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Patrimoines
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Être accompagné dans la gestion patrimoniale de votre service d’Assainissement et/ou d’eau potable 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Aider à la création et la réhabilitation du patrimoine bâti des collectivités (hors scolaire et périscolaire) 		Construction d’un gymnase
Création d’une bibliothèque municipale
+3 autres projets
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Visiter les ouvrages d'art et accompagner les Maître d'Ouvrage dans la gestion et l'entretien de leur patrimoine
  • Agence technique départementale (ATD) des Vosges
Vosges

Oui
Cofinancer des projets d'acquisition et de restauration patrimoniales d’intérêt national (ARPIN)
  • Ministère de la Culture
France

Oui
Mener des actions de coopérations entre le secteur culturel et les milieux de santé
  • Ministère de la Culture
Occitanie

Oui
Développer la dynamique culturelle sur le territoire (LEADER /Fiche action 2) 		Mise en place d’un commerce de proximité
  • Nord Haute-Marne (Syndicat mixte)
SYNDICAT MIXTE DU NORD HAUTE MARNE

Oui
Préserver et enrichir les patrimoines détenus dans les musées (schéma départemental des musées)
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Soutenir un programme annuel d’action(s) ou le fonctionnement général de structures de culture scientifique
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui

 31/12/26
Conseiller les collectivités à la conception et à la mise en réseau d'équipements culturels
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Financer vos projets d'investissement grâce au mécénat (dons d'entreprises et de particuliers) 		Acquisition d'une parcelle
Aménagement d’une aire de jeux
+36 autres projets
  • Villyz (Privé)
France
Soutenir la construction d'équipements publics exceptionnels/majeurs en Pays de la Loire dans les domaines culturels et sportifs 		Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+1 autre projet
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui
Favoriser la présence d’un artiste ou d’une équipe artistique dans un lieu de diffusion culturelle et sur un territoire
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Soutenir l'organisation de projets d'animation développant la culture scientifique - AAP CSTI 2021
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Améliorer l'efficacité énergétique de son patrimoine bâti avec le Conseil en Energie Partagé (CEP) 		Gestion d'une base nautique
Isolation du bâtiment
+2 autres projets
  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)
Calvados

Oui

Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : préserver le paysage et le patrimoine naturel 		Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique
  • Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté
  • Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)
  • Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie
  • +7 autres
 France

Oui
Soutenir la création et la rénovation de lieux dédiés à la conservation et la transmission des traditions et de la culture régionale
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Réaliser un Schéma Directeur Immobilier (SDI) et établir sa stratégie patrimoniale globale
  • Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)
Gironde

Oui

Oui
Réaliser des études patrimoniales et des campagnes de recherche de fuites des réseaux d'eau potable
  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Loire-Bretagne

Oui

 12/12/30
Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné dans la gestion patrimoniale de votre service d’Assainissement et/ou d’eau potable

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase
Création d’une bibliothèque municipale
+3 autres projets

Aider à la création et la réhabilitation du patrimoine bâti des collectivités (hors scolaire et périscolaire)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 52%

Récurrence

  • Permanente

Visiter les ouvrages d'art et accompagner les Maître d'Ouvrage dans la gestion et l'entretien de leur patrimoine

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale (ATD) des Vosges

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Cofinancer des projets d'acquisition et de restauration patrimoniales d’intérêt national (ARPIN)

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Mener des actions de coopérations entre le secteur culturel et les milieux de santé

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un commerce de proximité

Développer la dynamique culturelle sur le territoire (LEADER /Fiche action 2)

Porteur d’aides

  • Nord Haute-Marne (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Préserver et enrichir les patrimoines détenus dans les musées (schéma départemental des musées)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir un programme annuel d’action(s) ou le fonctionnement général de structures de culture scientifique

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 04/01/2021
  • Échéance : 31/12/2026

Conseiller les collectivités à la conception et à la mise en réseau d'équipements culturels

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Aménagement d’une aire de jeux
+36 autres projets

Financer vos projets d'investissement grâce au mécénat (dons d'entreprises et de particuliers)

Aide payante

Porteur d’aides

  • Villyz (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 100%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+1 autre projet

Soutenir la construction d'équipements publics exceptionnels/majeurs en Pays de la Loire dans les domaines culturels et sportifs

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 10%

Récurrence

  • Permanente

Favoriser la présence d’un artiste ou d’une équipe artistique dans un lieu de diffusion culturelle et sur un territoire

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 03/08/2017

Soutenir l'organisation de projets d'animation développant la culture scientifique - AAP CSTI 2021

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle
Gestion d'une base nautique
Isolation du bâtiment
+2 autres projets

Améliorer l'efficacité énergétique de son patrimoine bâti avec le Conseil en Energie Partagé (CEP)

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : préserver le paysage et le patrimoine naturel

Porteur s d’aides

  • Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté
  • Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE)
  • Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie
  • +7 autres

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Soutenir la création et la rénovation de lieux dédiés à la conservation et la transmission des traditions et de la culture régionale

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Réaliser un Schéma Directeur Immobilier (SDI) et établir sa stratégie patrimoniale globale

Aide payante

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente

Réaliser des études patrimoniales et des campagnes de recherche de fuites des réseaux d'eau potable

Porteur d’aides

  • Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 12/12/2030

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