354 résultats

Développer les infrastructures de covoiturage :
(covoiturage, mobilité partagée, transport partagé, auto-partage, partage véhicule, mutualisation transport, former, éduquer, enseigner, instruire, préparer, qualifier, apprentissage, développer, aménagement, urbanisme, infrastructure, équipement, travaux, voirie, cadre de vie, borne électrique, recharge électrique, station recharge, électromobilité, infrastructure électrique, route, chaussée, circulation, trottoir, infrastructure routière, réseau routier, chemin, pont, ouvrage d'art, viaduc, franchissement, ouvrage de franchissement, gymnase, salle multisport, équipement sportif, complexe sportif, infrastructure sportive, salle omnisport, terrain multisport, city stade, dojo)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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  • Affichage en cartes

Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Améliorer les circulations routières et piétonnes - Amendes de police - Enveloppe départementale
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Soutenir l'investissement des projets d'habitats partagés en faveur des personnes âgées et/ou adultes en situation de handicap 		Création de logements sociaux
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Reconvertir des stations de moyennes montagnes dans le Massif du Jura
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) sur votre territoire
  • Cerema
France

Oui
Connaître et visualiser votre patrimoine de voiries
  • Cerema
France

Oui
Réaliser la phase d'études d’une opération d’entretien, de réparation ou de renforcement de chaussées routières
  • Cerema
France

Oui
Accompagner votre projet de mobilité servicielle, pour faciliter les déplacements sur votre territoire avec MaaS
  • Cerema
France

Oui
Surveiller et protéger vos ouvrages sensibles des véhicules en surcharge
  • Cerema
France

Oui
Evaluer et maîtriser les nuisances sonores 		Isolation du bâtiment
  • Cerema
France

Oui
Renforcer l’efficacité et la sécurité des bus à haut niveau de service
  • Cerema
France

Oui
Favoriser une gestion intégrée de l’eau en ville et dans les infrastructures de transport 		Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement
  • Cerema
France

Oui
Evaluer la sécurité des aménagements pour l'insertion urbaine des tramways
  • Cerema
France

Oui
Répartir entre les communes (moins de 10 000 habitants) les recettes des amendes de police
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Optimiser la mobilité étudiante
  • CESI (Privé)
France

Oui

 01/03/26
Contribuer à la sobriété énergétique 		Construction d’un éclairage public
Isolation du bâtiment
+1 autre projet
  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Bouches-du-Rhône

Oui
Assiter les collectivités en ingénierie technique et administrative
  • Nièvre Ingénierie
Nièvre

Oui
Aider à la création, au développement et à la professionnalisation d'un garage solidaire ou d'un service de location sociale
  • Réseau Agil'ess (Privé)
France

Oui
Aider au développement des commerces de proximité avec point de vente 		Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité
  • Communauté de communes Ambert Livradois Forez
CC Ambert Livradois Forez

Oui

Améliorer les circulations routières et piétonnes - Amendes de police - Enveloppe départementale

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Création de logements sociaux

Soutenir l'investissement des projets d'habitats partagés en faveur des personnes âgées et/ou adultes en situation de handicap

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Reconvertir des stations de moyennes montagnes dans le Massif du Jura

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

Réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) sur votre territoire

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Connaître et visualiser votre patrimoine de voiries

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Réaliser la phase d'études d’une opération d’entretien, de réparation ou de renforcement de chaussées routières

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Accompagner votre projet de mobilité servicielle, pour faciliter les déplacements sur votre territoire avec MaaS

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Surveiller et protéger vos ouvrages sensibles des véhicules en surcharge

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Isolation du bâtiment

Evaluer et maîtriser les nuisances sonores

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Renforcer l’efficacité et la sécurité des bus à haut niveau de service

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations Rénover le réseau d’assainissement

Favoriser une gestion intégrée de l’eau en ville et dans les infrastructures de transport

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Evaluer la sécurité des aménagements pour l'insertion urbaine des tramways

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Répartir entre les communes (moins de 10 000 habitants) les recettes des amendes de police

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Optimiser la mobilité étudiante

Porteur d’aides

  • CESI (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 13/01/2023
  • Échéance : 01/03/2026
Construction d’un éclairage public Isolation du bâtiment +1 autre projet

Contribuer à la sobriété énergétique

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

Assiter les collectivités en ingénierie technique et administrative

Aide payante

Porteur d’aides

  • Nièvre Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Aider à la création, au développement et à la professionnalisation d'un garage solidaire ou d'un service de location sociale

Aide payante

Porteur d’aides

  • Réseau Agil'ess (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un café / bistrot Mise en place d’un commerce de proximité

Aider au développement des commerces de proximité avec point de vente

Porteur d’aides

  • Communauté de communes Ambert Livradois Forez

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente

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