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Qualité de l'air

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Soutenir les actions en faveur de l'adaptation du territoire aux changements climatiques	Gestion d'une base nautique	Pays du Calaisis	PAYS CALAISIS	Oui	Oui	31/12/27
Soutenir les actions locales en faveur de la transition énergétique et écologique	Gestion d'une base nautique	Pays du Calaisis	PAYS CALAISIS	Oui	Oui	31/12/27
Accompagner la sobriété énergétique et encourager la production d’énergies nouvelles	Acquisition de véhicule décarboné Installation de bornes électriques +1 autre projet	Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat	SYNDICAT MIXTE ADEVA PAYS VITRYAT	Oui		31/12/27
Renforcer l’appui en ingénierie auprès des collectivités ligériennes	Gestion d'une base nautique	Commissariat du Massif Central ALEC 42 - Agence Locale de l'Energie et du Climat Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) +10 autres	Loire		Oui
Promouvoir un développement territorial sobre et résilient		Ploërmel - Cœur de Bretagne (PETR)	GAL Pays De Ploërmel Cœur De Bretagne	Oui		31/12/27
Financer des projets liés au développement rural	Gestion d'une base nautique	Dinan Agglomération	CA Dinan Agglomération	Oui	Oui	31/12/27
Accompagner les collectivités dans la compréhension des enjeux du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) et du SDRIF-E et leur mise en œuvre au niveau local	Gestion d'une base nautique	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Financer des actions en faveur de la santé environnementale		GAL Sud Gironde	GAL Sud Gironde	Oui		31/12/27
Agir en faveur de la biodiversité et s’appuyer sur les ressources naturelles	Gestion d'une base nautique	PETR Forêt d'Orléans-Loire-Sologne	GAL Forêt d'Orléans-Loire-Sologne	Oui		31/12/27
Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique	Gestion d'une base nautique	PETR Garrigues et Costières de Nîmes	PETR DE GARRIGUES ET COSTIÈRES DE NIMES	Oui	Oui
Accompagner la transition écologique		GAL des Coëvrons	CC des Coëvrons	Oui		31/12/26
Coopérer avec d’autres territoires		GAL des Coëvrons	CC des Coëvrons	Oui		31/12/26
Développer des projets ruraux en Seine Aval	Acquisition d'une parcelle	GAL Seine Aval	GAL Seine Aval	Oui	Oui
Obtenir de l'aide pour les projets de Recherche, Développement ou Innovation (RDI)		ADEME	France	Oui	Oui
Etre accompagné pendant 4 ans dans la mise en œuvre de sa démarche Territoire Engagé Transition Écologique		ADEME	France	Oui	Oui
Aider à la mise en œuvre d’actions structurantes pour améliorer la qualité de l'air		ADEME	regions_02_11_28_44_76_84_93	Oui	Oui
Soutenir les actions en faveur de la transition écologique : l'aide aux actions ponctuelles d’animation, de communication et/ou de formation		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui

Gestion d'une base nautique

Soutenir les actions en faveur de l'adaptation du territoire aux changements climatiques

Porteur d’aides

Pays du Calaisis

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique

Soutenir les actions locales en faveur de la transition énergétique et écologique

Porteur d’aides

Pays du Calaisis

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

Acquisition de véhicule décarboné
Installation de bornes électriques
+1 autre projet

Accompagner la sobriété énergétique et encourager la production d’énergies nouvelles

Porteur d’aides

Syndicat mixte ADEVA Pays Vitryat

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/04/2023
Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique

Renforcer l’appui en ingénierie auprès des collectivités ligériennes

Porteur s d’aides

Commissariat du Massif Central
ALEC 42 - Agence Locale de l'Energie et du Climat
Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU)
+10 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Promouvoir un développement territorial sobre et résilient

Porteur d’aides

Ploërmel - Cœur de Bretagne (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 1%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 27/03/2023
Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique

Financer des projets liés au développement rural

Porteur d’aides

Dinan Agglomération

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

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Gestion d'une base nautique

Accompagner les collectivités dans la compréhension des enjeux du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) et du SDRIF-E et leur mise en œuvre au niveau local

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer des actions en faveur de la santé environnementale

Porteur d’aides

GAL Sud Gironde

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

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Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique

Agir en faveur de la biodiversité et s’appuyer sur les ressources naturelles

Porteur d’aides

PETR Forêt d'Orléans-Loire-Sologne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique

Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique

Porteur d’aides

PETR Garrigues et Costières de Nîmes

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Permanente

Accompagner la transition écologique

Porteur d’aides

GAL des Coëvrons

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2026

Coopérer avec d’autres territoires

Porteur d’aides

GAL des Coëvrons

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2026

Acquisition d'une parcelle

Développer des projets ruraux en Seine Aval

Porteur d’aides

GAL Seine Aval

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Obtenir de l'aide pour les projets de Recherche, Développement ou Innovation (RDI)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Etre accompagné pendant 4 ans dans la mise en œuvre de sa démarche Territoire Engagé Transition Écologique

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Aider à la mise en œuvre d’actions structurantes pour améliorer la qualité de l'air

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

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Soutenir les actions en faveur de la transition écologique : l'aide aux actions ponctuelles d’animation, de communication et/ou de formation

Porteur d’aides

ADEME

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