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Territoire

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Financer la préservation du patrimoine naturel	Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique	Seine Normandie Agglomération (SNA)	CA Seine Normandie Agglomération	Oui
Donner vie à vos projets d'investissement grâce à un financement à moyen-long terme		La Banque Postale	France		Oui
Financer vos projets en zone rurale (LEADER)		Groupe d'action locale Alpes et Azur (GAL)	GAL Alpes et Azur	Oui		Oui	10/09/26
Financer vos budgets d'investissement	Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +14 autres projets	AFL, la banque des collectivités locales	France		Oui	Oui
Innvover en milieu rural sur les thématiques suivantes : développement économique, consommation de produits locaux, préservation du patrimoine agro-environnemental et tourisme	Gestion d'une base nautique	Communauté de communes de la Dombes	GAL Dombes Saône	Oui
Agir pour la biodiversité, l'environnement et les paysages	Restauration écologique / continuité écologique	Chambres d'agriculture	France			Oui
Être informé des opportunités transfrontalières		Mission opérationnelle transfrontalière (MOT)	France			Oui
Aider à la Structuration de Projets de Territoires (ASPT)		Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Accompagner les communes dans la réalisation de leurs projets d’investissement au travers d'un CONTRAT VAUCLUSE AMBITION 2023-2025	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Mettre en valeur les espaces naturels sensibles	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Soutenir la réalisation de travaux forestiers		Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Aider les porteurs de projets dans la promotion, l’aménagement et l’équipement des Espaces, Sites et Itinéraires (ESI)	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Soutenir les actions sportives permettant de promouvoir l’inclusion sociale, l’insertion, la solidarité, la citoyenneté et la santé		Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Mettre en place les îlots d'avenir		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Créer des équipements de randonnée nautique sur le Domaine public fluvial régional de l’Ill		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Fédérer des acteurs et des projets pour une valorisation raisonnée de la ressource forêt		Seine-et-Marne Attractivité	Seine-et-Marne	Oui			31/12/27
Valoriser le patrimoine naturel et promouvoir les actions en termes d'EEDD et de sensibilisation à la préservation du patrimoine	Gestion d'une base nautique	Groupe d'action locale (GAL) Nord et Centre de Mayotte	GAL Nord et Centre de Mayotte	Oui		Oui
Soutenir des projets de connexion à la nature et de conservation de la nature et des espèces	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Fondation Nature & Découvertes (Privé)	France	Oui

Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique

Financer la préservation du patrimoine naturel

Porteur d’aides

Seine Normandie Agglomération (SNA)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Donner vie à vos projets d'investissement grâce à un financement à moyen-long terme

Porteur d’aides

La Banque Postale

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer vos projets en zone rurale (LEADER)

Porteur d’aides

Groupe d'action locale Alpes et Azur (GAL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 90%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 09/02/2026
Échéance : 10/09/2026

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+14 autres projets

Financer vos budgets d'investissement

Porteur d’aides

AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Innvover en milieu rural sur les thématiques suivantes : développement économique, consommation de produits locaux, préservation du patrimoine agro-environnemental et tourisme

Porteur d’aides

Communauté de communes de la Dombes

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Agir pour la biodiversité, l'environnement et les paysages

Aide payante

Porteur d’aides

Chambres d'agriculture

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Être informé des opportunités transfrontalières

Porteur d’aides

Mission opérationnelle transfrontalière (MOT)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider à la Structuration de Projets de Territoires (ASPT)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Accompagner les communes dans la réalisation de leurs projets d’investissement au travers d'un CONTRAT VAUCLUSE AMBITION 2023-2025

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Mettre en valeur les espaces naturels sensibles

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Soutenir la réalisation de travaux forestiers

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Aider les porteurs de projets dans la promotion, l’aménagement et l’équipement des Espaces, Sites et Itinéraires (ESI)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Soutenir les actions sportives permettant de promouvoir l’inclusion sociale, l’insertion, la solidarité, la citoyenneté et la santé

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Mettre en place les îlots d'avenir

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 80%

Récurrence

Permanente

Créer des équipements de randonnée nautique sur le Domaine public fluvial régional de l’Ill

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/07/2017

Fédérer des acteurs et des projets pour une valorisation raisonnée de la ressource forêt

Porteur d’aides

Seine-et-Marne Attractivité

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique

Valoriser le patrimoine naturel et promouvoir les actions en termes d'EEDD et de sensibilisation à la préservation du patrimoine

Porteur d’aides

Groupe d'action locale (GAL) Nord et Centre de Mayotte

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Soutenir des projets de connexion à la nature et de conservation de la nature et des espèces

Porteur d’aides

Fondation Nature & Découvertes (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Taux de subvention

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Taux de subvention

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Taux de subvention

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Calendrier

Porteur d’aides

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Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

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