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Patrimoine et monuments historiques

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Être accompagné dans une démarche d'identification exhaustive des subventions mobilisables	Gestion d'une base nautique	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Faire vivre nos territoires ruraux entre transitions et mutations : réinventons le vivre-ensemble bourbonnais		GAL Auvergne-Rhône-Alpes des Terroirs Bourbonnais	Allier	Oui	Oui	31/12/27
Développer les usages innovants du numérique	Déployer les équipements numériques	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui		02/01/27
Aider à l’édification ou à la restauration de monuments commémoratifs		Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Accompagner la restauration du patrimoine	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Identifier et réaliser des travaux de restauration et de valorisation du petit patrimoine non protégé au titre des monuments historiques		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (17)	Acquisition d'une parcelle	Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)	Charente-Maritime		Oui
Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (24)	Acquisition d'une parcelle	Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)	Dordogne		Oui
Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (79)	Acquisition d'une parcelle	Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)	Deux-Sèvres		Oui
Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (19)	Acquisition d'une parcelle	Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)	Corrèze		Oui
Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (87)	Acquisition d'une parcelle	Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)	Haute-Vienne		Oui
Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (86)	Acquisition d'une parcelle	Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)	Vienne		Oui
Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (23)	Acquisition d'une parcelle	Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)	Creuse		Oui
Aider à la restauration du patrimoine culturel des communes ou de leurs groupements	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui	Oui
Soutenir les Musées, le Patrimoine et l'Archéologie des Landes : Aide aux Musées de France		Conseil départemental des Landes	Landes	Oui	Oui
Développer des projets ruraux en Seine Aval	Acquisition d'une parcelle	GAL Seine Aval	GAL Seine Aval	Oui	Oui
Aider à la préservation, restauration et mise en valeur du patrimoine architectural et historique protégé et non protégé au titre des MH	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Aider à la création et la réhabilitation du patrimoine bâti des collectivités (hors scolaire et périscolaire)	Construction d’un gymnase Création d’une bibliothèque municipale +3 autres projets	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui

Gestion d'une base nautique

Être accompagné dans une démarche d'identification exhaustive des subventions mobilisables

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Faire vivre nos territoires ruraux entre transitions et mutations : réinventons le vivre-ensemble bourbonnais

Porteur d’aides

GAL Auvergne-Rhône-Alpes des Terroirs Bourbonnais

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 15/12/2023
Échéance : 31/12/2027

Déployer les équipements numériques

Développer les usages innovants du numérique

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 02/01/2027

Aider à l’édification ou à la restauration de monuments commémoratifs

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Accompagner la restauration du patrimoine

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Identifier et réaliser des travaux de restauration et de valorisation du petit patrimoine non protégé au titre des monuments historiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Acquisition d'une parcelle

Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (17)

Porteur d’aides

Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (24)

Porteur d’aides

Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (79)

Porteur d’aides

Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (19)

Porteur d’aides

Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (87)

Porteur d’aides

Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (86)

Porteur d’aides

Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (23)

Porteur d’aides

Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Aider à la restauration du patrimoine culturel des communes ou de leurs groupements

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Soutenir les Musées, le Patrimoine et l'Archéologie des Landes : Aide aux Musées de France

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Développer des projets ruraux en Seine Aval

Porteur d’aides

GAL Seine Aval

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Aider à la préservation, restauration et mise en valeur du patrimoine architectural et historique protégé et non protégé au titre des MH

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Construction d’un gymnase
Création d’une bibliothèque municipale
+3 autres projets

Aider à la création et la réhabilitation du patrimoine bâti des collectivités (hors scolaire et périscolaire)

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 52%

Récurrence

Permanente

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