69 résultats de recherche : - 1 autre critère

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Soutenir le développement de la sobriété foncière et de la limitation de l’artificialisation des sols dans les stratégies territoriales (ZAN)		ADEME	France	Oui	Oui	31/10/25
Préserver les sols face aux pluies intenses		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée	Oui		31/12/30
Financer des travaux visant à limiter la migration de produits polluants vers et dans les eaux souterraines ou superficielles du fait de pollutions du sol, sous-sol ou sédiments		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Apporter un conseil et un accompagnement à l'instruction des actes		Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70	Haute-Saône		Oui
Soutenir les projets de reconversion de friches par le financement d’études et de travaux de dépollution, dans le respect de la méthodologie nationale de gestion des sites et sols		ADEME	France	Oui	Oui
Faire émerger des projets de R&D afin d’améliorer les connaissances et développer des techniques ou de nouveaux outils dans les domaines du traitement des sols		ADEME	France	Oui	Oui
Réaliser des analyses environnementales (eau, air, sol)		La Drôme Laboratoire	Drôme		Oui
Déleguer l'instruction des Autorisations du Droit du Sol (ADS)		Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)	Gironde		Oui
Coopérer sur le sol national		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	GAL Adour Chalosse Tursan Marsan	Oui		31/12/27
Être accompagné dans l’application du droit du sol		Direction Générale des Territoires et de la Mer (Guyane)	Guyane		Oui
Aider les propriétaires forestiers à renouveler leurs peuplements arrivés à maturité et/ou inadaptés aux conditions de sol et de climat		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui		31/12/25
Gérer l'eau et la nature dans les villes et les villages	Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique	Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui		15/10/30
Recycler le foncier (friches)		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui		15/12/25
Résorber les décharges littorales historiques à risque de relargage des déchets en mer		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/25
Réalisez la réhabilitation et la renaturation de décharges littorales historiques présentant un risque de relargage de déchets en mer		ADEME	France	Oui	Oui
Lutter contre les pressions d'origine agricole		Agence de l'eau Artois - Picardie	Artois-Picardie	Oui		15/10/30
Améliorer la gestion de vos eaux pluviales et leurs interactions avec les réseaux d'assainissement en ville	Gestion des inondations Rénover le réseau d’assainissement	Cerema	France		Oui
Accompagner le développement d'infrastructures vertes (urbain)		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui

Soutenir le développement de la sobriété foncière et de la limitation de l’artificialisation des sols dans les stratégies territoriales (ZAN)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 21/02/2025
Échéance : 31/10/2025

Préserver les sols face aux pluies intenses

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Financer des travaux visant à limiter la migration de produits polluants vers et dans les eaux souterraines ou superficielles du fait de pollutions du sol, sous-sol ou sédiments

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Apporter un conseil et un accompagnement à l'instruction des actes

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets de reconversion de friches par le financement d’études et de travaux de dépollution, dans le respect de la méthodologie nationale de gestion des sites et sols

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Faire émerger des projets de R&D afin d’améliorer les connaissances et développer des techniques ou de nouveaux outils dans les domaines du traitement des sols

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

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Réaliser des analyses environnementales (eau, air, sol)

Porteur d’aides

La Drôme Laboratoire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déleguer l'instruction des Autorisations du Droit du Sol (ADS)

Aide payante

Porteur d’aides

Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Coopérer sur le sol national

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Être accompagné dans l’application du droit du sol

Porteur d’aides

Direction Générale des Territoires et de la Mer (Guyane)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider les propriétaires forestiers à renouveler leurs peuplements arrivés à maturité et/ou inadaptés aux conditions de sol et de climat

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 28/12/2023
Échéance : 31/12/2025

Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique

Gérer l'eau et la nature dans les villes et les villages

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 15/10/2030

Recycler le foncier (friches)

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 15/12/2025

Résorber les décharges littorales historiques à risque de relargage des déchets en mer

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2025

Réalisez la réhabilitation et la renaturation de décharges littorales historiques présentant un risque de relargage de déchets en mer

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Lutter contre les pressions d'origine agricole

Porteur d’aides

Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 100%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 15/10/2030

Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement

Améliorer la gestion de vos eaux pluviales et leurs interactions avec les réseaux d'assainissement en ville

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner le développement d'infrastructures vertes (urbain)

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

69 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

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Récurrence

Porteur d’aides

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Récurrence

Porteur d’aides

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Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

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Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

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