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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
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Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques Rénover le réseau d’assainissement
  • Cerema
France

Oui
Réhabiliter les mini stations d'épuration et mettre aux normes les grosses stations d'épuration Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Guadeloupe
Guadeloupe

Oui

Oui
Gérer les sous-produits de l'assainissement (boues) et réhabiliter les décharges Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Guadeloupe
Guadeloupe

Oui

Oui
Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en eau / assainissement / cours d'eau Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence Technique du Département du Rhône (ATDR)
Rhône Département (hors métropole de...

Oui
Aider à l’amélioration de la qualité de l'eau potable et de sa distribution Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Aider à la mise en place ou à la réhabilitation de l’assainissement des communes rurales Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …) Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Préserver le mobilier inscrit ou classé au titre des Monuments historiques Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Accompagner financièrement les collectivités dans leurs projets de restauration des édifices classés ou inscrits au titre des monuments historiques (FMHCI) Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental de la Haute-Marne
Haute-Marne

Oui
Réhabiliter et valoriser le petit patrimoine rural Restauration du patrimoine religieux
  • Parc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR)
PNR des Baronnies provençales (Parc n...

Oui
Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques Restauration du patrimoine religieux
  • Ministère de la Culture
France

Oui
Valoriser les richesses patrimoniales - Toitures typiques Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Sauvegarder et restaurer les édifices cultuels non protégés Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Préserver le patrimoine rural bâti non protégé au titre des Monuments Historiques Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Restaurer les objets mobiliers classés, inscrits au titre des Monuments Historiques, d'intérêt départemental Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Restaurer les édifices classés ou inscrits au titre des Monuments Historiques Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Réaliser des travaux de restauration patrimoniale (monument historique) Restauration du patrimoine religieux
  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)
Jura

Oui
Aider à la restauration du patrimoine culturel des communes ou de leurs groupements Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental des Landes
Landes

Oui

Oui
Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Réhabiliter les mini stations d'épuration et mettre aux normes les grosses stations d'épuration

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Gérer les sous-produits de l'assainissement (boues) et réhabiliter les décharges

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en eau / assainissement / cours d'eau

Porteur d’aides

  • Agence Technique du Département du Rhône (ATDR)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Aider à l’amélioration de la qualité de l'eau potable et de sa distribution

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Aider à la mise en place ou à la réhabilitation de l’assainissement des communes rurales

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente

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Rénover le réseau d’assainissement

Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Préserver le mobilier inscrit ou classé au titre des Monuments historiques

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente
Restauration du patrimoine religieux

Accompagner financièrement les collectivités dans leurs projets de restauration des édifices classés ou inscrits au titre des monuments historiques (FMHCI)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 25%

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Réhabiliter et valoriser le petit patrimoine rural

Porteur d’aides

  • Parc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Valoriser les richesses patrimoniales - Toitures typiques

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Sauvegarder et restaurer les édifices cultuels non protégés

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 25%

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Préserver le patrimoine rural bâti non protégé au titre des Monuments Historiques

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Restaurer les objets mobiliers classés, inscrits au titre des Monuments Historiques, d'intérêt départemental

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Restaurer les édifices classés ou inscrits au titre des Monuments Historiques

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Réaliser des travaux de restauration patrimoniale (monument historique)

Porteur d’aides

  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Aider à la restauration du patrimoine culturel des communes ou de leurs groupements

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 17%

Récurrence

  • Permanente

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