473 résultats de recherche : - 1 autre critère

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Accompagner les collectivités pour l’aménagement des pôles gare		ID77	Seine-et-Marne		Oui
Conseiller les collectivités sur la création, le déplacement ou l'aménagement de points d'arrêt de lignes régulières de transport en commun (arrêt de bus)		ID77	Seine-et-Marne		Oui
Accompagner le déploiement du "Savoir Rouler à Vélo" à destination des enfants de 6 à 11 ans		Ministère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques	France		Oui
Accompagner le déploiement de "l'Aisance Aquatique" à destination des enfants de 4 à 6 ans		Ministère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques	France		Oui
Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +4 autres projets	Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)	Jura		Oui
Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV)	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +7 autres projets	Préfectures de département	Communes éligibles à la Dotation Poli...	Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR	Acquisition d'une parcelle Construction d’un éclairage public +15 autres projets	Préfectures de département	Communes éligibles à la DETR 2022	Oui
Financer l'aménagement d'itinéraires cyclables structurants	Création d’une voie douce / piste cyclable	Communauté de Communes Yvetot Normandie	CC Yvetot Normandie	Oui
Mener des Opérations d’Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) et d’Echanges et Cessions d’Immeubles		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Mener des diagnostics ou des projets d'aménagement dans le domaine de la voirie communale	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Mener un projet de sauvegarde et de restauration du patrimoine mobilier non protégé ou protégé au titre des monuments historiques		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Améliorer les circulations routières et piétonnes - Amendes de police - Enveloppe départementale		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Aménager des routes départementales en traverse de zones agglomérées	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Déployer la vidéo protection aux abords des collèges et dans les villages et petites villes		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Résoudre une situation d'habitat indigne présentant des désordres importants compromettant la sécurité ou la santé des propriétaires occupants modestes et très modestes		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Améliorer les conditions de chargement et de stockage		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir le patrimoine rural non protégé		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Aide à la restauration et à la valorisation du patrimoine bâti protégé, objets et archives publiques		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui

Accompagner les collectivités pour l’aménagement des pôles gare

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Conseiller les collectivités sur la création, le déplacement ou l'aménagement de points d'arrêt de lignes régulières de transport en commun (arrêt de bus)

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner le déploiement du "Savoir Rouler à Vélo" à destination des enfants de 6 à 11 ans

Porteur d’aides

Ministère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner le déploiement de "l'Aisance Aquatique" à destination des enfants de 4 à 6 ans

Porteur d’aides

Ministère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+4 autres projets

Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité

Porteur d’aides

Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+7 autres projets

Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV)

Porteur d’aides

Préfectures de département

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

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Acquisition d'une parcelle
Construction d’un éclairage public
+15 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR

Porteur d’aides

Préfectures de département

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Création d’une voie douce / piste cyclable

Financer l'aménagement d'itinéraires cyclables structurants

Porteur d’aides

Communauté de Communes Yvetot Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Mener des Opérations d’Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) et d’Echanges et Cessions d’Immeubles

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Mener des diagnostics ou des projets d'aménagement dans le domaine de la voirie communale

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mener un projet de sauvegarde et de restauration du patrimoine mobilier non protégé ou protégé au titre des monuments historiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Améliorer les circulations routières et piétonnes - Amendes de police - Enveloppe départementale

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Aménager des routes départementales en traverse de zones agglomérées

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Déployer la vidéo protection aux abords des collèges et dans les villages et petites villes

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Résoudre une situation d'habitat indigne présentant des désordres importants compromettant la sécurité ou la santé des propriétaires occupants modestes et très modestes

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Améliorer les conditions de chargement et de stockage

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir le patrimoine rural non protégé

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aide à la restauration et à la valorisation du patrimoine bâti protégé, objets et archives publiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

473 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

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Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

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Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

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Taux de subvention

Récurrence

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Récurrence

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Taux de subvention

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