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Restauration écologique / continuité écologique
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Développer, restaurer et valoriser le patrimoine culturel 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Gérer un patrimoine mobilier protégé ou non au titre des monuments historiques 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui
Financer le petit patrimoine d'intérêt local 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental du Lot
Lot

Oui
Restaurer le patrimoine culturel des communes de moins de 30.000 habitants 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Préserver et restaurer le patrimoine non protégé 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID) 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’une école
+9 autres projets
  • Préfectures de région
France

Oui
Accompagner les projets innovants dans le cadre des Contrats de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) 		Isolation du bâtiment
Rénovation énergétique école
  • Conseil départemental des Landes
Landes

Oui

 31/12/26
Réaliser un bilan énergétique du patrimoine communal 		Rénovation du gymnase
Rénovation énergétique école
  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)
Jura

Oui
Créer, rénover, étendre des équipements scolaires et périscolaires (écoles primaires, restauration scolaire, garderies et salles d’activités périscolaires) 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+3 autres projets
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage sur vos projets de rénovation ou construction de bâtiments 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+6 autres projets
  • MATEC (ATD 57 Moselle)
Moselle

Oui
Financer votre raccordement à un Réseau de chaleur 		Mise en place d’un réseau de chaleur
  • SOBREN (Privé)
France 31/12/30
Accompagner les projets de production de chaleur renouvelable et de récupération éligibles au Fonds Chaleur 		Mise en place d’un réseau de chaleur
  • Territoire d'Energie Somme
Somme

Oui

Oui

 13/02/27
Aider les projets EnR thermiques sur le territoire nivernais 		Mise en place d’un réseau de chaleur
  • ADEME
  • Syndicat Intercommunal d’Energies, d'Equipement et d'Environnement de la Nièvre (SIEEEN) - Opérateur public de services numériques (OPSN)
Nièvre

Oui

Oui
Etudier le potentiel de développement des réseaux de chaleur et de froid sur mon territoire 		Mise en place d’un réseau de chaleur
  • Cerema
France

Oui
Réaliser un schéma directeur Réseau de chaleur 		Mise en place d’un réseau de chaleur
  • Cerema
France

Oui
Développer la géothermie de surface 		Mise en place d’un réseau de chaleur
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Financer les études relatives à la mise en œuvre ou à la définition des réseaux de chaleur ou de froid 		Mise en place d’un réseau de chaleur
  • ADEME
France
Financer une étude de faisabilité de récupération de chaleur fatale 		Mise en place d’un réseau de chaleur
  • ADEME
France

Oui
Restauration du patrimoine religieux

Développer, restaurer et valoriser le patrimoine culturel

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Récurrente
Restauration du patrimoine religieux

Gérer un patrimoine mobilier protégé ou non au titre des monuments historiques

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Financer le petit patrimoine d'intérêt local

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Lot

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Restaurer le patrimoine culturel des communes de moins de 30.000 habitants

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Préserver et restaurer le patrimoine non protégé

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Construction d’une école
+9 autres projets

Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)

Porteur d’aides

  • Préfectures de région

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

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Isolation du bâtiment
Rénovation énergétique école

Accompagner les projets innovants dans le cadre des Contrats de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2022
  • Échéance : 31/12/2026
Rénovation du gymnase
Rénovation énergétique école

Réaliser un bilan énergétique du patrimoine communal

Porteur d’aides

  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+3 autres projets

Créer, rénover, étendre des équipements scolaires et périscolaires (écoles primaires, restauration scolaire, garderies et salles d’activités périscolaires)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+6 autres projets

Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage sur vos projets de rénovation ou construction de bâtiments

Aide payante

Porteur d’aides

  • MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer votre raccordement à un Réseau de chaleur

Porteur d’aides

  • SOBREN (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/09/2022
  • Échéance : 31/12/2030
Mise en place d’un réseau de chaleur

Accompagner les projets de production de chaleur renouvelable et de récupération éligibles au Fonds Chaleur

Porteur d’aides

  • Territoire d'Energie Somme

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 13/02/2024
  • Échéance : 13/02/2027
Mise en place d’un réseau de chaleur

Aider les projets EnR thermiques sur le territoire nivernais

Porteur s d’aides

  • ADEME
  • Syndicat Intercommunal d’Energies, d'Equipement et d'Environnement de la Nièvre (SIEEEN) - Opérateur public de services numériques (OPSN)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 65%

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un réseau de chaleur

Etudier le potentiel de développement des réseaux de chaleur et de froid sur mon territoire

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un réseau de chaleur

Réaliser un schéma directeur Réseau de chaleur

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un réseau de chaleur

Développer la géothermie de surface

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 20/01/2017
Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer les études relatives à la mise en œuvre ou à la définition des réseaux de chaleur ou de froid

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer une étude de faisabilité de récupération de chaleur fatale

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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