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CU Grand Besançon Métropole (EPCI)

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie
Financer des équipements de réemploi, réparation et réutilisation		ADEME	France	Oui
Accompagner les collectivités vers le LABEL "AMI DES AÎNÉS"®		Réseau francophone des villes amies des aînés	France			Oui
Financer le projet de vie sociale et partagée des habitants qui font le choix de vivre dans un habitat inclusif (aide à la vie partagée)		Conseils départementaux	France
Financer le projet de vie sociale et partagée d'un projet d'habitat inclusif		Agences régionales de santé (ARS)	France	Oui
Mobiliser un établissement public foncier	Acquisition d'une parcelle	Établissements publics fonciers d'Etat et établissements publics fonciers locaux (EPF/EPFL)	France			Oui
Bénéficier d'une offre de quasi-fonds propres hors actionnariat		Banque des Territoires	France			Oui
Bénéficier d’un apport en quasi-fonds propres en complément de fonds propres		Banque des Territoires	France			Oui
Trouver une offre de financement destinés aux Entreprises Publiques Locales	Gestion d'une base nautique	Banque des Territoires	France		Oui
Couvrir un besoin ponctuel de trésorerie et de financer vos opérations	Gestion d'une base nautique	Banque des Territoires	France		Oui
Etre accompagné en tant qu'acteur majeur du programme Cœur de Ville		Banque des Territoires	Communes bénéficiaires du programme A...		Oui
Financer des opérations de réhabilitation de logements locatifs sociaux	Création de logements sociaux	Banque des Territoires	France		Oui
Financer les opérations de rénovation thermique	Création de logements sociaux Rénovation du gymnase	Banque des Territoires	France		Oui
Reconfigurer le parc social	Création de logements sociaux	Banque des Territoires	France
Garantir ses opérations en sécurisant ses transactions		Banque des Territoires	France
Consigner des fonds pour garantir ses activités		Banque des Territoires	France
Consigner pour garantir la réalisation des travaux portant sur des logements sociaux	Création de logements sociaux	Banque des Territoires	France
Constituer un fonds de revitalisation économique par la consignation		Banque des Territoires	France
Consigner pour faire face aux risques technologiques		Banque des Territoires	France

Financer des équipements de réemploi, réparation et réutilisation

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 55%

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités vers le LABEL "AMI DES AÎNÉS"®

Porteur d’aides

Réseau francophone des villes amies des aînés

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer le projet de vie sociale et partagée des habitants qui font le choix de vivre dans un habitat inclusif (aide à la vie partagée)

Porteur d’aides

Conseils départementaux

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer le projet de vie sociale et partagée d'un projet d'habitat inclusif

Porteur d’aides

Agences régionales de santé (ARS)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Mobiliser un établissement public foncier

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Établissements publics fonciers d'Etat et établissements publics fonciers locaux (EPF/EPFL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

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Permanente

Bénéficier d'une offre de quasi-fonds propres hors actionnariat

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Banque des Territoires

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Aide financière
Aide en ingénierie

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Bénéficier d’un apport en quasi-fonds propres en complément de fonds propres

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Banque des Territoires

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Aide en ingénierie

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Permanente

Gestion d'une base nautique

Trouver une offre de financement destinés aux Entreprises Publiques Locales

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Permanente

Gestion d'une base nautique

Couvrir un besoin ponctuel de trésorerie et de financer vos opérations

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Permanente

Etre accompagné en tant qu'acteur majeur du programme Cœur de Ville

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Banque des Territoires

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Aide financière

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Permanente

Création de logements sociaux

Financer des opérations de réhabilitation de logements locatifs sociaux

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Permanente

Création de logements sociaux
Rénovation du gymnase

Financer les opérations de rénovation thermique

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Permanente

Création de logements sociaux

Reconfigurer le parc social

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Permanente

Garantir ses opérations en sécurisant ses transactions

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Permanente

Consigner des fonds pour garantir ses activités

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Permanente

Création de logements sociaux

Consigner pour garantir la réalisation des travaux portant sur des logements sociaux

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