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Rénover le réseau d’assainissement

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
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Énergies / Déchets
Fonctions support
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Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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  • Affichage en cartes

Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Réaliser des travaux d'eau et d'assainissement Rénover le réseau d’assainissement
  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)
Jura

Oui
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Bénéficier d'une mission d'assistance aux maîtres d'ouvrage (AMO) pour la réalisation de projets, d'études ou de travaux Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Bénéficier de l'accompagnement du service d'assistance technique à l'assainissement autonome (SATAA) Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme + Ardèche

Oui
Financer les projets d'investissement grâce au mécénat d'entreprise Rénover le réseau d’assainissement
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
+36 autres projets
  • Villyz (Privé)
France
Financer vos budgets d'investissement Rénover le réseau d’assainissement
Acquisition d'une parcelle
+13 autres projets
  • Agence France Locale (AFL)
France

Oui

Oui
Innover dans les territoires ruraux Rénover le réseau d’assainissement
Aménagement d’une aire de jeux
+18 autres projets
  • Perche Ornais (PETR)
PAYS PERCHE ORNAIS

Oui

 31/12/27
Etre solidaire des communes rurales pour des projets ponctuels ou des travaux de modeste envergure Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’un éclairage public
+6 autres projets
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Financer les investissements des collectivités Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets
  • Collecticity (Privé)
France

Oui
Financer des projets structurants majeurs pour le territoire Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets
  • Communauté de communes du massif du Sancy
CC du Massif du Sancy

Oui

 20/02/26
Apporter une ingénierie publique et une aide à la décision Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’un gymnase
+1 autre projet
  • Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)
Cantal

Oui
Mettre en place des opérations pilotes d'assainissement Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Animer les opérations d'assainissement non collectif Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Traiter de manière centralisée les produits de curage et matières de vidange des Assainissement Non Collectif (ANC) Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Réaliser une étude pour vos actions d'assainissement et de gestion du temps de pluie Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui
Traiter les effluents non domestiques - assainissement, gestion du temps de pluie et nature en ville Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui
Faire des travaux de gestion en solutions curatives - assainissement, gestion du temps de pluie et nature en ville Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui
Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser des travaux d'eau et d'assainissement

Porteur d’aides

  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'une mission d'assistance aux maîtres d'ouvrage (AMO) pour la réalisation de projets, d'études ou de travaux

Aide payante

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier de l'accompagnement du service d'assistance technique à l'assainissement autonome (SATAA)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions +36 autres projets

Financer les projets d'investissement grâce au mécénat d'entreprise

Aide payante

Porteur d’aides

  • Villyz (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 100%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Acquisition d'une parcelle +13 autres projets

Financer vos budgets d'investissement

Porteur d’aides

  • Agence France Locale (AFL)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Rénover le réseau d’assainissement Aménagement d’une aire de jeux +18 autres projets

Innover dans les territoires ruraux

Porteur d’aides

  • Perche Ornais (PETR)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 20/03/2023
  • Échéance : 31/12/2027
Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public +8 autres projets

Etre solidaire des communes rurales pour des projets ponctuels ou des travaux de modeste envergure

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public +6 autres projets

Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public +8 autres projets

Financer les investissements des collectivités

Aide payante

Porteur d’aides

  • Collecticity (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public +8 autres projets

Financer des projets structurants majeurs pour le territoire

Porteur d’aides

  • Communauté de communes du massif du Sancy

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 20/04/2023
  • Échéance : 20/02/2026
Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un gymnase +1 autre projet

Apporter une ingénierie publique et une aide à la décision

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Mettre en place des opérations pilotes d'assainissement

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024
Rénover le réseau d’assainissement

Animer les opérations d'assainissement non collectif

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024
Rénover le réseau d’assainissement

Traiter de manière centralisée les produits de curage et matières de vidange des Assainissement Non Collectif (ANC)

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 35%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024
Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser une étude pour vos actions d'assainissement et de gestion du temps de pluie

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Traiter les effluents non domestiques - assainissement, gestion du temps de pluie et nature en ville

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Faire des travaux de gestion en solutions curatives - assainissement, gestion du temps de pluie et nature en ville

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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