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Rénover le réseau d’assainissement :
(assainissement, eau, réseau, station épuration, pluvial, hydraulique, traitement, eau usée, rénover, restaurer, réhabiliter, améliorer, moderniser, restructurer, refaire, requalifier, réseau chaleur, chauffage urbain, chaleur collective, distribution chaleur, énergie thermique, voirie, route, chaussée, circulation, trottoir, infrastructure routière, réseau routier, chemin)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
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Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
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Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Conseiller et appuyer les communes et les EPCI dans la réalisation de leurs projets 		Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Financer les projets d'investissement grâce au mécénat d'entreprise 		Rénover le réseau d’assainissement
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
+36 autres projets
  • Villyz (Privé)
France
Financer mes projets de coopération décentralisée 		Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’un gymnase
+13 autres projets
  • Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
France

Oui

 15/06/25
Soutenir les travaux d’accompagnement et de sécurité sur le réseau routier départemental en agglomération 		Installation de miroir de circulation de sécurité routière
Installation de ralentisseur
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Soutenir les projets solaires thermiques collectifs pour production d'eau chaude sanitaire, chauffage (nouveaux projets) 		Construction d'une piscine
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
+1 autre projet
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Financer des installations de production d'eau chaude solaire thermique
  • ADEME
France

Oui

Oui
Installer des pompes à chaleur solaire pour la production d’eau chaude
  • ADEME
France

Oui

Oui
Financer des installations de production de chaleur et de froid à partir de boucle d’eau tempérée géothermique
  • ADEME
France

Oui

Oui
Entretenir et réparer la voirie et les ouvrages d’art sur réseau routier communal 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Bénéficier de subvention pour l'étude de faisabilité pour des projets de solaire thermique (eau chaude sanitaire, chaleur) 		Construction d'une piscine
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Réalisez votre projet de Pompe à Chaleur (PAC) solaire grâce à l’accompagnement financier du Fonds Chaleur 		Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
Mise en place d’un réseau de chaleur
  • ADEME
France

Oui

Oui
Réaliser votre projet solaire thermique en métropole grâce à l’accompagnement financier du Fonds Chaleur 		Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
Mise en place d’un réseau de chaleur
  • ADEME
France

Oui

Oui
Financer votre Raccordement à un Réseau de Chaleur 		Mise en place d’un réseau de chaleur
  • Leyton (Privé)
France 31/12/25
Etendre ou créer un réseau de chaleur (RC) reposant sur les énergies renouvelables
  • ADEME
France

Oui

Oui
Améliorer la sécurité routière 		Installation de miroir de circulation de sécurité routière
  • Conseil départemental de l'Essonne
Essonne

Oui
Aider la modernisation des producteurs et distributeurs de bois-energie dans une visée qualitative
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Accompagner financièrement les collectivités dans leurs travaux de voirie (fonds voirie) 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental de la Haute-Marne
Haute-Marne

Oui
Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public +8 autres projets

Conseiller et appuyer les communes et les EPCI dans la réalisation de leurs projets

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions +36 autres projets

Financer les projets d'investissement grâce au mécénat d'entreprise

Aide payante

Porteur d’aides

  • Villyz (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 100%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un gymnase +13 autres projets

Financer mes projets de coopération décentralisée

Porteur d’aides

  • Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 13/01/2025
  • Échéance : 15/06/2025
Installation de miroir de circulation de sécurité routière Installation de ralentisseur

Soutenir les travaux d’accompagnement et de sécurité sur le réseau routier départemental en agglomération

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Construction d'une piscine Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics +1 autre projet

Soutenir les projets solaires thermiques collectifs pour production d'eau chaude sanitaire, chauffage (nouveaux projets)

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Financer des installations de production d'eau chaude solaire thermique

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Installer des pompes à chaleur solaire pour la production d’eau chaude

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Financer des installations de production de chaleur et de froid à partir de boucle d’eau tempérée géothermique

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle
Réfection/aménagement de la voirie

Entretenir et réparer la voirie et les ouvrages d’art sur réseau routier communal

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d'une piscine Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics

Bénéficier de subvention pour l'étude de faisabilité pour des projets de solaire thermique (eau chaude sanitaire, chaleur)

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics Mise en place d’un réseau de chaleur

Réalisez votre projet de Pompe à Chaleur (PAC) solaire grâce à l’accompagnement financier du Fonds Chaleur

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics Mise en place d’un réseau de chaleur

Réaliser votre projet solaire thermique en métropole grâce à l’accompagnement financier du Fonds Chaleur

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle
Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer votre Raccordement à un Réseau de Chaleur

Porteur d’aides

  • Leyton (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/09/2022
  • Échéance : 31/12/2025

Etendre ou créer un réseau de chaleur (RC) reposant sur les énergies renouvelables

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle
Installation de miroir de circulation de sécurité routière

Améliorer la sécurité routière

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Aider la modernisation des producteurs et distributeurs de bois-energie dans une visée qualitative

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Accompagner financièrement les collectivités dans leurs travaux de voirie (fonds voirie)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente

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