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Eau pluviale
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Accompagner la transition écologique
  • GAL des Coëvrons
CC des Coëvrons

Oui

 31/12/26
Accompagner les transitions écologiques et énergétiques
  • Remiremont et ses Vallées (PETR)
CC des Hautes Vosges, CC de la Porte...

Oui

Oui
Financer des projets liés au développement rural 		Gestion d'une base nautique
  • Dinan Agglomération
CA Dinan Agglomération

Oui

Oui

 31/12/27
Favoriser l'infiltration des eaux à la parcelle et favoriser la récupération des eaux pluviales des toitures et leur réutilisation 		Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Gestion d'une base nautique
  • Conseil départemental d'Eure-et-Loir
Eure-et-Loir

Oui
Accompagner les collectivités dans la compréhension des enjeux du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) et du SDRIF-E et leur mise en œuvre au niveau local 		Gestion d'une base nautique
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Accompagner et coordonner les différents acteurs pour la désimperméabilisation d'espaces publics 		Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Gestion d'une base nautique
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Se former à comment subventionner ses projets
  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)
Jura

Oui
Se former aux financements de projets de son territoire par le mécénat 		Gestion d'une base nautique
  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)
Jura

Oui
Limiter le « risque inondation » et la pollution des milieux aquatiques 		Gestion des inondations
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Limiter le « risque inondation » et la pollution des milieux aquatiques 		Gestion des inondations
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Mobiliser les atouts du territoire pour lutter et d'adapter au changement climatique et à l'urgence énergétique 		Création de jardins partagés
Gestion d'une base nautique
  • GAL Alsace Centrale
GAL Alsace Centrale

Oui
Bénéficier d'une assistance à la recherche de subventions et au montage des dossiers 		Gestion d'une base nautique
  • MATEC (ATD 57 Moselle)
Moselle

Oui
Favoriser la récupération et l'utilisation des eaux pluviales des bâtiments publics existants 		Gestion d'une base nautique
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Favoriser la végétalisation des cours d’écoles 		Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Conseiller les communes et les intercommunalités en matière juridique et administrative
  • Agence technique départementale du Gard
Gard

Oui
Conseiller les communes et les intercommunalités en matière technique et de financement de projets
  • Agence technique départementale du Gard
Gard

Oui
Aider les collectivités samariennes lors d'évènements climatiques majeurs
  • Conseil départemental de la Somme
Somme

Oui

 31/12/27

Accompagner la transition écologique

Porteur d’aides

  • GAL des Coëvrons

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2026

Accompagner les transitions écologiques et énergétiques

Porteur d’aides

  • Remiremont et ses Vallées (PETR)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Financer des projets liés au développement rural

Porteur d’aides

  • Dinan Agglomération

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2027
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Gestion d'une base nautique

Favoriser l'infiltration des eaux à la parcelle et favoriser la récupération des eaux pluviales des toitures et leur réutilisation

Porteur d’aides

  • Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Accompagner les collectivités dans la compréhension des enjeux du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) et du SDRIF-E et leur mise en œuvre au niveau local

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
Gestion d'une base nautique

Accompagner et coordonner les différents acteurs pour la désimperméabilisation d'espaces publics

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Se former à comment subventionner ses projets

Aide payante

Porteur d’aides

  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Se former aux financements de projets de son territoire par le mécénat

Aide payante

Porteur d’aides

  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations

Limiter le « risque inondation » et la pollution des milieux aquatiques

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations

Limiter le « risque inondation » et la pollution des milieux aquatiques

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Création de jardins partagés
Gestion d'une base nautique

Mobiliser les atouts du territoire pour lutter et d'adapter au changement climatique et à l'urgence énergétique

Porteur d’aides

  • GAL Alsace Centrale

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Bénéficier d'une assistance à la recherche de subventions et au montage des dossiers

Porteur d’aides

  • MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Favoriser la récupération et l'utilisation des eaux pluviales des bâtiments publics existants

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages

Favoriser la végétalisation des cours d’écoles

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente

Conseiller les communes et les intercommunalités en matière juridique et administrative

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale du Gard

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Conseiller les communes et les intercommunalités en matière technique et de financement de projets

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale du Gard

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Aider les collectivités samariennes lors d'évènements climatiques majeurs

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Somme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 1%
  • Max : 30%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2027

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