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Territoire

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Musée

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Soutenir les projets de valorisation et/ou restauration du patrimoine public ou privé	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental du Morbihan	Morbihan	Oui		Oui
Développer un projet touristique en Essonne	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Réaliser une étude touristique	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines		AFL, la banque des collectivités locales	Outre-mer		Oui	Oui
Bénéficier de l'expérience de vos homologues européens pour répondre à une problématique territoriale		Commission européenne	France			Oui
Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen		Commission européenne	France	Oui
Soutenir le développement des musées de pays et les manifestations touristiques		Conseil départemental du Doubs	Doubs	Oui
Demander une subvention au titre de la convention interrégionale du Massif central (CIMAC) 2021-2027	Gestion d'une base nautique	Commissariat du Massif Central	Massif central	Oui
Répondre collectivement aux défis éducatifs des enfants et des jeunes - Cité éducative de Chambéry		Caisse des écoles de Chambéry	Chambéry	Oui
Accompagner les projets de valorisation du patrimoine		Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Financer les investissements des collectivités	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +8 autres projets	Collecticity (Privé)	France		Oui
Favoriser la présence de grandes expositions dans les sites emblématiques du Département		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Préserver et enrichir les patrimoines détenus dans les musées (schéma départemental des musées)		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Repenser les façons d'habiter	Acquisition d'une parcelle Création de jardins partagés	PETR des Communautés du pays de Saint-Malo	Bretagne	Oui
Investir dans la culture, sur des biens et équipements qui seront majoritairement utilisés pour des activités culturelles		Communauté de communes du massif du Sancy	CC du Massif du Sancy	Oui			20/02/26
Financer des projets structurants majeurs pour le territoire	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +8 autres projets	Communauté de communes du massif du Sancy	CC du Massif du Sancy	Oui			20/02/26
Mettre en place des projets d'olympiade culturelle visant à faire participer les publics visés à des activités culturelles mêlant l'art et le sport		Ministère de la Culture	Île-de-France	Oui
Aider à la restauration du patrimoine culturel des communes ou de leurs groupements	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui		Oui

Restauration du patrimoine religieux

Soutenir les projets de valorisation et/ou restauration du patrimoine public ou privé

Porteur d’aides

Conseil départemental du Morbihan

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Développer un projet touristique en Essonne

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Récurrente

Gestion d'une base nautique

Réaliser une étude touristique

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Récurrente

Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines

Porteur d’aides

AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier de l'expérience de vos homologues européens pour répondre à une problématique territoriale

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

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Soutenir le développement des musées de pays et les manifestations touristiques

Porteur d’aides

Conseil départemental du Doubs

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Demander une subvention au titre de la convention interrégionale du Massif central (CIMAC) 2021-2027

Porteur d’aides

Commissariat du Massif Central

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Répondre collectivement aux défis éducatifs des enfants et des jeunes - Cité éducative de Chambéry

Porteur d’aides

Caisse des écoles de Chambéry

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Accompagner les projets de valorisation du patrimoine

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 15%

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets

Financer les investissements des collectivités

Porteur d’aides

Collecticity (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Favoriser la présence de grandes expositions dans les sites emblématiques du Département

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Préserver et enrichir les patrimoines détenus dans les musées (schéma départemental des musées)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Création de jardins partagés

Repenser les façons d'habiter

Porteur d’aides

PETR des Communautés du pays de Saint-Malo

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Investir dans la culture, sur des biens et équipements qui seront majoritairement utilisés pour des activités culturelles

Porteur d’aides

Communauté de communes du massif du Sancy

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 20/04/2023
Échéance : 20/02/2026

Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets

Financer des projets structurants majeurs pour le territoire

Porteur d’aides

Communauté de communes du massif du Sancy

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 20/04/2023
Échéance : 20/02/2026

Mettre en place des projets d'olympiade culturelle visant à faire participer les publics visés à des activités culturelles mêlant l'art et le sport

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Aider à la restauration du patrimoine culturel des communes ou de leurs groupements

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 17%

Récurrence

Permanente

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Calendrier

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