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Territoire

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Transports collectifs et optimisation des trafics routiers

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Bénéficier de services et mobilités en montagne		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Obtenir des subventions CEE liées aux travaux de rénovation énergétique		Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE)	Haute-Savoie		Oui
Apporter un soutien aux projets d'expérimentations - Collectivités - eXtrême Défi Logistique		ADEME	regions_28_44_52_75_76	Oui	Oui	30/06/26
Développer les services et les mobilités en montagne		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Engins agricoles électriques – Programme CEE E-Trans		ADEME	France	Oui	Oui	30/06/26
Aider au changement de comportement		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui	31/12/26
Agir pour un territoire inclusif et développer la qualité de vie sur le territoire		GAL Via Domitia	GAL Via Domitia	Oui		31/12/27
Aider en ingénierie pour la publication de données de tranport en open-data	Création d’une voie douce / piste cyclable Développer les infrastructures de covoiturage +1 autre projet	Ministère de l'Aménagement du Territoire et de la Décentralisation	France		Oui
Soutenir le verdissement des flottes professionnelles par l’acquisition de véhicules propres	Acquisition de véhicule décarboné Gestion d'une base nautique	Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui
Soutenir les travaux d’innovation et de démonstration pour l'hydrogène		ADEME	France	Oui	Oui	25/09/26
Investissements en faveur des lycées par les modes actifs		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique	Gestion d'une base nautique	PETR Garrigues et Costières de Nîmes	PETR DE GARRIGUES ET COSTIÈRES DE NIMES	Oui	Oui
Étudier le déploiement d'écosystèmes et d'usages de l'hydrogène		ADEME	France	Oui	Oui
Oeuvrer pour un territoire de proximité, solidaire et inclusif		Ploërmel - Cœur de Bretagne (PETR)	GAL Pays De Ploërmel Cœur De Bretagne	Oui		31/12/27
Financer des projets liés au développement rural	Gestion d'une base nautique	Dinan Agglomération	CA Dinan Agglomération	Oui	Oui	31/12/27
Soutenir les projets visant à transformer les usages de la route pour les rendre plus modernes, performants et respectueux de l'environnement		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Renforcer la mobilité au plus près des territoires, en améliorant la desserte des lycées et des îles de loisirs	Gestion d'une base nautique	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Soutenir les projets visant à transformer les usages de la route pour les rendre plus modernes, performants et respectueux de l’environnement		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui

Bénéficier de services et mobilités en montagne

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Obtenir des subventions CEE liées aux travaux de rénovation énergétique

Porteur d’aides

Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Apporter un soutien aux projets d'expérimentations - Collectivités - eXtrême Défi Logistique

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 13/02/2026
Échéance : 30/06/2026

Développer les services et les mobilités en montagne

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Engins agricoles électriques – Programme CEE E-Trans

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 02/01/2026
Échéance : 30/06/2026

Aider au changement de comportement

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2026
Échéance : 31/12/2026

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Agir pour un territoire inclusif et développer la qualité de vie sur le territoire

Porteur d’aides

GAL Via Domitia

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Création d’une voie douce / piste cyclable
Développer les infrastructures de covoiturage
+1 autre projet

Aider en ingénierie pour la publication de données de tranport en open-data

Porteur d’aides

Ministère de l'Aménagement du Territoire et de la Décentralisation

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition de véhicule décarboné
Gestion d'une base nautique

Soutenir le verdissement des flottes professionnelles par l’acquisition de véhicules propres

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Soutenir les travaux d’innovation et de démonstration pour l'hydrogène

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 07/05/2025
Échéance : 25/09/2026

Investissements en faveur des lycées par les modes actifs

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique

Porteur d’aides

PETR Garrigues et Costières de Nîmes

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Permanente

Étudier le déploiement d'écosystèmes et d'usages de l'hydrogène

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Oeuvrer pour un territoire de proximité, solidaire et inclusif

Porteur d’aides

Ploërmel - Cœur de Bretagne (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 1%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 27/02/2023
Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique

Financer des projets liés au développement rural

Porteur d’aides

Dinan Agglomération

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

Soutenir les projets visant à transformer les usages de la route pour les rendre plus modernes, performants et respectueux de l'environnement

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Gestion d'une base nautique

Renforcer la mobilité au plus près des territoires, en améliorant la desserte des lycées et des îles de loisirs

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Soutenir les projets visant à transformer les usages de la route pour les rendre plus modernes, performants et respectueux de l’environnement

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

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