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Culture et identité collective / patrimoine / sports
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Aide en ingénierie
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Liste des aides
Nom Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Soutenir des projets visant à commémorer des événements marquants de l'histoire moderne de l'Europe
  • Commission européenne
Europe

Oui

 06/06/24
Conseiller et appuyer les communes et les EPCI dans la réalisation de leurs projets
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Mettre en récit la biodiversité dans les territoires
  • Europe des projets architecturaux et urbains (EPAU)
France

Oui

 26/08/24
Maîtriser les coûts de réhabilitation et de rénovation durable du parc immobilier des bailleurs sociaux
  • Leyton
France

Oui

Oui
Développer et déployer un espace de données sécurisé et fiable pour les compétences
  • Commission européenne
Europe

Oui

 29/05/24
Valoriser les archives et le patrimoine des communes et intercommunalités
  • ID77

Oui
Promouvoir des décisions d'investissement éclairées et de meilleure qualité dans le but de promouvoir les investissements dans des entités à finalité sociale
  • Commission européenne
Europe

Oui

 04/07/24
Soutenir l’émergence d’habitats participatifs en réhabilitation pour la transition des territoires ruraux - Appel à Manifestation d'Intérêt
  • Habitat Participatif France
  • Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
France

Oui

 05/06/24
Financer les projets d'investissement grâce au mécénat d'entreprise
  • Villyz
France

Oui
Garantir l'accès à des soins de santé innovants, durables et de qualité
  • Commission européenne
Europe

Oui

 26/11/24

J-16 Soutenir des projets visant à commémorer des événements marquants de l'histoire moderne de l'Europe

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 05/03/2024
  • Échéance : 06/06/2024

Conseiller et appuyer les communes et les EPCI dans la réalisation de leurs projets

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Mettre en récit la biodiversité dans les territoires

Porteur d’aides

  • Europe des projets architecturaux et urbains (EPAU)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Échéance : 26/08/2024

Maîtriser les coûts de réhabilitation et de rénovation durable du parc immobilier des bailleurs sociaux

Porteur d’aides

  • Leyton (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

J-8 Développer et déployer un espace de données sécurisé et fiable pour les compétences

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 29/02/2024
  • Échéance : 29/05/2024

Valoriser les archives et le patrimoine des communes et intercommunalités

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Promouvoir des décisions d'investissement éclairées et de meilleure qualité dans le but de promouvoir les investissements dans des entités à finalité sociale

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 27/03/2024
  • Échéance : 04/07/2024

J-15 Soutenir l’émergence d’habitats participatifs en réhabilitation pour la transition des territoires ruraux - Appel à Manifestation d'Intérêt

Porteurs d’aides

  • Habitat Participatif France (Privé)
  • Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 05/04/2024
  • Échéance : 05/06/2024

Financer les projets d'investissement grâce au mécénat d'entreprise

Aide payante

Porteur d’aides

  • Villyz (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 100%

Récurrence

  • Permanente

Garantir l'accès à des soins de santé innovants, durables et de qualité

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 25/04/2024
  • Échéance : 26/11/2024

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