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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes, prestations intellectuelles ou d'intérêt général		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Travaux		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions d'animation		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions de communication, sensibilisation, éducation		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes de maitrise d'oeuvre		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
HORIZON EUROPE - EURATOM - Recherche et formation dans le domaine du nucléaire - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		15/09/26
HORIZON EUROPE - Cluster 5 - ENERGIE et BATTERIES - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		15/09/26
FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de développement mises en œuvre grâce à des subventions basées sur les coûts réels - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		29/09/26
FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de développement mises en œuvre grâce à des subventions au coût réel (appel accéléré) - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		29/09/26
FONDS EUROPEEN DE DEFENSE (FED) - Faciliter les achats dans le cadre du Programme		Commission européenne	Europe	Oui		13/10/26
INSTRUMENT I3 – Investissements d'Innovation Interrégionale Volet 2a		Commission européenne	Europe	Oui		12/11/26
INSTRUMENT I3 – Investissements d'Innovation Interrégionale Volet 1		Commission européenne	Europe	Oui		12/11/26
HORIZON EUROPE – Accélérer le développement de solutions innovantes d’origine biologique		Commission européenne	Europe	Oui		22/09/26
HORIZON EUROPE – Appel conjoint entre la Mission Sol et la Mission Adaptation au changement climatique		Commission européenne	Europe	Oui		23/09/26
HORIZON EUROPE - EIC - EIC Transition		Commission européenne	Europe	Oui		16/09/26
Encourager le remplacement d’installations utilisant des énergies fossiles par la mise en place d’équipements de production de chaleur et de froid renouvelable	Construction d’une cantine scolaire Construction d’une école +9 autres projets	Territoire Energie Gard-SMEG	Gard	Oui
Accompagner les collectivités et les porteurs de projet dans la recherche de financements et le montage des dossiers	Acquisition de véhicule décarboné Aménagement d’une aire de jeux +22 autres projets	Centre Ouest Aveyron (PETR)	PETR CENTRE OUEST AVEYRON	Oui	Oui

Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes, prestations intellectuelles ou d'intérêt général

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Permanente

Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Travaux

Aide payante

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions d'animation

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Permanente

Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions de communication, sensibilisation, éducation

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Permanente

Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes de maitrise d'oeuvre

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Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Permanente

J-15 HORIZON EUROPE - EURATOM - Recherche et formation dans le domaine du nucléaire - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

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Ouverture : 24/03/2026
Échéance : 15/09/2026

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J-15 HORIZON EUROPE - Cluster 5 - ENERGIE et BATTERIES - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 05/05/2026
Échéance : 15/09/2026

J-29 FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de développement mises en œuvre grâce à des subventions basées sur les coûts réels - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 11/02/2026
Échéance : 29/09/2026

J-29 FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de développement mises en œuvre grâce à des subventions au coût réel (appel accéléré) - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 11/02/2026
Échéance : 29/09/2026

FONDS EUROPEEN DE DEFENSE (FED) - Faciliter les achats dans le cadre du Programme

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

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Ouverture : 30/04/2026
Échéance : 13/10/2026

INSTRUMENT I3 – Investissements d'Innovation Interrégionale Volet 2a

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

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Récurrence

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Ouverture : 13/05/2026
Échéance : 12/11/2026

INSTRUMENT I3 – Investissements d'Innovation Interrégionale Volet 1

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

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Ouverture : 13/05/2026
Échéance : 12/11/2026

J-22 HORIZON EUROPE – Accélérer le développement de solutions innovantes d’origine biologique

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 23/04/2026
Échéance : 22/09/2026

J-23 HORIZON EUROPE – Appel conjoint entre la Mission Sol et la Mission Adaptation au changement climatique

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 04/02/2026
Échéance : 23/09/2026

J-16 HORIZON EUROPE - EIC - EIC Transition

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 22/04/2026
Échéance : 16/09/2026

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+9 autres projets

Encourager le remplacement d’installations utilisant des énergies fossiles par la mise en place d’équipements de production de chaleur et de froid renouvelable

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 65%

Récurrence

Récurrente

Acquisition de véhicule décarboné
Aménagement d’une aire de jeux
+22 autres projets

Accompagner les collectivités et les porteurs de projet dans la recherche de financements et le montage des dossiers

Porteur d’aides

Centre Ouest Aveyron (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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J-15 🇪🇺 HORIZON EUROPE - EURATOM - Recherche et formation dans le domaine du nucléaire - 2026

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J-15 🇪🇺 HORIZON EUROPE - Cluster 5 - ENERGIE et BATTERIES - 2026

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J-29 🇪🇺 FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de développement mises en œuvre grâce à des subventions basées sur les coûts réels - 2026

Porteur d’aides

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J-29 🇪🇺 FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de développement mises en œuvre grâce à des subventions au coût réel (appel accéléré) - 2026

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

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Calendrier

Porteur d’aides

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J-22 🇪🇺 HORIZON EUROPE – Accélérer le développement de solutions innovantes d’origine biologique

Porteur d’aides

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J-23 🇪🇺 HORIZON EUROPE – Appel conjoint entre la Mission Sol et la Mission Adaptation au changement climatique

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J-16 🇪🇺 HORIZON EUROPE - EIC - EIC Transition

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Nature de l’aide

Taux de subvention

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J-15 HORIZON EUROPE - EURATOM - Recherche et formation dans le domaine du nucléaire - 2026

J-15 HORIZON EUROPE - Cluster 5 - ENERGIE et BATTERIES - 2026

J-29 FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de développement mises en œuvre grâce à des subventions basées sur les coûts réels - 2026

J-29 FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de développement mises en œuvre grâce à des subventions au coût réel (appel accéléré) - 2026

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