182 résultats

Urbanisme / logement / aménagement

Architecture

Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Conseiller les collectivités en matière d'aménagement d'espaces publics : rue, place, jardin,cimetière, cours d'école etc. (programme, conception, entretien, réhabilitation...)	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Préserver et restaurer le patrimoine mobilier protégé (statuaire, tableau,…)	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Accompagner les collectivités à la communication et sensibilisation "paysage architecture" : production de supports et animation	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Accompagner les collectivités à la restauration et à la sauvegarde du patrimoine bâti	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)	Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)	France hors Corse et Outre-mer			Oui
Accéder à des contrats types permettant d’encadrer une relation transparente entre les architectes et les différentes catégories de maîtrise d’ouvrage	Conseil national de l'Ordre des architectes (CNOA)	France			Oui
Se faire accompagner dans les projets d'aménagement EcoQuartier	Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires Cerema	France			Oui	31/12/24
Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)	Préfectures de région	France	Oui
Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV)	Préfectures de département	Communes éligibles à la Dotation Poli...	Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR	Préfectures de département	Communes éligibles à la DETR 2022	Oui
Conseiller les maîtres d'ouvrages publics sur le processus de mise en oeuvre de leurs projets d'architecture, de paysage ou d'urbanisme	Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP)	France			Oui
Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)	Conseil départemental du Gers	Gers	Oui			31/12/27
Être accompagné dans la recherche et l'obtention de subventions avec Subzen	La Banque Postale	France			Oui
Préserver, développer ou mettre en valeur le patrimoine bâti	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Etre conseillé en amont d'un projet de construction, d'aménagement, d'architecture et paysage	Conseil départemental de la Loire	Loire			Oui
Etre solidaire des communes rurales pour des projets ponctuels ou des travaux de modeste envergure	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui

Conseiller les collectivités en matière d'aménagement d'espaces publics : rue, place, jardin,cimetière, cours d'école etc. (programme, conception, entretien, réhabilitation...)

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Préserver et restaurer le patrimoine mobilier protégé (statuaire, tableau,…)

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités à la communication et sensibilisation "paysage architecture" : production de supports et animation

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités à la restauration et à la sauvegarde du patrimoine bâti

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)

Porteur d’aides

Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accéder à des contrats types permettant d’encadrer une relation transparente entre les architectes et les différentes catégories de maîtrise d’ouvrage

Porteur d’aides

Conseil national de l'Ordre des architectes (CNOA)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Se faire accompagner dans les projets d'aménagement EcoQuartier

Porteurs d’aides

Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 21/01/2022
Échéance : 31/12/2024

Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)

Porteur d’aides

Préfectures de région

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV)

Porteur d’aides

Préfectures de département

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR

Porteur d’aides

Préfectures de département

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Conseiller les maîtres d'ouvrages publics sur le processus de mise en oeuvre de leurs projets d'architecture, de paysage ou d'urbanisme

Porteur d’aides

Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Être accompagné dans la recherche et l'obtention de subventions avec Subzen

Aide payante

Porteur d’aides

La Banque Postale

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Préserver, développer ou mettre en valeur le patrimoine bâti

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Etre conseillé en amont d'un projet de construction, d'aménagement, d'architecture et paysage

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Etre solidaire des communes rurales pour des projets ponctuels ou des travaux de modeste envergure

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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