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Rénover le réseau d’assainissement

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Mettre en œuvre un projet d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) collectif ou non collectif	Rénover le réseau d’assainissement	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Moderniser les services publics d’assainissement et de gestion des eaux pluviales urbaines	Rénover le réseau d’assainissement	Office de l'eau Réunion	La Réunion	Oui
Réhabiliter les systèmes d'assainissement non collectif	Rénover le réseau d’assainissement	Office de l'eau Réunion	La Réunion	Oui
Construire ou aménager des ouvrages de nature à améliorer l’assainissement sur routes départementales	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de l'Aube	Communes de l'Aube de moins de 10.000...	Oui	Oui
Accompagner la réduction de l'impact de l'assainissement en zone littorale	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Vendée	Communes littorales de Vendée	Oui
Favoriser et accompagner les réflexions et la programmation des ouvrages structurants en matière d'assainissement	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Appuyer la gouvernance et la structuration de maîtrise d'ouvrage de projets structurants dans le domaine de l'eau	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui	Oui
Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’eau et de l’assainissement	Rénover le réseau d’assainissement Gestion des inondations	MATEC (ATD 57 Moselle)	Moselle		Oui
Améliorer la gestion de vos eaux pluviales et leurs interactions avec les réseaux d'assainissement en ville	Rénover le réseau d’assainissement Gestion des inondations	Cerema	France		Oui
Favoriser une gestion intégrée de l’eau en ville et dans les infrastructures de transport	Rénover le réseau d’assainissement Gestion des inondations	Cerema	France		Oui
Bénéficier d'un accompagnement en AMO ainsi que d'assistances et conseils techniques et administratifs	Rénover le réseau d’assainissement Construction d’une cantine scolaire	Agence technique départementale de l'Aude (ATD 11)	Aude		Oui
Planifier la gestion des eaux usées et des eaux pluviales urbaines	Rénover le réseau d’assainissement Gestion des inondations	Office de l'eau Réunion	La Réunion	Oui
Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'urbanisme, d'aménagement, d'assainissement, d'eau, de voirie et d'ouvrage d'art	Rénover le réseau d’assainissement Réfection/aménagement de la voirie	Agence technique départementale de Meurthe et Moselle (ATD 54)	Meurthe-et-Moselle		Oui
Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités	Rénover le réseau d’assainissement Gestion d'une base nautique	Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70	Haute-Saône		Oui
Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en eau / assainissement / cours d'eau	Rénover le réseau d’assainissement Gestion d'une base nautique	Agence Technique du Département du Rhône (ATDR)	Rhône Département (hors métropole de...		Oui
Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques	Rénover le réseau d’assainissement Gestion d'une base nautique	Cerema	France		Oui
Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet dans le domaine de l'eau et de l'assainissement	Rénover le réseau d’assainissement Gestion d'une base nautique	Agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43)	Haute-Loire		Oui
Financer les infrastructures du Petit Cycle de l’Eau	Rénover le réseau d’assainissement Gestion d'une base nautique	Banque des Territoires	France

Rénover le réseau d’assainissement

Mettre en œuvre un projet d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) collectif ou non collectif

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Moderniser les services publics d’assainissement et de gestion des eaux pluviales urbaines

Porteur d’aides

Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Réhabiliter les systèmes d'assainissement non collectif

Porteur d’aides

Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Construire ou aménager des ouvrages de nature à améliorer l’assainissement sur routes départementales

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner la réduction de l'impact de l'assainissement en zone littorale

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Favoriser et accompagner les réflexions et la programmation des ouvrages structurants en matière d'assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 10%

Récurrence

Permanente

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Rénover le réseau d’assainissement

Appuyer la gouvernance et la structuration de maîtrise d'ouvrage de projets structurants dans le domaine de l'eau

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/07/2017

Rénover le réseau d’assainissement
Gestion des inondations

Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’eau et de l’assainissement

Aide payante

Porteur d’aides

MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement
Gestion des inondations

Améliorer la gestion de vos eaux pluviales et leurs interactions avec les réseaux d'assainissement en ville

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement
Gestion des inondations

Favoriser une gestion intégrée de l’eau en ville et dans les infrastructures de transport

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement
Construction d’une cantine scolaire

Bénéficier d'un accompagnement en AMO ainsi que d'assistances et conseils techniques et administratifs

Aide payante

Porteur d’aides

Agence technique départementale de l'Aude (ATD 11)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement
Gestion des inondations

Planifier la gestion des eaux usées et des eaux pluviales urbaines

Porteur d’aides

Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement
Réfection/aménagement de la voirie

Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'urbanisme, d'aménagement, d'assainissement, d'eau, de voirie et d'ouvrage d'art

Porteur d’aides

Agence technique départementale de Meurthe et Moselle (ATD 54)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement
Gestion d'une base nautique

Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) INGENIERIE70

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement
Gestion d'une base nautique

Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en eau / assainissement / cours d'eau

Porteur d’aides

Agence Technique du Département du Rhône (ATDR)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement
Gestion d'une base nautique

Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

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Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement
Gestion d'une base nautique

Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet dans le domaine de l'eau et de l'assainissement

Porteur d’aides

Agence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement
Gestion d'une base nautique

Financer les infrastructures du Petit Cycle de l’Eau

Porteur d’aides

Banque des Territoires

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Aide financière

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Permanente

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