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Risques naturels

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Réaliser des diagnostics de réduction de vulnérabilité au risque inondation - MIRAPI	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Développer un ou plusieurs outils de sensibilisation aux crues, aux élus, agents de la collectivité et au grand public	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Métropole du Grand Paris	Métropole du Grand Paris	Oui	Oui
Lutter contre les inondations	Gestion des inondations	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Gérer les risques naturels et technologiques	Acquisition d'une parcelle	Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)	Nord, Pas-de-Calais et Somme		Oui
Finaliser son plan communal de sauvegarde		Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)	Jura		Oui
Soutenir des opérations d’auscultation et de confortement des cavités souterraines en domaine public		Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Favoriser les recensements des indices de cavités souterraines ainsi que leurs mises à jour		Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Limiter le « risque inondation » et la pollution des milieux aquatiques	Gestion des inondations	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Prévenir les risques naturels en montagne : avalanches, mouvements de terrains, chutes de blocs, crues torrentielles…		Office national des forêts (ONF)	Alpes-de-Haute-Provence		Oui
Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (47)	Acquisition d'une parcelle	Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)	Lot et Garonne hors CA Agen		Oui
Gérer les cours d'eau et prévenir les inondations	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Financer des colloques et congrès dans le domaine de l'environnement		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Bénéficier d'un soutien suite à des catastrophes naturelles		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Mettre en œuvre un aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE)		Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne		Oui
Accompagner pour réaliser des études géotechniques		Cerema	France		Oui
Lutter contre les inondations	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui
Mettre en valeur les espaces naturels sensibles	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Financer la préservation du patrimoine naturel	Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique	Seine Normandie Agglomération (SNA)	CA Seine Normandie Agglomération	Oui

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Réaliser des diagnostics de réduction de vulnérabilité au risque inondation - MIRAPI

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Développer un ou plusieurs outils de sensibilisation aux crues, aux élus, agents de la collectivité et au grand public

Porteur d’aides

Métropole du Grand Paris

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 1%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations

Lutter contre les inondations

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Gérer les risques naturels et technologiques

Porteur d’aides

Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Finaliser son plan communal de sauvegarde

Porteur d’aides

Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir des opérations d’auscultation et de confortement des cavités souterraines en domaine public

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

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Favoriser les recensements des indices de cavités souterraines ainsi que leurs mises à jour

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations

Limiter le « risque inondation » et la pollution des milieux aquatiques

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Prévenir les risques naturels en montagne : avalanches, mouvements de terrains, chutes de blocs, crues torrentielles…

Porteur d’aides

Office national des forêts (ONF)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (47)

Porteur d’aides

Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Gérer les cours d'eau et prévenir les inondations

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Financer des colloques et congrès dans le domaine de l'environnement

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 10%

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'un soutien suite à des catastrophes naturelles

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Mettre en œuvre un aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Accompagner pour réaliser des études géotechniques

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Lutter contre les inondations

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Mettre en valeur les espaces naturels sensibles

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique

Financer la préservation du patrimoine naturel

Porteur d’aides

Seine Normandie Agglomération (SNA)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

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