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Territoire

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Economie circulaire

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Proposer à des porteurs de projets des locaux vacants dans les gares	Mise en place d’un café / bistrot	SNCF Gares et Connexions (Privé)	France
Mobiliser un établissement public foncier	Acquisition d'une parcelle	Établissements publics fonciers d'Etat et établissements publics fonciers locaux (EPF/EPFL)	France		Oui
Contribuer à la mise en œuvre de la stratégie locale de développement	Mise en place d’un café / bistrot	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Aider à la recherche de financements européens	Gestion d'une base nautique	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France		Oui
Impact CO2 - L’impact sur le climat des objets et gestes de quotidien		ADEME	France		Oui
Financer les actions en faveur du changement de mentalité en faveur de la transition écologique (action ponctuelle ou recrutement)		ADEME	France	Oui
Accompagner les communes dans la réalisation de leurs projets d’investissement au travers d'un CONTRAT VAUCLUSE AMBITION 2023-2025	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Aménager les quartiers d’activités économiques, les espaces économiques, les friches et créer de l’immobilier collectif	Mise en place d’un café / bistrot	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Aider à la Structuration de Projets de Territoires (ASPT)		Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Être aidé pour observer les territoires		Agences d'urbanisme	Réseau des Agences d'urbanisme		Oui
Soutenir les investissements en faveur du recyclage et du réemploi des déchets	Gestion d'une base nautique	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine Commission européenne	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Créer de nouvelles activités en économie circulaire		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Soutenir la méthanisation		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui		31/12/30
Accompagner la transition vers l’économie circulaire		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Préparer et accompagner la transition vers l’économie circulaire		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Valoriser, préserver les ressources locales et atténuer le changement climatique		Pays Comminges Pyrénées	SCOT DU PAYS COMMINGES-PYRENEES	Oui	Oui
Dynamiser le tissu économique en Comminges Pyrénées		Pays Comminges Pyrénées	SCOT DU PAYS COMMINGES-PYRENEES	Oui	Oui
Obtenir un appui technique de proximité à la mise en oeuvre des politiques publiques prioritaires et un accompagnement amont sur les procédures réglementaires associées		Direction départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Finistère	Finistère		Oui

Mise en place d’un café / bistrot

Proposer à des porteurs de projets des locaux vacants dans les gares

Porteur d’aides

SNCF Gares et Connexions (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Mobiliser un établissement public foncier

Porteur d’aides

Établissements publics fonciers d'Etat et établissements publics fonciers locaux (EPF/EPFL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un café / bistrot

Contribuer à la mise en œuvre de la stratégie locale de développement

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Aider à la recherche de financements européens

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Impact CO2 - L’impact sur le climat des objets et gestes de quotidien

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer les actions en faveur du changement de mentalité en faveur de la transition écologique (action ponctuelle ou recrutement)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Gestion d'une base nautique

Accompagner les communes dans la réalisation de leurs projets d’investissement au travers d'un CONTRAT VAUCLUSE AMBITION 2023-2025

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un café / bistrot

Aménager les quartiers d’activités économiques, les espaces économiques, les friches et créer de l’immobilier collectif

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Aider à la Structuration de Projets de Territoires (ASPT)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Être aidé pour observer les territoires

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Soutenir les investissements en faveur du recyclage et du réemploi des déchets

Porteur s d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Récurrente

Créer de nouvelles activités en économie circulaire

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Récurrente

Soutenir la méthanisation

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Accompagner la transition vers l’économie circulaire

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Récurrente

Préparer et accompagner la transition vers l’économie circulaire

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Valoriser, préserver les ressources locales et atténuer le changement climatique

Porteur d’aides

Pays Comminges Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 64%

Récurrence

Permanente

Dynamiser le tissu économique en Comminges Pyrénées

Porteur d’aides

Pays Comminges Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 64%

Récurrence

Permanente

Obtenir un appui technique de proximité à la mise en oeuvre des politiques publiques prioritaires et un accompagnement amont sur les procédures réglementaires associées

Porteur d’aides

Direction départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Finistère

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Taux de subvention

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