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Architecture

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Repenser les façons d'habiter	Acquisition d'une parcelle Création de jardins partagés	PETR des Communautés du pays de Saint-Malo	Bretagne	Oui
Bénéficier d'un accompagnement en AMO ainsi que d'assistances et conseils techniques et administratifs	Construction d’une cantine scolaire Rénover le réseau d’assainissement	Agence technique départementale de l'Aude (ATD 11)	Aude		Oui
Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un grand territoire (Atelier Local)		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France		Oui
Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un quartier ou d'une commune (Atelier Flash)		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France		Oui
Soutenir les collectivités territoriales qui ont signé la convention Ville ou Pays d'art et d’histoire		Ministère de la Culture	France	Oui
Mener un projet de réaménagement du foyer des élèves en établissement scolaire		Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté		Oui
Accompagner l'aménagement d’une cour d’école	Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages	Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté		Oui
Réaliser des travaux de restauration patrimoniale (monument historique)	Restauration du patrimoine religieux	SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura		Oui
Entretenir les édifices et objets mobiliers publics protégés au titre des Monuments Historiques	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Cartographier les ouvrages d’art et estimer rapidement les besoins en rénovation	Entretien des ponts	Banque des Territoires	France		Oui
Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (16)	Acquisition d'une parcelle	Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)	Charente		Oui
Bénéficier d’études accompagnant les opérations de renaturation en ville	Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages Création de jardins partagés +1 autre projet	Agences d'urbanisme	France		Oui
Être accompagné pour réaliser un inventaire des zones d'activités économiques (ZAE)		Agences d'urbanisme	France		Oui
Être accompagné pour créer un observatoire des secteurs prioritaires de précarité énergétique		Agences d'urbanisme	France		Oui
Être accompagné pour créer un observatoire des friches	Gestion des inondations	Agences d'urbanisme	France		Oui
Être accompagné pour créer un observatoire de l’habitat et du foncier (OHF)	Création de logements sociaux	Agences d'urbanisme	France		Oui
Soutenir des projets communautaires ou supra-communaux	Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +3 autres projets	Conseil départemental de la Vienne	Vienne	Oui		31/12/26
Être aidé pour réaliser des documents de planification (SCoT, PLUI...)		Agences d'urbanisme	France		Oui

Acquisition d'une parcelle
Création de jardins partagés

Repenser les façons d'habiter

Porteur d’aides

PETR des Communautés du pays de Saint-Malo

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'un accompagnement en AMO ainsi que d'assistances et conseils techniques et administratifs

Aide payante

Porteur d’aides

Agence technique départementale de l'Aude (ATD 11)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un grand territoire (Atelier Local)

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un quartier ou d'une commune (Atelier Flash)

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir les collectivités territoriales qui ont signé la convention Ville ou Pays d'art et d’histoire

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Mener un projet de réaménagement du foyer des élèves en établissement scolaire

Aide payante

Porteur d’aides

Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages

Accompagner l'aménagement d’une cour d’école

Aide payante

Porteur d’aides

Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Réaliser des travaux de restauration patrimoniale (monument historique)

Porteur d’aides

SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Entretenir les édifices et objets mobiliers publics protégés au titre des Monuments Historiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Entretien des ponts

Cartographier les ouvrages d’art et estimer rapidement les besoins en rénovation

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (16)

Porteur d’aides

Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Création de jardins partagés
+1 autre projet

Bénéficier d’études accompagnant les opérations de renaturation en ville

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné pour réaliser un inventaire des zones d'activités économiques (ZAE)

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné pour créer un observatoire des secteurs prioritaires de précarité énergétique

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations

Être accompagné pour créer un observatoire des friches

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création de logements sociaux

Être accompagné pour créer un observatoire de l’habitat et du foncier (OHF)

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+3 autres projets

Soutenir des projets communautaires ou supra-communaux

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vienne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2022
Échéance : 31/12/2026

Être aidé pour réaliser des documents de planification (SCoT, PLUI...)

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Taux de subvention

Récurrence

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