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Eau et milieux aquatiques
  • Eau potable
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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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  • Affichage en cartes

Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique Construction d’un éclairage public
Développer les infrastructures de covoiturage
+4 autres projets
  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
France

Oui

Oui

 15/12/24
Conseiller et appuyer les communes et les EPCI dans la réalisation de leurs projets Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Bénéficier d'une ingénierie technique et méthodologique pour engager des projets Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
  • Finistère Ingénierie Assistance (FIA) - ATD
Finistère

Oui
Apporter une ingénierie publique et une aide à la décision Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
+1 autre projet
  • Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)
Cantal

Oui
Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
+2 autres projets
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Bénéficier d'un accompagnement en AMO ainsi que d'assistances et conseils techniques et administratifs Construction d’une cantine scolaire
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence technique départementale de l'Aude (ATD 11)
Aude

Oui
Accompagner les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'aménagement, de voirie, d'ouvrage d'art, de bâtiment, d'eau-assainissement, de restauration Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Création d’une bibliothèque municipale
+4 autres projets
  • Cher Ingénierie des Territoires (CIT)
Cher

Oui
Mettre en œuvre une stratégie de transition écologique et/ou de résilience Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Restauration écologique / continuité écologique
  • Cerema
France

Oui

 31/12/24
Soutenir les partenaires du Département Création d’une crèche
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Bénéficier de Conseils, d'Assistance Technique (AT) et d'Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour les problématiques quotidiennes des collectivités adhérentes Entretien des ponts
Gestion des inondations
+4 autres projets
  • Ingénierie et Territoires 04
Alpes-de-Haute-Provence

Oui
Restaurer le fonctionnement des milieux aquatiques dans le cadre de la GEMAPI : continuité écologique et hydromorphologie Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée-Corse (Bassin hydr...

Oui

 31/12/24
Assurer l’approvisionnement public en eau potable Gestion des inondations
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/24
Former pour elaborer le zonage pluvial, un outil essentiel pour votre territoire (Formation) Gestion des inondations
  • Cerema
France

Oui
Aider à la gestion de l'eau Gestion des inondations
  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Bouches-du-Rhône

Oui
Financer l'animation de bassins versants (frais de fonctionnement, d'études et de communication) Gestion des inondations
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’eau et de l’assainissement Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement
  • MATEC (ATD 57 Moselle)
Moselle

Oui
Accompagner les collectivités sur la thématiques de l'eau et de l'assainissement Installation de bornes et poteaux incendies dans le cadre de la défense extérieure contre l’incendie (DECI)
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence technique départementale (ATD) des Vosges
Vosges

Oui
Fonds Départemental de développement (F2D) Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité
  • Conseil départemental du Gers
Gers

Oui

 31/12/27
Construction d’un éclairage public Développer les infrastructures de covoiturage +4 autres projets

J-18 Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique

Porteur d’aides

  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 12/01/2024
  • Échéance : 15/12/2024
Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +8 autres projets

Conseiller et appuyer les communes et les EPCI dans la réalisation de leurs projets

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase Construction d’une cantine scolaire

Bénéficier d'une ingénierie technique et méthodologique pour engager des projets

Porteur d’aides

  • Finistère Ingénierie Assistance (FIA) - ATD

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase Construction d’une cantine scolaire +1 autre projet

Apporter une ingénierie publique et une aide à la décision

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase Construction d’une cantine scolaire +2 autres projets

Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'un accompagnement en AMO ainsi que d'assistances et conseils techniques et administratifs

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale de l'Aude (ATD 11)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages Création d’une bibliothèque municipale +4 autres projets

Accompagner les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'aménagement, de voirie, d'ouvrage d'art, de bâtiment, d'eau-assainissement, de restauration

Porteur d’aides

  • Cher Ingénierie des Territoires (CIT)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages Restauration écologique / continuité écologique

Mettre en œuvre une stratégie de transition écologique et/ou de résilience

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 16/01/2023
  • Échéance : 31/12/2024
Création d’une crèche

Soutenir les partenaires du Département

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Entretien des ponts Gestion des inondations +4 autres projets

Bénéficier de Conseils, d'Assistance Technique (AT) et d'Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour les problématiques quotidiennes des collectivités adhérentes

Porteur d’aides

  • Ingénierie et Territoires 04

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique

Restaurer le fonctionnement des milieux aquatiques dans le cadre de la GEMAPI : continuité écologique et hydromorphologie

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024
Gestion des inondations

Assurer l’approvisionnement public en eau potable

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
  • Échéance : 31/12/2024
Gestion des inondations

Former pour elaborer le zonage pluvial, un outil essentiel pour votre territoire (Formation)

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations

Aider à la gestion de l'eau

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations

Financer l'animation de bassins versants (frais de fonctionnement, d'études et de communication)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’eau et de l’assainissement

Aide payante

Porteur d’aides

  • MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Installation de bornes et poteaux incendies dans le cadre de la défense extérieure contre l’incendie (DECI) Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner les collectivités sur la thématiques de l'eau et de l'assainissement

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale (ATD) des Vosges

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Mise en place d’un café / bistrot Mise en place d’un commerce de proximité

Fonds Départemental de développement (F2D)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2021
  • Échéance : 31/12/2027

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