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Friche

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Être accompagné pour réaliser un inventaire des zones d'activités économiques (ZAE)		Agences d'urbanisme	France			Oui
Être accompagné pour créer un observatoire des secteurs prioritaires de précarité énergétique		Agences d'urbanisme	France			Oui
Être accompagné pour créer un observatoire des friches	Gestion des inondations	Agences d'urbanisme	France			Oui
Être accompagné pour créer un observatoire de l’habitat et du foncier (OHF)	Création de logements sociaux	Agences d'urbanisme	France			Oui
Mettre en œuvre un aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE)		Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne			Oui
Bénéficier de conseils juridiques		Association des maires et présidents de communautés des Vosges (AMV 88)	Vosges			Oui
Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (23)	Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux	Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)	Creuse			Oui
Financer des projets contribuant à renforcer l'attractivité de la commune et de son territoire	Mise en place d’un commerce de proximité	Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo	CA Saint-Lô Agglo	Oui
Soutenir des projets communautaires ou supra-communaux	Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +3 autres projets	Conseil départemental de la Vienne	Vienne	Oui			31/12/26
Redynamiser mon centre-ville	Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux +3 autres projets	Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)	Nord, Pas-de-Calais et Somme			Oui
Requalifier une zone d’activités ou une zone industrielle	Acquisition d'une parcelle	Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)	Nord, Pas-de-Calais et Somme			Oui
Produire des logements	Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux	Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)	Nord, Pas-de-Calais et Somme			Oui
Recycler une friche	Acquisition d'une parcelle	Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)	Nord, Pas-de-Calais et Somme			Oui
Être accompagné dans la recherche et l'obtention de subventions avec Subzen		La Banque Postale	France			Oui
Accélérer les opérations d'aménagement complexes	Acquisition d'une parcelle	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui		Oui
Financer un projet favorable à la cohésion sociale avec le prêt social	Création de logements sociaux Création d’une crèche	La Banque Postale	France		Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR	Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +16 autres projets	Préfectures de département	France	Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL	Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +17 autres projets	Préfectures de région	France	Oui

Être accompagné pour réaliser un inventaire des zones d'activités économiques (ZAE)

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné pour créer un observatoire des secteurs prioritaires de précarité énergétique

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations

Être accompagné pour créer un observatoire des friches

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création de logements sociaux

Être accompagné pour créer un observatoire de l’habitat et du foncier (OHF)

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mettre en œuvre un aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Bénéficier de conseils juridiques

Porteur d’aides

Association des maires et présidents de communautés des Vosges (AMV 88)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux

Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (23)

Porteur d’aides

Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un commerce de proximité

Financer des projets contribuant à renforcer l'attractivité de la commune et de son territoire

Porteur d’aides

Communauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+3 autres projets

Soutenir des projets communautaires ou supra-communaux

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vienne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2022
Échéance : 31/12/2026

Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux
+3 autres projets

Redynamiser mon centre-ville

Porteur d’aides

Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Requalifier une zone d’activités ou une zone industrielle

Porteur d’aides

Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

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Aide financière
Aide en ingénierie

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Permanente

Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux

Produire des logements

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Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

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Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Recycler une friche

Porteur d’aides

Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné dans la recherche et l'obtention de subventions avec Subzen

Aide payante

Porteur d’aides

La Banque Postale

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Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Accélérer les opérations d'aménagement complexes

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création de logements sociaux
Création d’une crèche

Financer un projet favorable à la cohésion sociale avec le prêt social

Porteur d’aides

La Banque Postale

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+16 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR

Porteur d’aides

Préfectures de département

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+17 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL

Porteur d’aides

Préfectures de région

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

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