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Qualité de l'air

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
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Nature / environnement
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Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Engager une démarche de développement durable et de qualité dans l’agroalimentaire
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
  • Commission européenne
Nouvelle-Aquitaine

Oui
Soutenir les opérations de reconquête de la qualité de l'eau (gestion par bassin)
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Améliorer la qualité de l'air dans les bâtiments publics qui accueillent des publics sensibles à la pollution
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Aider à la mise en œuvre d’actions structurantes pour améliorer la qualité de l'air
  • ADEME
regions_02_11_28_44_76_84_93

Oui

Oui
Soutenir l'hôtellerie de plein air de tourisme Construction d'une piscine
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Créer, rénover et réhabiliter l’hôtellerie de plein air et des aires de camping-cars publiques Construction d'une piscine
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Soutenir les projets des organismes de défense et de gestion (ODG) des signes de qualité
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Accompagner la création d'hôtellerie de plein air
  • Conseil départemental de la Haute-Marne
Haute-Marne

Oui
Soutenir l'obtention de labels qualité touristiques
  • Conseil départemental des Landes
Landes

Oui
Réaliser un projet de promotion d’un ou plusieurs signes officiels de qualité : AOP, IGP, Label Rouge, STG
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Garantir l'accès à des soins de santé innovants, durables et de qualité
  • Commission européenne
Europe

Oui

 26/11/24
Permettre une offre d'alimentation de qualité, accessible à tous, et soutenir une production agricole durable Création de jardins partagés
  • GAL Seine-Eure
GAL Seine-Eure

Oui

Oui

 31/12/27
Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …) Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
S'engager dans le programme de labellisation Climat-Air-Énergie Cit'ergie
  • ADEME
France

Oui

Oui
Réduire les émissions de polluants atmosphériques des entreprises - Fonds Air Entreprises
  • Communauté de communes Pays du Mont-blanc
CC Pays du Mont-Blanc

Oui

Oui

 31/12/25
Accompagner la filière touristique dans leurs démarches collectives en matière de qualité
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nouvelle-Aquitaine

Oui
Augmenter la valeur ajoutée des produits de la mer et leur qualité (FEAMP)
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nouvelle-Aquitaine

Oui
Promouvoir la qualité des produits agricoles vendéens
  • Conseil départemental de la Vendée
Vendée

Oui

Engager une démarche de développement durable et de qualité dans l’agroalimentaire

Porteur s d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les opérations de reconquête de la qualité de l'eau (gestion par bassin)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente

Améliorer la qualité de l'air dans les bâtiments publics qui accueillent des publics sensibles à la pollution

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Aider à la mise en œuvre d’actions structurantes pour améliorer la qualité de l'air

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle
Construction d'une piscine

Soutenir l'hôtellerie de plein air de tourisme

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d'une piscine

Créer, rénover et réhabiliter l’hôtellerie de plein air et des aires de camping-cars publiques

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Soutenir les projets des organismes de défense et de gestion (ODG) des signes de qualité

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Accompagner la création d'hôtellerie de plein air

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 35%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir l'obtention de labels qualité touristiques

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 67%

Récurrence

  • Permanente

Réaliser un projet de promotion d’un ou plusieurs signes officiels de qualité : AOP, IGP, Label Rouge, STG

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 60%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente

J-3 Garantir l'accès à des soins de santé innovants, durables et de qualité

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 25/04/2024
  • Échéance : 26/11/2024
Création de jardins partagés

Permettre une offre d'alimentation de qualité, accessible à tous, et soutenir une production agricole durable

Porteur d’aides

  • GAL Seine-Eure

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 20/03/2023
  • Échéance : 31/12/2027
Rénover le réseau d’assainissement

Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

S'engager dans le programme de labellisation Climat-Air-Énergie Cit'ergie

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente

Réduire les émissions de polluants atmosphériques des entreprises - Fonds Air Entreprises

Porteur d’aides

  • Communauté de communes Pays du Mont-blanc

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/12/2023
  • Échéance : 31/12/2025

Accompagner la filière touristique dans leurs démarches collectives en matière de qualité

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Augmenter la valeur ajoutée des produits de la mer et leur qualité (FEAMP)

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Promouvoir la qualité des produits agricoles vendéens

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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