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Moncorneil-Grazan (Commune) - 32260

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Fonds Départemental de développement (F2D)		Conseil départemental du Gers	Gers	Oui			31/12/27
Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental du Gers	Gers	Oui			31/12/27
Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques		Ministère de la Culture	France	Oui
Obtenir un conseil financier et un réaménagement de la dette		Banque des Territoires	France			Oui
Enrichir les collections des services d'archives		Service Interministériel des Archives de France	France	Oui
Étendre et améliorer la couverture 4G en Outre-mer		Banque des Territoires	France
Financer des projets immobiliers pour des populations spécifiques		Banque des Territoires	France		Oui
Sécuriser les déplacements piétons et maintenir l'accessibilité : chantiers urbains et piétons (Formation)		Cerema	France			Oui
Acquérir et développer des outils d’accessibilité par des structures exerçant dans plusieurs domaines artistiques et culturels - Fonds d'accessibilité des oeuvres		Ministère de la Culture	France
Mettre en place un dispositif d'éducation musicale et orchestrale à vocation sociale (DEMOS)		Ministère de la Culture	France
Créer ou rénover des terrains de Basket 3x3 (Nouvelle discipline olympique) - Plan INFRA FFBB		Fédération Française de Basketball (Privé)	France	Oui		Oui
Améliorer la gestion de vos eaux pluviales et leurs interactions avec les réseaux d'assainissement en ville	Gestion des inondations	Cerema	France			Oui
Financer les infrastructures du Petit Cycle de l’Eau		Banque des Territoires	France
Financer les projets de valorisation énergétique des ressources	Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Mise en place d’un réseau de chaleur	Banque des Territoires	France
Faciliter le développement commercial et l’attractivité économique des cœurs de ville		Banque des Territoires	France			Oui
Effectuer le diagnostic, l'accompagnement, le financement des entrepreneurs, commerçants, restaurateurs s’installant dans des locaux vacants (dont locaux communaux)		Initiative France	France		Oui	Oui
Accélérer la redynamisation du commerce et de l'artisanat dans les territoires fragiles		Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)	France	Oui
Soutenir le commerce rural	Mise en place d’un café / bistrot	Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)	France	Oui

Fonds Départemental de développement (F2D)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Rénover le réseau d’assainissement

Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Obtenir un conseil financier et un réaménagement de la dette

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Enrichir les collections des services d'archives

Porteur d’aides

Service Interministériel des Archives de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Étendre et améliorer la couverture 4G en Outre-mer

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Financer des projets immobiliers pour des populations spécifiques

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Sécuriser les déplacements piétons et maintenir l'accessibilité : chantiers urbains et piétons (Formation)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquérir et développer des outils d’accessibilité par des structures exerçant dans plusieurs domaines artistiques et culturels - Fonds d'accessibilité des oeuvres

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Récurrence

Permanente

Mettre en place un dispositif d'éducation musicale et orchestrale à vocation sociale (DEMOS)

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Récurrence

Permanente

Créer ou rénover des terrains de Basket 3x3 (Nouvelle discipline olympique) - Plan INFRA FFBB

Porteur d’aides

Fédération Française de Basketball (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations

Améliorer la gestion de vos eaux pluviales et leurs interactions avec les réseaux d'assainissement en ville

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer les infrastructures du Petit Cycle de l’Eau

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer les projets de valorisation énergétique des ressources

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Faciliter le développement commercial et l’attractivité économique des cœurs de ville

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Effectuer le diagnostic, l'accompagnement, le financement des entrepreneurs, commerçants, restaurateurs s’installant dans des locaux vacants (dont locaux communaux)

Porteur d’aides

Initiative France

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accélérer la redynamisation du commerce et de l'artisanat dans les territoires fragiles

Porteur d’aides

Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un café / bistrot

Soutenir le commerce rural

Porteur d’aides

Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

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