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Restauration écologique / continuité écologique

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Restaurer le patrimoine culturel des communes de moins de 30.000 habitants	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Préserver et restaurer le patrimoine non protégé	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Bénéficier gratuitement de la compétence d'un architecte pour participer à son jury	Aménagement d’une aire de jeux Construction d’une cantine scolaire +14 autres projets	Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP)	France		Oui
Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)	Acquisition d'une parcelle Construction d’une école +9 autres projets	Préfectures de région	France	Oui
Accompagner les projets innovants dans le cadre des Contrats de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)	Isolation du bâtiment Rénovation énergétique école	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui		31/12/26
Réaliser un bilan énergétique du patrimoine communal	Rénovation du gymnase Rénovation énergétique école	SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura		Oui
Créer, rénover, étendre des équipements scolaires et périscolaires (écoles primaires, restauration scolaire, garderies et salles d’activités périscolaires)	Construction d’une cantine scolaire Construction d’une école +3 autres projets	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Financer des études de faisabilité pour des projets de géothermie et thalassothermie	Mise en place d’un réseau de chaleur	Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Financer des travaux de géothermie/thalassothermie	Mise en place d’un réseau de chaleur	Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur	Oui
Financer les études de faisabilité pour des projets de récupération de chaleur fatale	Mise en place d’un réseau de chaleur	Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur	Oui
Financer les travaux de récupération de chaleur fatale	Mise en place d’un réseau de chaleur	Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur	Oui
Financer des études de faisabilité pour des réseaux de chaleur et de froid	Mise en place d’un réseau de chaleur	Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Financer des travaux de réseaux de chaleur et de froid	Mise en place d’un réseau de chaleur	Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Financer votre raccordement à un Réseau de chaleur	Mise en place d’un réseau de chaleur	SOBREN (Privé)	France			31/12/30
Accompagner les projets de production de chaleur renouvelable et de récupération éligibles au Fonds Chaleur	Mise en place d’un réseau de chaleur	Territoire d'Energie Somme	Somme	Oui	Oui	13/02/27
Aider les projets EnR thermiques sur le territoire nivernais	Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME Syndicat Intercommunal d’Energies, d'Equipement et d'Environnement de la Nièvre (SIEEEN) - Opérateur public de services numériques (OPSN)	Nièvre	Oui	Oui
Etudier le potentiel de développement des réseaux de chaleur et de froid sur mon territoire	Mise en place d’un réseau de chaleur	Cerema	France		Oui
Réaliser un schéma directeur Réseau de chaleur	Mise en place d’un réseau de chaleur	Cerema	France		Oui

Restauration du patrimoine religieux

Restaurer le patrimoine culturel des communes de moins de 30.000 habitants

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Préserver et restaurer le patrimoine non protégé

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Aménagement d’une aire de jeux
Construction d’une cantine scolaire
+14 autres projets

Bénéficier gratuitement de la compétence d'un architecte pour participer à son jury

Porteur d’aides

Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une école
+9 autres projets

Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)

Porteur d’aides

Préfectures de région

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Isolation du bâtiment
Rénovation énergétique école

Accompagner les projets innovants dans le cadre des Contrats de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2022
Échéance : 31/12/2026

Rénovation du gymnase
Rénovation énergétique école

Réaliser un bilan énergétique du patrimoine communal

Porteur d’aides

SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+3 autres projets

Créer, rénover, étendre des équipements scolaires et périscolaires (écoles primaires, restauration scolaire, garderies et salles d’activités périscolaires)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer des études de faisabilité pour des projets de géothermie et thalassothermie

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer des travaux de géothermie/thalassothermie

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer les études de faisabilité pour des projets de récupération de chaleur fatale

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer les travaux de récupération de chaleur fatale

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer des études de faisabilité pour des réseaux de chaleur et de froid

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer des travaux de réseaux de chaleur et de froid

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer votre raccordement à un Réseau de chaleur

Porteur d’aides

SOBREN (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/09/2022
Échéance : 31/12/2030

Mise en place d’un réseau de chaleur

Accompagner les projets de production de chaleur renouvelable et de récupération éligibles au Fonds Chaleur

Porteur d’aides

Territoire d'Energie Somme

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 13/02/2024
Échéance : 13/02/2027

Mise en place d’un réseau de chaleur

Aider les projets EnR thermiques sur le territoire nivernais

Porteur s d’aides

ADEME
Syndicat Intercommunal d’Energies, d'Equipement et d'Environnement de la Nièvre (SIEEEN) - Opérateur public de services numériques (OPSN)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 65%

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un réseau de chaleur

Etudier le potentiel de développement des réseaux de chaleur et de froid sur mon territoire

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un réseau de chaleur

Réaliser un schéma directeur Réseau de chaleur

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

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Calendrier

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Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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