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Urbanisme / logement / aménagement
  • Architecture
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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Cartographier les ouvrages d’art et estimer rapidement les besoins en rénovation 		Entretien des ponts
  • Banque des Territoires
France

Oui
Restaurer les édifices classés ou inscrits au titre des Monuments Historiques 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Bénéficier d'un accompagnement en AMO ainsi que d'assistances et conseils techniques et administratifs 		Construction d’une cantine scolaire
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence technique départementale de l'Aude (ATD 11)
Aude

Oui
Repenser les façons d'habiter 		Acquisition d'une parcelle
Création de jardins partagés
  • PETR des Communautés du pays de Saint-Malo
Bretagne

Oui
Acquérir du foncier en renouvellement urbain pour mes projets (résidentiels, tertiaires, de développement économique, pour créer un équipement..) 		Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux
  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)
Nord, Pas-de-Calais et Somme

Oui
​​Mener un projet de réaménagement du foyer des élèves en établissement scolaire
  • Réseau Canopé : Atelier Canopé 39 Lons-le-Saunier
Jura

Oui
​​Accompagner l'aménagement d’une cour d’école​ 		Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
  • Réseau Canopé : Atelier Canopé 39 Lons-le-Saunier
Jura

Oui
Financer des projets structurants majeurs pour le territoire 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets
  • Communauté de communes du massif du Sancy
CC du Massif du Sancy

Oui

 20/02/26
Financer vos projets relatifs au logement, au renouvellement urbain, aux travaux sur des bâtiments communaux et à la réalisation d'équipements de proximité
  • Communauté de communes du massif du Sancy
CC du Massif du Sancy

Oui

 20/02/26
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’un éclairage public
+15 autres projets
  • Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Alpes-de-Haute-Provence

Oui
Bénéficier d’une aide pour conseiller et accompagner, pour définir, piloter et exploiter un projet dans le domaine de la voirie et des réseaux divers 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)
Cantal

Oui
Bénéficier d’un accompagnement de projets et d’une aide à la programmation sur le volet bâtiments et espaces publics 		Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Construction d'une piscine
+14 autres projets
  • Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)
Cantal

Oui
Réaliser des travaux de restauration patrimoniale (monument historique) 		Restauration du patrimoine religieux
  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)
Jura

Oui
Accélérer la rénovation énergétique de vos bâtiments grâce aux Certificats d'Economie d'Energie (CEE) 		Isolation du bâtiment
Rénovation du gymnase
  • Leyton (Privé)
France
​​Accompagner l'aménagement d’une cour d’école​ 		Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
  • Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
​​Mener un projet de réaménagement du foyer des élèves en établissement scolaire
  • Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Soutenir les collectivités territoriales qui ont signé la convention Ville ou Pays d'art et d’histoire
  • Ministère de la Culture
France

Oui
Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un quartier ou d'une commune (Atelier Flash)
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France

Oui
Entretien des ponts

Cartographier les ouvrages d’art et estimer rapidement les besoins en rénovation

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Restaurer les édifices classés ou inscrits au titre des Monuments Historiques

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'un accompagnement en AMO ainsi que d'assistances et conseils techniques et administratifs

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale de l'Aude (ATD 11)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle Création de jardins partagés

Repenser les façons d'habiter

Porteur d’aides

  • PETR des Communautés du pays de Saint-Malo

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux

Acquérir du foncier en renouvellement urbain pour mes projets (résidentiels, tertiaires, de développement économique, pour créer un équipement..)

Porteur d’aides

  • Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

​​Mener un projet de réaménagement du foyer des élèves en établissement scolaire

Aide payante

Porteur d’aides

  • Réseau Canopé : Atelier Canopé 39 Lons-le-Saunier

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages

​​Accompagner l'aménagement d’une cour d’école​

Aide payante

Porteur d’aides

  • Réseau Canopé : Atelier Canopé 39 Lons-le-Saunier

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +8 autres projets

Financer des projets structurants majeurs pour le territoire

Porteur d’aides

  • Communauté de communes du massif du Sancy

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 20/04/2023
  • Échéance : 20/02/2026

Financer vos projets relatifs au logement, au renouvellement urbain, aux travaux sur des bâtiments communaux et à la réalisation d'équipements de proximité

Porteur d’aides

  • Communauté de communes du massif du Sancy

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 20/04/2023
  • Échéance : 20/02/2026
Acquisition d'une parcelle Construction d’un éclairage public +15 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR

Porteur d’aides

  • Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Bénéficier d’une aide pour conseiller et accompagner, pour définir, piloter et exploiter un projet dans le domaine de la voirie et des réseaux divers

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Construction d'une piscine +14 autres projets

Bénéficier d’un accompagnement de projets et d’une aide à la programmation sur le volet bâtiments et espaces publics

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Réaliser des travaux de restauration patrimoniale (monument historique)

Porteur d’aides

  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Isolation du bâtiment Rénovation du gymnase

Accélérer la rénovation énergétique de vos bâtiments grâce aux Certificats d'Economie d'Energie (CEE)

Porteur d’aides

  • Leyton (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages

​​Accompagner l'aménagement d’une cour d’école​

Aide payante

Porteur d’aides

  • Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

​​Mener un projet de réaménagement du foyer des élèves en établissement scolaire

Aide payante

Porteur d’aides

  • Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les collectivités territoriales qui ont signé la convention Ville ou Pays d'art et d’histoire

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un quartier ou d'une commune (Atelier Flash)

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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