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rénovation énergétique
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Être accompagné dans la gestion patrimoniale de votre service d’Assainissement et/ou d’eau potable 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Être accompagné pour gérer la fin d’un contrat de DSP (Délégation de Service Public) ou MPS (Marché Prestation de Services) 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Être accompagné dans la gouvernance et la planification de votre service d’assainissement collectif et/ou d’alimentation en eau potable 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Bénéficier d'une mission d'assistance aux maîtres d'ouvrage (AMO) pour la réalisation de projets, d'études ou de travaux 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Bénéficier de l'accompagnement du service d'assistance technique à l'assainissement autonome (SATAA) 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme + Ardèche

Oui
Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …) 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Aider à la mise en place ou à la réhabilitation de l’assainissement des communes rurales 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Aider à l’amélioration de la qualité de l'eau potable et de sa distribution 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Réaliser des travaux d'eau et d'assainissement 		Rénover le réseau d’assainissement
  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)
Jura

Oui
Construire / réhabiliter des stations de traitement d'eau (eau potable et eaux usées) 		Rénover le réseau d’assainissement
  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)
Jura

Oui
Réaliser des travaux de restitution de l'éclairage public dans le cadre d'opération de renforcement aérien ou sécurisation en aérien 		Rénovation de l’éclairage public
  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)
Jura

Oui

Oui
Bénéficier d’une aide pour accompagner, définir, piloter et exploiter un projet dans le domaine de l’eau et de l’assainissement 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)
Cantal

Oui
Obtenir une assistance technique en matière d'eau potable et/ou d'assainissement 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Adapter les logements à la perte d'autonomie
  • Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)
France

Oui

Oui
Repenser les façons d'habiter 		Acquisition d'une parcelle
Création de jardins partagés
  • PETR des Communautés du pays de Saint-Malo
Bretagne

Oui
Être accompagné pour créer un observatoire des secteurs prioritaires de précarité énergétique
  • Agences d'urbanisme
France

Oui
Soutenir l'investissement des établissements médico-sociaux pour personnes âgées et personnes en situation de handicap
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui

 31/12/27
Asseoir un développement économique et social du territoire, tout en préservant et valorisant le patrimoine naturel, culturel et paysager
  • Parc naturel régional du LUBERON (PNR)
PNR du Luberon (Parc naturel régional)

Oui
Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné dans la gestion patrimoniale de votre service d’Assainissement et/ou d’eau potable

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné pour gérer la fin d’un contrat de DSP (Délégation de Service Public) ou MPS (Marché Prestation de Services)

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Être accompagné dans la gouvernance et la planification de votre service d’assainissement collectif et/ou d’alimentation en eau potable

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'une mission d'assistance aux maîtres d'ouvrage (AMO) pour la réalisation de projets, d'études ou de travaux

Aide payante

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier de l'accompagnement du service d'assistance technique à l'assainissement autonome (SATAA)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Préserver et améliorer la qualité des eaux littorales et des usages qui sont liés à l'assainissement collectif (baignade, conchyliculture, pêche à pied, …)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

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Rénover le réseau d’assainissement

Aider à la mise en place ou à la réhabilitation de l’assainissement des communes rurales

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Aider à l’amélioration de la qualité de l'eau potable et de sa distribution

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser des travaux d'eau et d'assainissement

Porteur d’aides

  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Construire / réhabiliter des stations de traitement d'eau (eau potable et eaux usées)

Porteur d’aides

  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénovation de l’éclairage public

Réaliser des travaux de restitution de l'éclairage public dans le cadre d'opération de renforcement aérien ou sécurisation en aérien

Porteur d’aides

  • SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 100%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d’une aide pour accompagner, définir, piloter et exploiter un projet dans le domaine de l’eau et de l’assainissement

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Obtenir une assistance technique en matière d'eau potable et/ou d'assainissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Adapter les logements à la perte d'autonomie

Porteur d’aides

  • Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 35%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Création de jardins partagés

Repenser les façons d'habiter

Porteur d’aides

  • PETR des Communautés du pays de Saint-Malo

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Être accompagné pour créer un observatoire des secteurs prioritaires de précarité énergétique

Porteur d’aides

  • Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Soutenir l'investissement des établissements médico-sociaux pour personnes âgées et personnes en situation de handicap

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 20%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2027

Asseoir un développement économique et social du territoire, tout en préservant et valorisant le patrimoine naturel, culturel et paysager

Porteur d’aides

  • Parc naturel régional du LUBERON (PNR)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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