéma
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir l’artisanat local et les commerces de proximité du Pays d'Auge tout en encourageant les circuits courts et les modes de consommation responsables
  • Conseil départemental du Calvados
GAL Pays d'Auge

Oui
Accompagner la reconversion des friches
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Développer l'industrie des Véhicules Intermédiaires (eXtrême Défi)
  • ADEME
France

Oui

Oui

 04/04/25
Accompagner les démarches d’écologie industrielle et territoriale en Nouvelle-Aquitaine (EITNA Démarches)
  • ADEME
Nouvelle-Aquitaine

Oui

Oui

 02/12/24
Création de logements sociaux

Soutenir la production de logements sociaux et très sociaux en acquisition-amélioration par les bailleurs publics et les collectivités

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Isolation du bâtiment

Recycler le foncier (friches)

Porteur d’aides

  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 08/01/2024
  • Échéance : 15/12/2024

Faciliter l'économie circulaire et la gestion des déchets

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Réduire la production de déchets ménagers et assimilés

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental d'Énergie et des Déchets (SDED 52)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Financer à faible coût les investissements matériels et immatériels nécessaires à la transition énergétique et écologique des PME

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Promouvoir un développement territorial sobre et résilient

Porteur d’aides

  • Ploërmel - Cœur de Bretagne (PETR)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 1%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 27/03/2023
  • Échéance : 31/12/2027

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S'engager pour la sobriété foncière

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Réhabiliter d’anciens sites d’épuration par épandage d'eaux usées brutes

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024

Accélérer la transition écologique des Territoires d’industrie

Porteur d’aides

  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 12/01/2024
  • Échéance : 15/12/2024

Promouvoir une économie locale et touristique diversifiée valorisant les ressources, savoir-faire et acteurs locaux

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Aider les citoyens à trouver que faire de leurs déchets

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Valoriser les ressources du territoire en circuit de proximité en toute sobriété

Porteur d’aides

  • Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les projets d’unités de déconditionnement/hygiénisation pour les biodéchets emballés en Bretagne

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 12/07/2024
  • Échéance : 30/12/2024

Soutenir l’investissement pour la création, l’équipement et la réhabilitation des salles de cinéma

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir l’artisanat local et les commerces de proximité du Pays d'Auge tout en encourageant les circuits courts et les modes de consommation responsables

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Accompagner la reconversion des friches

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Développer l'industrie des Véhicules Intermédiaires (eXtrême Défi)

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 05/06/2024
  • Échéance : 04/04/2025

Accompagner les démarches d’écologie industrielle et territoriale en Nouvelle-Aquitaine (EITNA Démarches)

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 29/05/2024
  • Échéance : 02/12/2024

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