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Territoire

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Industrie

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Mener des études en matière de connaissance générale : acquisition de données	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Financer des études de connaissance de type inventaire historique urbain		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Agir en faveur de la réduction des pollutions industrielles		Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée	Oui		31/12/30
Lutter contre les micropolluants		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30
Développer les partenariats avec les filières professionnelles et les entreprises		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30
Développer la gestion intégrée des eaux pluviales dans le domaine industriel		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30
Economiser et recycler l’eau des activités industrielles et de l'artisanat		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30
Réduire les pollutions des activités industrielles et artisanales		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30
Sensibiliser, éduquer et informer du public - Équipement pédagogique et informatif de mise en valeur des milieux naturels		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Mener des études en matière de connaissance générale - études d'intérêt général		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Sensibiliser, éduquer et informer du public - Consultation du public		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Soutenir la promotion et l’innovation des activités économiques locales		GAL Coeur Entre-deux-Mers (Privé)	PÔLE TERRITORIAL COEUR ENTRE DEUX MERS	Oui		31/12/27
Coopérer avec d’autres territoires		GAL des Coëvrons	CC des Coëvrons	Oui		31/12/26
Accompagner le développement d'une production et d’une consommation responsables		GAL des Coëvrons	CC des Coëvrons	Oui		31/12/26
Soutenir l'investissement immobilier des entreprises du territoire		Conseil départemental de la Seine-Maritime Communauté de communes des Falaises du Talou	CC Falaises du Talou	Oui
Soutenir la réhabilitation des zones d’activités économiques (ZAE) existantes	Développer les infrastructures de covoiturage	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Faire vivre nos territoires ruraux entre transitions et mutations : réinventons le vivre-ensemble bourbonnais		GAL Auvergne-Rhône-Alpes des Terroirs Bourbonnais	Allier	Oui	Oui	31/12/27
Se former à comment subventionner ses projets		Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)	Jura		Oui

Gestion d'une base nautique

Mener des études en matière de connaissance générale : acquisition de données

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Financer des études de connaissance de type inventaire historique urbain

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Agir en faveur de la réduction des pollutions industrielles

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Lutter contre les micropolluants

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Développer les partenariats avec les filières professionnelles et les entreprises

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Développer la gestion intégrée des eaux pluviales dans le domaine industriel

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 60%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

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Economiser et recycler l’eau des activités industrielles et de l'artisanat

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Réduire les pollutions des activités industrielles et artisanales

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Sensibiliser, éduquer et informer du public - Équipement pédagogique et informatif de mise en valeur des milieux naturels

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Mener des études en matière de connaissance générale - études d'intérêt général

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Sensibiliser, éduquer et informer du public - Consultation du public

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Soutenir la promotion et l’innovation des activités économiques locales

Porteur d’aides

GAL Coeur Entre-deux-Mers (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Coopérer avec d’autres territoires

Porteur d’aides

GAL des Coëvrons

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2026

Accompagner le développement d'une production et d’une consommation responsables

Porteur d’aides

GAL des Coëvrons

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2026

Soutenir l'investissement immobilier des entreprises du territoire

Porteur s d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime
Communauté de communes des Falaises du Talou

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 10%

Récurrence

Permanente

Développer les infrastructures de covoiturage

Soutenir la réhabilitation des zones d’activités économiques (ZAE) existantes

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Faire vivre nos territoires ruraux entre transitions et mutations : réinventons le vivre-ensemble bourbonnais

Porteur d’aides

GAL Auvergne-Rhône-Alpes des Terroirs Bourbonnais

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 15/12/2023
Échéance : 31/12/2027

Se former à comment subventionner ses projets

Aide payante

Porteur d’aides

Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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