543 résultats

Urbanisme / logement / aménagement

Bâtiments et construction

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Se faire accompagner dans les projets d'aménagement EcoQuartier		Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires Cerema	France			Oui	31/12/24
Financer la réhabilitation et la construction au sein des QPV		Banque des Territoires	France		Oui
Accompagner pendant 4 ans la collectivité dans la mise en œuvre de sa démarche de Transition Ecologique avec le programme Territoire engagé		ADEME	France	Oui
Mener des Opérations d’Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) et d’Echanges et Cessions d’Immeubles		Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Accompagner les politiques foncières en espace rural		Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Auvergne-Rhône-Alpes (Privé)	Drôme			Oui
Réaliser un diagnostic agricole de territoire		Chambre d'agriculture de la Drôme	Drôme			Oui
Construire et aménager des locaux d’archives		Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Développer des actions en faveur de la filière forêt-bois		Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Analyser les pollutions et contaminants dans les bâtiments, terrains, plans d'eaux		La Drôme Laboratoire	Drôme			Oui
Démolir les logements locatifs sociaux		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Réaliser les projets d'investissements des grandes villes - Dotation grandes villes		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Déployer la vidéo protection aux abords des collèges et dans les villages et petites villes		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Instaurer un « bonus bois collectivité » pour les projets des communes utilisant le bois dans leurs constructions, rénovations, extensions de bâtiments		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Aider à la réhabilitation des logements locatifs communaux (ou intercommunaux) conventionnés		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Aider à la réhabilitation et au et conventionnement du parc locatif social et très social		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Créer des logements communaux ou intercommunaux conventionnés		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Permettre de maintenir voire d'accroître l'offre médicale et paramédicale sur un territoire où l'offre est faible		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir les projets d'ampleur local d'animation ou événements portés par les associations, plus exceptionnellement les collectivités		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui

J-27 Se faire accompagner dans les projets d'aménagement EcoQuartier

Porteur s d’aides

Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 21/01/2022
Échéance : 31/12/2024

Financer la réhabilitation et la construction au sein des QPV

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner pendant 4 ans la collectivité dans la mise en œuvre de sa démarche de Transition Ecologique avec le programme Territoire engagé

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Mener des Opérations d’Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) et d’Echanges et Cessions d’Immeubles

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les politiques foncières en espace rural

Porteur d’aides

Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Auvergne-Rhône-Alpes (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réaliser un diagnostic agricole de territoire

Porteur d’aides

Chambre d'agriculture de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Construire et aménager des locaux d’archives

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer des actions en faveur de la filière forêt-bois

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Analyser les pollutions et contaminants dans les bâtiments, terrains, plans d'eaux

Porteur d’aides

La Drôme Laboratoire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Démolir les logements locatifs sociaux

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réaliser les projets d'investissements des grandes villes - Dotation grandes villes

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Déployer la vidéo protection aux abords des collèges et dans les villages et petites villes

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Instaurer un « bonus bois collectivité » pour les projets des communes utilisant le bois dans leurs constructions, rénovations, extensions de bâtiments

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider à la réhabilitation des logements locatifs communaux (ou intercommunaux) conventionnés

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider à la réhabilitation et au et conventionnement du parc locatif social et très social

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Créer des logements communaux ou intercommunaux conventionnés

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Permettre de maintenir voire d'accroître l'offre médicale et paramédicale sur un territoire où l'offre est faible

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets d'ampleur local d'animation ou événements portés par les associations, plus exceptionnellement les collectivités

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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