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Patrimoine et monuments historiques

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Soutenir les projets de recherche, la conservation, la diffusion et/ou la valorisation auprès du public relatifs à la Retirada		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Soutenir les projets collectifs d'enrichissement de la connaissance et de valorisation liés à la Mémoire et favoriser sa transmission auprès d'un public le plus large possible		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Organiser une manifestation agricole		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Soutenir les festivals promouvant la création en langues occitane et catalane		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Soutenir la création artistique régionale en langue catalane et/ou occitane et au conventionnement tremplin		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Développer la transmission des langues catalane et occitane dans la société		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Effacer les réseaux publics d'électricité basse tension, d'éclairage public ou de génie civil de télécommunication, supprimer ou rénover un poste de transformation	Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public	Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)	Calvados	Oui		Oui
Etendre, renouveler ou améliorer l'efficacité énergétique de son éclairage public	Construction d’un éclairage public Gestion d'une base nautique +1 autre projet	Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)	Calvados	Oui		Oui
Améliorer l'efficacité énergétique de son patrimoine bâti avec le Conseil en Energie Partagé (CEP)	Gestion d'une base nautique Isolation du bâtiment +2 autres projets	Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)	Calvados	Oui		Oui
Etudier l'opportunité technique et économique d'une installation photovoltaïque en toiture	Gestion d'une base nautique Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics	Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)	Calvados			Oui
Etudier l'opportunité technique et économique d'une installation bois énergie	Gestion d'une base nautique	Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)	Calvados			Oui
Valoriser le patrimoine bâti	Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux	Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)	Départements de l'Aisne et de l'Oise	Oui		Oui	31/12/28
Financer les projets d’hébergements et d’équipements touristiques		Banque des Territoires	France
Financer vos budgets d'investissement	Acquisition d'une parcelle Construction d’un éclairage public +14 autres projets	AFL, la banque des collectivités locales	France		Oui	Oui
Conseiller les territoires dans le cadre de projets d'aménagements - Ingénierie Territoriale de l'Etat / Nouveau conseil aux territoires (NCT)		DDT du Tarn	Tarn			Oui
Soutenir les projets portés par les jeunes constitués en association - Projets Initiatives Jeunesse		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Soutenir l'organisation de manifestations culturelles		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Financer les études préalables pour les opérations globales de valorisation de sites patrimoniaux	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui

Soutenir les projets de recherche, la conservation, la diffusion et/ou la valorisation auprès du public relatifs à la Retirada

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets collectifs d'enrichissement de la connaissance et de valorisation liés à la Mémoire et favoriser sa transmission auprès d'un public le plus large possible

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Organiser une manifestation agricole

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Soutenir les festivals promouvant la création en langues occitane et catalane

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la création artistique régionale en langue catalane et/ou occitane et au conventionnement tremplin

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer la transmission des langues catalane et occitane dans la société

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

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Aide financière

Récurrence

Permanente

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Construction d’un éclairage public
Rénovation de l’éclairage public

Effacer les réseaux publics d'électricité basse tension, d'éclairage public ou de génie civil de télécommunication, supprimer ou rénover un poste de transformation

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 100%

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Etendre, renouveler ou améliorer l'efficacité énergétique de son éclairage public

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Isolation du bâtiment
+2 autres projets

Améliorer l'efficacité énergétique de son patrimoine bâti avec le Conseil en Energie Partagé (CEP)

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics

Etudier l'opportunité technique et économique d'une installation photovoltaïque en toiture

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Etudier l'opportunité technique et économique d'une installation bois énergie

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

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Permanente

Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux

Valoriser le patrimoine bâti

Porteur d’aides

Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/12/2023
Échéance : 31/12/2028

Financer les projets d’hébergements et d’équipements touristiques

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’un éclairage public
+14 autres projets

Financer vos budgets d'investissement

Porteur d’aides

AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Conseiller les territoires dans le cadre de projets d'aménagements - Ingénierie Territoriale de l'Etat / Nouveau conseil aux territoires (NCT)

Porteur d’aides

DDT du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets portés par les jeunes constitués en association - Projets Initiatives Jeunesse

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir l'organisation de manifestations culturelles

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

Restauration du patrimoine religieux

Financer les études préalables pour les opérations globales de valorisation de sites patrimoniaux

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 25%

Récurrence

Récurrente

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