55 résultats de recherche : - 1 autre critère

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Développer l’usage des matériaux alternatifs en construction routière	Réfection/aménagement de la voirie	Cerema	France		Oui
Élaborer des feuilles de route sectorielles 3R pour les emballages à usage unique		ADEME	France	Oui	Oui
Financer des travaux visant à limiter la migration de produits polluants vers et dans les eaux souterraines ou superficielles du fait de pollutions du sol, sous-sol ou sédiments		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - réhabilitation de sites pollués - Reconversion de friches		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Aider les citoyens à trouver que faire de leurs objets inutilisés à l’échelle locale, et à consommer de façon responsable		ADEME	France		Oui
Promouvoir un développement territorial sobre et résilient		Ploërmel - Cœur de Bretagne (PETR)	GAL Pays De Ploërmel Cœur De Bretagne	Oui		31/12/27
Mobiliser le territoire face aux enjeux écologiques	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Calvados	GAL Pays du Bessin au Virois	Oui
Aider à la réalisation de travaux d’aménagement d’infrastructures de circulation douce et modes de déplacements actifs	Création d’une voie douce / piste cyclable	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Développer l'économie circulaire		ADEME	Guyane	Oui	Oui
Créer de nouvelles activités en économie circulaire		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Valoriser les ressources du territoire en circuit de proximité en toute sobriété		Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR)	GAL Seine Normande	Oui	Oui
Soutenir l’émergence d’expérimentations innovantes et de projets de mise en place de pratiques sobres en eau		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui		31/12/25
Soutenir le logement social étudiant	Création de logements sociaux	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine
Accompagner les filières économiques et les acteurs en faveur de la valorisation des ressources locales	Gestion d'une base nautique	GAL Via Domitia	GAL Via Domitia	Oui		31/12/27
Soutenir la réfection des dégâts sur voies communales consécutifs aux intempéries	Gestion des inondations Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Accompagner à la création, au développement, à la consolidation et à la professionalisation d'un garage solidaire -SOLIDARAUTO		Fédération Solidarauto (Privé)	France		Oui
Conduire des travaux d’amélioration du quotidien de votre commune et de vos habitants : Coup de pouce rural		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Reconstruire Mayotte après les catastrophes naturelles : Cyclones CHIDO et DIKELEDI		GIP l'Europe à Mayotte	Mayotte	Oui		30/11/25

Réfection/aménagement de la voirie

Développer l’usage des matériaux alternatifs en construction routière

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Élaborer des feuilles de route sectorielles 3R pour les emballages à usage unique

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Financer des travaux visant à limiter la migration de produits polluants vers et dans les eaux souterraines ou superficielles du fait de pollutions du sol, sous-sol ou sédiments

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - réhabilitation de sites pollués - Reconversion de friches

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Aider les citoyens à trouver que faire de leurs objets inutilisés à l’échelle locale, et à consommer de façon responsable

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Promouvoir un développement territorial sobre et résilient

Porteur d’aides

Ploërmel - Cœur de Bretagne (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 1%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 27/03/2023
Échéance : 31/12/2027

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Gestion d'une base nautique

Mobiliser le territoire face aux enjeux écologiques

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Création d’une voie douce / piste cyclable

Aider à la réalisation de travaux d’aménagement d’infrastructures de circulation douce et modes de déplacements actifs

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 52%

Récurrence

Permanente

Développer l'économie circulaire

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Créer de nouvelles activités en économie circulaire

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Récurrente

Valoriser les ressources du territoire en circuit de proximité en toute sobriété

Porteur d’aides

Parc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir l’émergence d’expérimentations innovantes et de projets de mise en place de pratiques sobres en eau

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 28/10/2024
Échéance : 31/12/2025

Création de logements sociaux

Soutenir le logement social étudiant

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Récurrence

Récurrente

Gestion d'une base nautique

Accompagner les filières économiques et les acteurs en faveur de la valorisation des ressources locales

Porteur d’aides

GAL Via Domitia

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Gestion des inondations
Réfection/aménagement de la voirie

Soutenir la réfection des dégâts sur voies communales consécutifs aux intempéries

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Accompagner à la création, au développement, à la consolidation et à la professionalisation d'un garage solidaire -SOLIDARAUTO

Porteur d’aides

Fédération Solidarauto (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Conduire des travaux d’amélioration du quotidien de votre commune et de vos habitants : Coup de pouce rural

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 28/10/2024

Reconstruire Mayotte après les catastrophes naturelles : Cyclones CHIDO et DIKELEDI

Porteur d’aides

GIP l'Europe à Mayotte

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 11/04/2025
Échéance : 30/11/2025

55 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

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