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Transports collectifs et optimisation des trafics routiers

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Bénéficier de services et mobilités en montagne		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Faire émerger des mobilités plus durables et multimodales		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	France	Oui
Obtenir des subventions CEE liées aux travaux de rénovation énergétique		Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE)	Haute-Savoie		Oui
HORIZON EUROPE - Soutenir la mise en œuvre de la mission « Villes intelligentes et neutres sur le plan climatique » - 2027		Commission européenne	Europe	Oui		07/10/27
HORIZON EUROPE - Des modèles innovants pour des quartiers alliant beauté, inclusivité et durabilité - 2027		Commission européenne	Europe	Oui		01/12/27
Promouvoir des solutions de mobilité à forts co-bénéfices qualité de l’air et santé		ADEME	Occitanie	Oui	Oui	31/12/26
Développer les services et les mobilités en montagne		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Agir pour un territoire inclusif et développer la qualité de vie sur le territoire		GAL Via Domitia	GAL Via Domitia	Oui		31/12/27
Aider en ingénierie pour la publication de données de tranport en open-data	Création d’une voie douce / piste cyclable Développer les infrastructures de covoiturage +1 autre projet	Ministère de l'Aménagement du Territoire et de la Décentralisation	France		Oui
Soutenir le verdissement des flottes professionnelles par l’acquisition de véhicules propres	Acquisition de véhicule décarboné Gestion d'une base nautique	Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui
Aider au changement de comportement		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui	31/12/26
HORIZON EUROPE - Recherche et innovation au service du pacte industriel propre - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		15/09/26
HORIZON EUROPE - MOBILITE - 2027		Commission européenne	Europe	Oui		14/04/27
HORIZON EUROPE - BATTERIES et MOBILITÉ - 2027		Commission européenne	Europe	Oui		14/04/27
HORIZON EUROPE - BATTERIES et MOBILITE - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		08/10/26
HORIZON EUROPE - Action gérée indirectement par la CETC (2026) - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		15/09/26

Bénéficier de services et mobilités en montagne

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Faire émerger des mobilités plus durables et multimodales

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Obtenir des subventions CEE liées aux travaux de rénovation énergétique

Porteur d’aides

Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

HORIZON EUROPE - Soutenir la mise en œuvre de la mission « Villes intelligentes et neutres sur le plan climatique » - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 09/02/2027
Échéance : 07/10/2027

HORIZON EUROPE - Des modèles innovants pour des quartiers alliant beauté, inclusivité et durabilité - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 05/05/2027
Échéance : 01/12/2027

Promouvoir des solutions de mobilité à forts co-bénéfices qualité de l’air et santé

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/04/2026
Échéance : 31/12/2026

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Développer les services et les mobilités en montagne

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Agir pour un territoire inclusif et développer la qualité de vie sur le territoire

Porteur d’aides

GAL Via Domitia

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Création d’une voie douce / piste cyclable
Développer les infrastructures de covoiturage
+1 autre projet

Aider en ingénierie pour la publication de données de tranport en open-data

Porteur d’aides

Ministère de l'Aménagement du Territoire et de la Décentralisation

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition de véhicule décarboné
Gestion d'une base nautique

Soutenir le verdissement des flottes professionnelles par l’acquisition de véhicules propres

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Aider au changement de comportement

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

HORIZON EUROPE - Recherche et innovation au service du pacte industriel propre - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 18/12/2025
Échéance : 15/09/2026

HORIZON EUROPE - MOBILITE - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 15/12/2026
Échéance : 14/04/2027

HORIZON EUROPE - BATTERIES et MOBILITÉ - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 15/12/2026
Échéance : 14/04/2027

HORIZON EUROPE - BATTERIES et MOBILITE - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 04/06/2026
Échéance : 08/10/2026

HORIZON EUROPE - Action gérée indirectement par la CETC (2026) - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 03/03/2026
Échéance : 15/09/2026

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