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Berbezit (Commune) - 43160

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Massifier le nombre d'industriels qui s'engagent dans la décarbonation via un ou plusieurs dispositifs du Programme à travers des opérations collectives		ADEME	France	Oui		Oui
Infiltrer des eaux pluviales urbaines majoritairement dans des aménagements de pleine terre		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Accompagner les études d’aide à la décision pour infiltrer les eaux pluviales		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Restaurer des cours d'eau (études et travaux)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Renforcer l’efficacité et la sécurité des bus à haut niveau de service		Cerema	France			Oui
Soutenir les projets sportifs		Commission européenne	Europe	Oui
Sécuriser des fonds de tiers		Banque des Territoires	France
Réaliser des études préalables à la déclaration d’utilité publique (DUP) - Hors procédure administrative		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Apprécier et maîtriser l’impact de vos projets sur la sécurité de la navigation et sur les voies d’eau	Gestion d'une base nautique	Cerema	France			Oui
Restaurer des habitats pour favoriser le retour ou le maintien des espèces menacées inféodées aux milieux aquatiques, humides et marins (études)		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui			31/12/30
Bénéficier d'une maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale pour l'accompagnement du développement de l'habitat des gens du voyage		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France métropolitaine	Oui
Accompagner les territoires à la création d'une offre mobilité solidaire - Programme du réseau Mob'In		Mob'In France	France métropolitaine			Oui
Couvrir un besoin ponctuel de trésorerie et de financer vos opérations	Gestion d'une base nautique	Banque des Territoires	France		Oui
Financer des opérations de réhabilitation de logements locatifs sociaux	Création de logements sociaux	Banque des Territoires	France		Oui
Garantir ses opérations en sécurisant ses transactions		Banque des Territoires	France
Bénéficier d’une offre de financement en fonds propres		Banque des Territoires	France
Financer les stations GNV		Banque des Territoires	France		Oui
Investir dans des projets de formation professionnelle		Banque des Territoires	France

Massifier le nombre d'industriels qui s'engagent dans la décarbonation via un ou plusieurs dispositifs du Programme à travers des opérations collectives

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Infiltrer des eaux pluviales urbaines majoritairement dans des aménagements de pleine terre

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Accompagner les études d’aide à la décision pour infiltrer les eaux pluviales

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 60%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Restaurer des cours d'eau (études et travaux)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Renforcer l’efficacité et la sécurité des bus à haut niveau de service

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets sportifs

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

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Sécuriser des fonds de tiers

Porteur d’aides

Banque des Territoires

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Permanente

Réaliser des études préalables à la déclaration d’utilité publique (DUP) - Hors procédure administrative

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Apprécier et maîtriser l’impact de vos projets sur la sécurité de la navigation et sur les voies d’eau

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restaurer des habitats pour favoriser le retour ou le maintien des espèces menacées inféodées aux milieux aquatiques, humides et marins (études)

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

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Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Bénéficier d'une maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale pour l'accompagnement du développement de l'habitat des gens du voyage

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

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Aide financière

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Permanente

Accompagner les territoires à la création d'une offre mobilité solidaire - Programme du réseau Mob'In

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Permanente

Gestion d'une base nautique

Couvrir un besoin ponctuel de trésorerie et de financer vos opérations

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Permanente

Création de logements sociaux

Financer des opérations de réhabilitation de logements locatifs sociaux

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Garantir ses opérations en sécurisant ses transactions

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Bénéficier d’une offre de financement en fonds propres

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Permanente

Financer les stations GNV

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