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Patrimoine et monuments historiques

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie
Soutenir les projets de valorisation du patrimoine monumental	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen		Commission européenne	France	Oui
Entretenir le patrimoine communal	Construction d'une piscine Construction d’un gymnase +6 autres projets	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines		AFL, la banque des collectivités locales	Outre-mer		Oui	Oui
Former et sensibiliser aux Enjeux Energie Climat	Gestion d'une base nautique Rénovation énergétique école	Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)	Gironde			Oui
Faire connaître et valoriser des parcs et jardins ouverts au public et particulièrement bien entretenus - Label "Jardin remarquable".		Ministère de la Culture	France			Oui
Accompagner les collectivités à la mise en place d'une gestion différenciée des espaces verts	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Conseiller les collectivités à la conception et à la mise en réseau d'équipements culturels		ID77	Seine-et-Marne			Oui
Faire appel à un Atelier Chantier d’Insertion : entretien et rénovation du patrimoine bâti	Gestion d'une base nautique Rénovation du gymnase	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Préserver le patrimoine naturel, agricole, culturel et architectural (LEADER / Fiche action 6)	Restauration écologique / continuité écologique	Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)	PAYS EPINAL CŒUR DES VOSGES	Oui
Soutenir les investissements des communes rurales (FAL)	Aménagement d’une aire de jeux Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public +26 autres projets	Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +5 autres projets	Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)	Jura			Oui
Financer la rénovation des logements conventionnés APL dans l'habitat spécifique		Banque des Territoires	France		Oui
Financer le transfert de patrimoine dans l'habitat locatif social	Création de logements sociaux	Banque des Territoires	France		Oui
Connaître et prendre en compte de la biodiversité au niveau de la collectivité	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Accompagner les collectivités dans la prise de compétence culture et son développement		ID77	Seine-et-Marne			Oui
Préserver et restaurer le patrimoine mobilier protégé ou non protégé (statuaire, tableau,…)		ID77	Seine-et-Marne			Oui
Aider les collectivités pour leurs recherches et leurs études historiques		ID77	Seine-et-Marne			Oui

Restauration du patrimoine religieux

Soutenir les projets de valorisation du patrimoine monumental

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+6 autres projets

Entretenir le patrimoine communal

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines

Porteur d’aides

AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénovation énergétique école

Former et sensibiliser aux Enjeux Energie Climat

Porteur d’aides

Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Faire connaître et valoriser des parcs et jardins ouverts au public et particulièrement bien entretenus - Label "Jardin remarquable".

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Accompagner les collectivités à la mise en place d'une gestion différenciée des espaces verts

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Conseiller les collectivités à la conception et à la mise en réseau d'équipements culturels

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénovation du gymnase

Faire appel à un Atelier Chantier d’Insertion : entretien et rénovation du patrimoine bâti

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Préserver le patrimoine naturel, agricole, culturel et architectural (LEADER / Fiche action 6)

Porteur d’aides

Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aménagement d’une aire de jeux
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
+26 autres projets

Soutenir les investissements des communes rurales (FAL)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+5 autres projets

Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité

Porteur d’aides

Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer la rénovation des logements conventionnés APL dans l'habitat spécifique

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Création de logements sociaux

Financer le transfert de patrimoine dans l'habitat locatif social

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Connaître et prendre en compte de la biodiversité au niveau de la collectivité

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités dans la prise de compétence culture et son développement

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Préserver et restaurer le patrimoine mobilier protégé ou non protégé (statuaire, tableau,…)

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider les collectivités pour leurs recherches et leurs études historiques

Porteur d’aides

ID77

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Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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