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Rénover le réseau d’assainissement

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Planifier l’amélioration du traitement des eaux usées et la maîtrise des ruissellements pluviaux urbains Rénover le réseau d’assainissement
Gestion des inondations
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Mettre en œuvre un projet d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) Rénover le réseau d’assainissement
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Accompagner la prise de compétence assainissement - eau potable Rénover le réseau d’assainissement
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Être accompagné à la passation ou au contrôle des contrats de Délégation de Services Publics (DSP) d’eau et d’assainissement Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Construire / réhabiliter des stations de traitement d'eau (eau potable et eaux usées) Rénover le réseau d’assainissement
  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)
Jura

Oui
Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités sous forme d'ingénierie publique Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’un éclairage public
+7 autres projets
  • Agence technique départementale de l'Yonne (ATD 89)
Yonne

Oui
Favoriser une gestion intégrée de l’eau en ville et dans les infrastructures de transport Rénover le réseau d’assainissement
Gestion des inondations
  • Cerema
France

Oui
Mener un projet de gestion durable de la ressource en eau Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Soutenir les études d'assainissement collectif Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Construire ou aménager des ouvrages de nature à améliorer l’assainissement sur routes départementales Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de l'Aube
Communes de l'Aube de moins de 10.000...

Oui

Oui
Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant Rénover le réseau d’assainissement
Restauration écologique / continuité écologique
  • Agence de l'eau Artois - Picardie
Artois-Picardie

Oui
Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet dans le domaine de l'eau et de l'assainissement Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43)
Haute-Loire

Oui
Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques Rénover le réseau d’assainissement
  • Cerema
France

Oui
Réhabiliter les mini stations d'épuration et mettre aux normes les grosses stations d'épuration Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Guadeloupe
Guadeloupe

Oui

Oui
Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …) Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Soutenir la création, la réhabilitation ou le renouvellement des stations de traitement d'assainissement collectif Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Soutenir les investissements nécessaires à la réalisation d'économies d'eau Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’eau et de l’assainissement Rénover le réseau d’assainissement
Gestion des inondations
  • MATEC (ATD 57 Moselle)
Moselle

Oui
Rénover le réseau d’assainissement Gestion des inondations

Planifier l’amélioration du traitement des eaux usées et la maîtrise des ruissellements pluviaux urbains

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Mettre en œuvre un projet d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales)

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner la prise de compétence assainissement - eau potable

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné à la passation ou au contrôle des contrats de Délégation de Services Publics (DSP) d’eau et d’assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Construire / réhabiliter des stations de traitement d'eau (eau potable et eaux usées)

Porteur d’aides

  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Construction d’un éclairage public +7 autres projets

Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités sous forme d'ingénierie publique

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale de l'Yonne (ATD 89)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Rénover le réseau d’assainissement Gestion des inondations

Favoriser une gestion intégrée de l’eau en ville et dans les infrastructures de transport

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Mener un projet de gestion durable de la ressource en eau

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir les études d'assainissement collectif

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Construire ou aménager des ouvrages de nature à améliorer l’assainissement sur routes départementales

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 25%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Restauration écologique / continuité écologique

Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 35%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet dans le domaine de l'eau et de l'assainissement

Porteur d’aides

  • Agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Réhabiliter les mini stations d'épuration et mettre aux normes les grosses stations d'épuration

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la création, la réhabilitation ou le renouvellement des stations de traitement d'assainissement collectif

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir les investissements nécessaires à la réalisation d'économies d'eau

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Gestion des inondations

Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’eau et de l’assainissement

Aide payante

Porteur d’aides

  • MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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