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Economie d'énergie et rénovation énergétique

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Financer les travaux d’efficacité énergétique des bâtiments	Gestion d'une base nautique Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics +3 autres projets	Banque des Territoires	France
Être accompagné dans la rénovation énergétique du patrimoine public	Gestion d'une base nautique Rénovation du gymnase +1 autre projet	Banque des Territoires	Communes bénéficiaires du programme A...		Oui
Être accompagné dans la rénovation du patrimoine remarquable	Gestion d'une base nautique	Banque des Territoires	France		Oui
Financer la rénovation énergétique des bâtiments publics (ERP)	Gestion d'une base nautique Isolation du bâtiment +1 autre projet	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Développer des installations géothermiques intermédiaires	Gestion d'une base nautique	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Développer des installations solaires thermiques	Gestion d'une base nautique	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Développer des chaufferies biomasse et des réseaux de chaleur	Gestion d'une base nautique Mise en place d’un réseau de chaleur	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Fonds Départemental de développement (F2D)	Mise en place d’un café / bistrot Mise en place d’un commerce de proximité	Conseil départemental du Gers	Gers	Oui		31/12/27
Dotation Départementale Rurale (DDR)		Conseil départemental du Gers	Gers	Oui		31/12/27
Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP)		Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)	France hors Corse et Outre-mer		Oui
Bénéficier de conseils et de solutions pour accompagner vos administrés dans la maîtrise des consommations d'énergie, les énergies renouvelables et les aides financières existantes	Gestion d'une base nautique Isolation du bâtiment	Conseil départemental du Tarn Conseil régional d'Occitanie Commission européenne +1 autres	Tarn		Oui
Contribuer au développement des projets des territoires lotois	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +10 autres projets	Conseil départemental du Lot	Lot	Oui
Réaliser des travaux d'économies d'énergie	Gestion d'une base nautique Isolation du bâtiment +1 autre projet	Service public Des Energies dans la Drôme (SDED)	Drôme	Oui	Oui
Investir dans la rénovation des bâtiments grâce au dispositif Intracting	Gestion d'une base nautique	Banque des Territoires	France		Oui
Aider à la réhabilitation des logements locatifs communaux (ou intercommunaux) conventionnés		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Actions en faveur de la filière forêt-bois		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Accompagnement des politiques foncières en espace rural		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Foncier : Protection et pérennisation des chemins ruraux		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui

Gestion d'une base nautique
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
+3 autres projets

Financer les travaux d’efficacité énergétique des bâtiments

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénovation du gymnase
+1 autre projet

Être accompagné dans la rénovation énergétique du patrimoine public

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Être accompagné dans la rénovation du patrimoine remarquable

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Isolation du bâtiment
+1 autre projet

Financer la rénovation énergétique des bâtiments publics (ERP)

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 25%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Développer des installations géothermiques intermédiaires

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Développer des installations solaires thermiques

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Développer des chaufferies biomasse et des réseaux de chaleur

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité

Fonds Départemental de développement (F2D)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Dotation Départementale Rurale (DDR)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 10%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP)

Porteur d’aides

Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Isolation du bâtiment

Bénéficier de conseils et de solutions pour accompagner vos administrés dans la maîtrise des consommations d'énergie, les énergies renouvelables et les aides financières existantes

Porteur s d’aides

Conseil départemental du Tarn
Conseil régional d'Occitanie
Commission européenne
+1 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+10 autres projets

Contribuer au développement des projets des territoires lotois

Porteur d’aides

Conseil départemental du Lot

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Isolation du bâtiment
+1 autre projet

Réaliser des travaux d'économies d'énergie

Porteur d’aides

Service public Des Energies dans la Drôme (SDED)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Investir dans la rénovation des bâtiments grâce au dispositif Intracting

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider à la réhabilitation des logements locatifs communaux (ou intercommunaux) conventionnés

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Actions en faveur de la filière forêt-bois

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

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Permanente

Accompagnement des politiques foncières en espace rural

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

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Aide en ingénierie

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Permanente

Foncier : Protection et pérennisation des chemins ruraux

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

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Aide en ingénierie

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Permanente

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