421 résultats de recherche : | Aides Territoires

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Assurer l'Assistance à Maitrise d’Usage (AMU) de votre projet		Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Conseiller et appuyer les communes et les EPCI dans la réalisation de leurs projets	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +8 autres projets	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime		Oui
Maîtriser les coûts de réhabilitation et de rénovation durable du parc immobilier des bailleurs sociaux	Aménagement d’une aire de jeux Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public +5 autres projets	Leyton (Privé)	France	Oui	Oui
Être accompagné à la rédaction d'actes juridiques relevant de procédures spécifiques		Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Être accompagné au choix d'un montage juridique adapté		Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Être accompagné et conseillé dans le champ de la commande publique		Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Bénéficier de conseils juridiques liés aux problématiques foncières		Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Être accompagné dans la rédaction des actes en la forme administrative et publicité foncière		Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Financer les projets d'investissement grâce au mécénat d'entreprise	Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Acquisition d'une parcelle +36 autres projets	Villyz (Privé)	France
Financer l'ingénierie pour la rénovation des bâtiments publics tertiaire	Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Isolation du bâtiment +2 autres projets	Agence des politiques énergétiques du Var - Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)	Var	Oui	Oui	01/09/26
Rejoindre le groupement d'achat d'électricité		Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)	Var			01/09/26
Aider les projets EnR thermiques sur le territoire nivernais	Mise en place d’un réseau de chaleur	ADEME Syndicat Intercommunal d’Energies, d'Equipement et d'Environnement de la Nièvre (SIEEEN) - Opérateur public de services numériques (OPSN)	Nièvre	Oui	Oui
Innover dans la poursuite du Projet Alimentaire Territorial		Châteaux (Syndicat mixte)	PAYS DES CHÂTEAUX	Oui		31/12/27
Préserver la biodiversité et sensibiliser tous les publics aux enjeux du futur		Châteaux (Syndicat mixte)	PAYS DES CHÂTEAUX	Oui		31/12/27
Rassembler les acteurs autour de l’économie circulaire et la valorisation de nos ressources locales		Châteaux (Syndicat mixte)	PAYS DES CHÂTEAUX	Oui		31/12/27
Rendre attrayante une mobilité sobre		Châteaux (Syndicat mixte)	PAYS DES CHÂTEAUX	Oui		31/12/27
Bénéficier gratuitement de la compétence d'un architecte pour participer à son jury		Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP)	France		Oui
Obtenir un appui pour faire émerger vos projets de territoires		DDT de l'Aube	Aube		Oui

Assurer l'Assistance à Maitrise d’Usage (AMU) de votre projet

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +8 autres projets

Conseiller et appuyer les communes et les EPCI dans la réalisation de leurs projets

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aménagement d’une aire de jeux Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public +5 autres projets

Maîtriser les coûts de réhabilitation et de rénovation durable du parc immobilier des bailleurs sociaux

Porteur d’aides

Leyton (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné à la rédaction d'actes juridiques relevant de procédures spécifiques

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné au choix d'un montage juridique adapté

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné et conseillé dans le champ de la commande publique

Aide payante

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Bénéficier de conseils juridiques liés aux problématiques foncières

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné dans la rédaction des actes en la forme administrative et publicité foncière

Aide payante

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Acquisition d'une parcelle +36 autres projets

Financer les projets d'investissement grâce au mécénat d'entreprise

Aide payante

Porteur d’aides

Villyz (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Isolation du bâtiment +2 autres projets

Financer l'ingénierie pour la rénovation des bâtiments publics tertiaire

Porteur s d’aides

Agence des politiques énergétiques du Var - Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC)
Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR)
Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/09/2023
Échéance : 01/09/2026

Rejoindre le groupement d'achat d'électricité

Porteur d’aides

Territoire d'Energie Var - Symielec (TE83)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/09/2024
Échéance : 01/09/2026

Mise en place d’un réseau de chaleur

Aider les projets EnR thermiques sur le territoire nivernais

Porteur s d’aides

ADEME
Syndicat Intercommunal d’Energies, d'Equipement et d'Environnement de la Nièvre (SIEEEN) - Opérateur public de services numériques (OPSN)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 65%

Récurrence

Permanente

Innover dans la poursuite du Projet Alimentaire Territorial

Porteur d’aides

Châteaux (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

Préserver la biodiversité et sensibiliser tous les publics aux enjeux du futur

Porteur d’aides

Châteaux (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

Rassembler les acteurs autour de l’économie circulaire et la valorisation de nos ressources locales

Porteur d’aides

Châteaux (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

Rendre attrayante une mobilité sobre

Porteur d’aides

Châteaux (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

Bénéficier gratuitement de la compétence d'un architecte pour participer à son jury

Porteur d’aides

Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Obtenir un appui pour faire émerger vos projets de territoires

Porteur d’aides

DDT de l'Aube

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Porteur d’aides

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Récurrence

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Taux de subvention

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Taux de subvention

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Calendrier

Porteur d’aides

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Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

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Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

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Taux de subvention

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Calendrier

Porteur d’aides

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Taux de subvention

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Taux de subvention

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