4173 résultats

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Fédérer les domaines nordiques des Alpes du Sud et faire la promotion de la filière et des activités nordiques et de pleine nature sur le massif		Nordic Alpes du Sud (Privé)	Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes...			Oui
Prévenir les risques naturels en montagne : avalanches, mouvements de terrains, chutes de blocs, crues torrentielles…		Office national des forêts (ONF)	Alpes-de-Haute-Provence			Oui
Asseoir un développement économique et social du territoire, tout en préservant et valorisant le patrimoine naturel, culturel et paysager		Parc naturel régional du LUBERON (PNR)	PNR du Luberon (Parc naturel régional)			Oui
Protéger des espaces agricoles, naturels et forestiers et la transparence du marché foncier rural		Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Provence-Alpes-Côte d'Azur	Alpes-de-Haute-Provence			Oui
Financer des actions favorisant la présence, la visibilité et l'utilisation du français		Ministère de la Culture	France	Oui
Financer vos projets en faveur de la cohésion sociale et territoriale		Banque des Territoires	France		Oui
Prêt Cohésion Territoriale pour la modernisation des infrastructures touristiques		Banque des Territoires	France	Oui	Oui
Soutenir le développement de l'hébergement touristique		Communauté d'agglomération Melun Val de Seine	CA Melun Val de Seine	Oui		Oui
Exploiter une borne de recharge Eborn pour véhicules électriques et hybrides rechargeables		SIEL-Territoire d’énergie Loire	Loire			Oui
Choisir des objets connectés au service de votre collectivité		SIEL-Territoire d’énergie Loire	Loire			Oui
Gérer vos données (cadastre, éclairage public, adressage)		SIEL-Territoire d’énergie Loire	Loire			Oui
Bénéficier des meilleurs prix du marché (électricité, gaz naturel et/ou bois-énergie)		SIEL-Territoire d’énergie Loire	Loire			Oui
Financer des actions de prévention de la délinquance, la radicalisation, le séparatisme et les dérives sectaires		SG-Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation	France	Oui
Soutenir les collectivités territoriales qui ont signé la convention Ville ou Pays d'art et d’histoire		Ministère de la Culture	France	Oui
Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un quartier ou d'une commune (Atelier Flash)		Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires	France			Oui
Développer les ports de pêche		Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Développer l'aquaculture		Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Soutenir la publication et à la diffusion de la recherche archéologique		Ministère de la Culture	France	Oui

Fédérer les domaines nordiques des Alpes du Sud et faire la promotion de la filière et des activités nordiques et de pleine nature sur le massif

Porteur d’aides

Nordic Alpes du Sud (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Prévenir les risques naturels en montagne : avalanches, mouvements de terrains, chutes de blocs, crues torrentielles…

Porteur d’aides

Office national des forêts (ONF)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Asseoir un développement économique et social du territoire, tout en préservant et valorisant le patrimoine naturel, culturel et paysager

Porteur d’aides

Parc naturel régional du LUBERON (PNR)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Protéger des espaces agricoles, naturels et forestiers et la transparence du marché foncier rural

Porteur d’aides

Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer des actions favorisant la présence, la visibilité et l'utilisation du français

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer vos projets en faveur de la cohésion sociale et territoriale

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Prêt Cohésion Territoriale pour la modernisation des infrastructures touristiques

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir le développement de l'hébergement touristique

Porteur d’aides

Communauté d'agglomération Melun Val de Seine

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Exploiter une borne de recharge Eborn pour véhicules électriques et hybrides rechargeables

Porteur d’aides

SIEL-Territoire d’énergie Loire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Choisir des objets connectés au service de votre collectivité

Porteur d’aides

SIEL-Territoire d’énergie Loire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gérer vos données (cadastre, éclairage public, adressage)

Porteur d’aides

SIEL-Territoire d’énergie Loire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier des meilleurs prix du marché (électricité, gaz naturel et/ou bois-énergie)

Porteur d’aides

SIEL-Territoire d’énergie Loire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer des actions de prévention de la délinquance, la radicalisation, le séparatisme et les dérives sectaires

Porteur d’aides

SG-Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les collectivités territoriales qui ont signé la convention Ville ou Pays d'art et d’histoire

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un quartier ou d'une commune (Atelier Flash)

Porteur d’aides

Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer les ports de pêche

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%

Récurrence

Permanente

Développer l'aquaculture

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%

Récurrence

Permanente

Soutenir la publication et à la diffusion de la recherche archéologique

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

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