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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Développer la dynamique culturelle sur le territoire (LEADER /Fiche action 2) 		Mise en place d’un commerce de proximité
  • Nord Haute-Marne (Syndicat mixte)
SYNDICAT MIXTE DU NORD HAUTE MARNE

Oui
Soutenir les structures d’enseignement artistique labellisées en fonctionnement et les projets des acteurs culturels
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Conseiller les collectivités à la conception et à la mise en réseau d'équipements culturels
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Favoriser la formation et l'insertion socioprofessionnelle dans le cadre de projets de restauration du patrimoine
  • Fondation du Patrimoine (Privé)
France

Oui
Soutenir un programme annuel d’action(s) ou le fonctionnement général de structures de culture scientifique
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui

 31/12/26
Soutenir les projets culturels commémoratifs événementiels relatifs à la mémoire des conflits
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Soutenir les projets culturels autour du livre, de la lecture, de l’écriture ou des manifestations littéraires
  • Conseil départemental du Vaucluse
Vaucluse

Oui
Soutenir l'organisation de projets d'animation développant la culture scientifique - AAP CSTI 2021
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Améliorer l'efficacité énergétique de son patrimoine bâti avec le Conseil en Energie Partagé (CEP) 		Gestion d'une base nautique
Isolation du bâtiment
+2 autres projets
  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)
Calvados

Oui

Oui
Soutenir la création et la rénovation de lieux dédiés à la conservation et la transmission des traditions et de la culture régionale
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Réaliser un Schéma Directeur Immobilier (SDI) et établir sa stratégie patrimoniale globale
  • Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)
Gironde

Oui

Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : préserver le paysage et le patrimoine naturel 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté
  • Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • +7 autres
 France

Oui
Réaliser des études patrimoniales et des campagnes de recherche de fuites des réseaux d'eau potable
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 12/12/30
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Soutenir l'action culturelle de proximité dans les bibliothèques dans le cadre du schéma départemental de lecture publique
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Aide à l'acquisition initiale de matériel servant à la mise en oeuvre d'une activité culturelle
  • Conseil départemental des Landes
Landes

Oui
Restaurer du patrimoine bâti non protégé et protégé au titre des monuments historiques
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Préserver le patrimoine communal des chemins ruraux (PDIPR) et établir des liaisons douces
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Mise en place d’un commerce de proximité

Développer la dynamique culturelle sur le territoire (LEADER /Fiche action 2)

Porteur d’aides

  • Nord Haute-Marne (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les structures d’enseignement artistique labellisées en fonctionnement et les projets des acteurs culturels

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Conseiller les collectivités à la conception et à la mise en réseau d'équipements culturels

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Favoriser la formation et l'insertion socioprofessionnelle dans le cadre de projets de restauration du patrimoine

Porteur d’aides

  • Fondation du Patrimoine (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir un programme annuel d’action(s) ou le fonctionnement général de structures de culture scientifique

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 04/01/2021
  • Échéance : 31/12/2026

Soutenir les projets culturels commémoratifs événementiels relatifs à la mémoire des conflits

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/08/2017

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Soutenir les projets culturels autour du livre, de la lecture, de l’écriture ou des manifestations littéraires

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir l'organisation de projets d'animation développant la culture scientifique - AAP CSTI 2021

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle
Gestion d'une base nautique
Isolation du bâtiment
+2 autres projets

Améliorer l'efficacité énergétique de son patrimoine bâti avec le Conseil en Energie Partagé (CEP)

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir la création et la rénovation de lieux dédiés à la conservation et la transmission des traditions et de la culture régionale

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Réaliser un Schéma Directeur Immobilier (SDI) et établir sa stratégie patrimoniale globale

Aide payante

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : préserver le paysage et le patrimoine naturel

Porteur s d’aides

  • Office Français de la Biodiversité (OFB)
  • Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté
  • Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • +7 autres

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Réaliser des études patrimoniales et des campagnes de recherche de fuites des réseaux d'eau potable

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 12/12/2030
Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir l'action culturelle de proximité dans les bibliothèques dans le cadre du schéma départemental de lecture publique

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Aide à l'acquisition initiale de matériel servant à la mise en oeuvre d'une activité culturelle

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Restaurer du patrimoine bâti non protégé et protégé au titre des monuments historiques

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Préserver le patrimoine communal des chemins ruraux (PDIPR) et établir des liaisons douces

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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