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Eau pluviale
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)
  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)
France hors Corse et Outre-mer

Oui
Accompagner les collectivités à la communication environnementale 		Gestion d'une base nautique
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Accompagner les collectivités pour une gestion des espaces publics à contraintes : cimetières ou terrains de sport 		Gestion d'une base nautique
Végétalisation du cimetière
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Mettre en œuvre un projet d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) collectif ou non collectif 		Rénover le réseau d’assainissement
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Soutenir les investissements des communes rurales (FAL) 		Aménagement d’une aire de jeux
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
+26 autres projets
  • Conseil départemental de la Haute-Marne
Haute-Marne

Oui
Planifier la gestion des eaux usées et des eaux pluviales urbaines 		Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Mobiliser la ressource en eau non conventionnelle 		Gestion d'une base nautique
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Optimiser les réserves d’eau 		Gestion d'une base nautique
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
EU Coopérer à une échelle interterritoriale et/ou transnationale
PETR DE L'ANJOU BLEU

Oui

 31/12/26
Restaurer le fonctionnement écologique de la Loire et de ses annexes hydrauliques 		Restauration écologique / continuité écologique
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui
Soutenir les actions en faveur de l'adaptation du territoire aux changements climatiques 		Gestion d'une base nautique
  • Pays du Calaisis
PAYS CALAISIS

Oui

Oui

 31/12/27
Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique 		Gestion d'une base nautique
  • PETR Garrigues et Costières de Nîmes
PETR DE GARRIGUES ET COSTIÈRES DE NIMES

Oui

Oui

Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)

Porteur d’aides

  • Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Accompagner les collectivités à la communication environnementale

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Végétalisation du cimetière

Accompagner les collectivités pour une gestion des espaces publics à contraintes : cimetières ou terrains de sport

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Mettre en œuvre un projet d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) collectif ou non collectif

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Aménagement d’une aire de jeux
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
+26 autres projets

Soutenir les investissements des communes rurales (FAL)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement

Planifier la gestion des eaux usées et des eaux pluviales urbaines

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

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Gestion d'une base nautique

Mobiliser la ressource en eau non conventionnelle

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Optimiser les réserves d’eau

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

EU Coopérer à une échelle interterritoriale et/ou transnationale

Porteur d’aides

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2026
Restauration écologique / continuité écologique

Restaurer le fonctionnement écologique de la Loire et de ses annexes hydrauliques

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Soutenir les actions en faveur de l'adaptation du territoire aux changements climatiques

Porteur d’aides

  • Pays du Calaisis

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2027
Gestion d'une base nautique

Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique

Porteur d’aides

  • PETR Garrigues et Costières de Nîmes

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 64%

Récurrence

  • Permanente

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