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Eau souterraine

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Connaître et protéger les eaux souterraines		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Financer des dispositifs permettant la mesure et le suivi des eaux prélevées, des eaux de process et des flux polluants ainsi que la surveillance des eaux souterraines		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer des travaux visant à limiter la migration de produits polluants vers et dans les eaux souterraines ou superficielles du fait de pollutions du sol, sous-sol ou sédiments		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer des études dans l'optique de limiter la dépendance à l’eau, restaurer les débits des cours d’eau et la recharge des nappes	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Accompagner la mise en œuvre d'actions en faveur de la gestion durable et raisonnée des ressources en eau à l’échelle des bassins versants		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mettre en place le contrôle et l'analyse de la qualité sanitaire de l’eau (prélèvements et analyses)		ID77	Seine-et-Marne		Oui
Faire émerger des projets de R&D afin d’améliorer les connaissances et développer des techniques ou de nouveaux outils dans les domaines du traitement des sols		ADEME	France	Oui	Oui
Investir sur mon exploitation dans les systèmes d'irrigation agricole - Dispositif 206 du Feader (aide aux infrastructures hydrauliques)		Conseil départemental de la Drôme Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes	Drôme	Oui
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Schéma directeurs, diagnostic, définition et programmation		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer des études sur la gouvernance, l'ingénierie financière et la tarification progressive		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Investir sur mon exploitation dans les systèmes d'irrigation agricole - Dispositif 205 du Feader (aide équipement irrigation)		Conseil départemental de la Drôme Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes	Drôme	Oui
Aider à l’amélioration de la qualité de l'eau potable et de sa distribution	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Améliorer la connaissance environnementale grâce aux réseaux de surveillance de la qualité des milieux		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30
Financer des installations de production de chaleur et de froid à partir de boucle d’eau tempérée géothermique	Rénovation énergétique école	ADEME	France	Oui	Oui	31/12/25
Recycler le foncier (friches)		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui		15/12/25
Substituer les prélèvements vers des ressources moins fragiles		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer des projets d’investissement sur les systèmes d’endiguement fluviaux du territoire pour prévenir les inondations liées aux cours d'eau et aux milieux humides associés	Gestion d'une base nautique Gestion des inondations	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - réhabilitation de sites pollués - Reconversion de friches		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30

Connaître et protéger les eaux souterraines

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/07/2017

Financer des dispositifs permettant la mesure et le suivi des eaux prélevées, des eaux de process et des flux polluants ainsi que la surveillance des eaux souterraines

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 65%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Financer des travaux visant à limiter la migration de produits polluants vers et dans les eaux souterraines ou superficielles du fait de pollutions du sol, sous-sol ou sédiments

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Financer des études dans l'optique de limiter la dépendance à l’eau, restaurer les débits des cours d’eau et la recharge des nappes

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Accompagner la mise en œuvre d'actions en faveur de la gestion durable et raisonnée des ressources en eau à l’échelle des bassins versants

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mettre en place le contrôle et l'analyse de la qualité sanitaire de l’eau (prélèvements et analyses)

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Faire émerger des projets de R&D afin d’améliorer les connaissances et développer des techniques ou de nouveaux outils dans les domaines du traitement des sols

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Investir sur mon exploitation dans les systèmes d'irrigation agricole - Dispositif 206 du Feader (aide aux infrastructures hydrauliques)

Porteur s d’aides

Conseil départemental de la Drôme
Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Schéma directeurs, diagnostic, définition et programmation

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Financer des études sur la gouvernance, l'ingénierie financière et la tarification progressive

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Investir sur mon exploitation dans les systèmes d'irrigation agricole - Dispositif 205 du Feader (aide équipement irrigation)

Porteur s d’aides

Conseil départemental de la Drôme
Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Aider à l’amélioration de la qualité de l'eau potable et de sa distribution

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Améliorer la connaissance environnementale grâce aux réseaux de surveillance de la qualité des milieux

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Rénovation énergétique école

Financer des installations de production de chaleur et de froid à partir de boucle d’eau tempérée géothermique

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2025

J-16 Recycler le foncier (friches)

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 15/12/2025

Substituer les prélèvements vers des ressources moins fragiles

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique
Gestion des inondations

Financer des projets d’investissement sur les systèmes d’endiguement fluviaux du territoire pour prévenir les inondations liées aux cours d'eau et aux milieux humides associés

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - réhabilitation de sites pollués - Reconversion de friches

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

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J-16 Recycler le foncier (friches)

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