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Economie d'énergie et rénovation énergétique

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Aménagements routiers sur routes départementales en agglomération		Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Entretien et réparation de voirie et d’ouvrages d’art sur réseau routier communal		Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Voirie communale		Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Participer à l'adaptation et à la résilience environnementale		Centre Ouest Aveyron (PETR)	GAL Centre Ouest Aveyron	Oui		Oui
Accompagner les collectivités et les porteurs de projet dans la recherche de financements et le montage des dossiers	Acquisition de véhicule décarboné Aménagement d’une aire de jeux +22 autres projets	Centre Ouest Aveyron (PETR)	PETR CENTRE OUEST AVEYRON	Oui		Oui
Permettre aux communes de réaliser les travaux en lien avec leur éclairage public	Rénovation de l’éclairage public	Territoire Energie Gard-SMEG	Gard	Oui
Accompagner les opérations d’efficacité énergétique	Restauration écologique / continuité écologique	Territoire Energie Gard-SMEG	Gard
Développer et améliorer l'Éclairage Public	Rénovation de l’éclairage public	Territoire Energie Gard-SMEG	Gard	Oui
Etablir un diagnostic du réseau d'Eclairage Public	Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public	Territoire Energie Gard-SMEG	Gard	Oui
Réaliser en interne des études gratuites pour les projets photovoltaïques	Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics	Territoire Energie Gard-SMEG	Gard
Cofinancer un soutien à la maîtrise d'œuvre ou d'ouvrage		Banque des Territoires	France		Oui
Encourager le remplacement d’installations utilisant des énergies fossiles par la mise en place d’équipements de production de chaleur et de froid renouvelable	Construction d’une cantine scolaire Construction d’une école +9 autres projets	Territoire Energie Gard-SMEG	Gard	Oui
Réaliser des petits travaux de rénovation énergétique sur patrimoine bâti communal		Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73)	Savoie	Oui
Placer le territoire de coopération sur une trajectoire de neutralité carbone et de transition écologique		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	France	Oui			12/03/27
Contrat Chaleur Renouvelable	Création de logements sociaux Mise en place d’un réseau de chaleur +1 autre projet		Haute-Savoie	Oui
Réaliser des économies d'énergie sur votre patrimoine		Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE)	Haute-Savoie			Oui
Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique	Construction d’un éclairage public Développer les infrastructures de covoiturage +4 autres projets	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui		Oui	31/12/26
Obtenir des subventions CEE liées aux travaux de rénovation énergétique		Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE)	Haute-Savoie			Oui

Aménagements routiers sur routes départementales en agglomération

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Entretien et réparation de voirie et d’ouvrages d’art sur réseau routier communal

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Voirie communale

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Participer à l'adaptation et à la résilience environnementale

Porteur d’aides

Centre Ouest Aveyron (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Acquisition de véhicule décarboné
Aménagement d’une aire de jeux
+22 autres projets

Accompagner les collectivités et les porteurs de projet dans la recherche de financements et le montage des dossiers

Porteur d’aides

Centre Ouest Aveyron (PETR)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénovation de l’éclairage public

Permettre aux communes de réaliser les travaux en lien avec leur éclairage public

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Récurrente

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Restauration écologique / continuité écologique

Accompagner les opérations d’efficacité énergétique

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Rénovation de l’éclairage public

Développer et améliorer l'Éclairage Public

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Récurrente

Construction d’un éclairage public
Rénovation de l’éclairage public

Etablir un diagnostic du réseau d'Eclairage Public

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 66%

Récurrence

Récurrente

Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics

Réaliser en interne des études gratuites pour les projets photovoltaïques

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Cofinancer un soutien à la maîtrise d'œuvre ou d'ouvrage

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+9 autres projets

Encourager le remplacement d’installations utilisant des énergies fossiles par la mise en place d’équipements de production de chaleur et de froid renouvelable

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 65%

Récurrence

Récurrente

Réaliser des petits travaux de rénovation énergétique sur patrimoine bâti communal

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 75%

Récurrence

Permanente

Placer le territoire de coopération sur une trajectoire de neutralité carbone et de transition écologique

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/03/2026
Échéance : 12/03/2027

Création de logements sociaux
Mise en place d’un réseau de chaleur
+1 autre projet

Contrat Chaleur Renouvelable

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Réaliser des économies d'énergie sur votre patrimoine

Porteur d’aides

Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Développer les infrastructures de covoiturage
+4 autres projets

Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 07/04/2026
Échéance : 31/12/2026

Obtenir des subventions CEE liées aux travaux de rénovation énergétique

Porteur d’aides

Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

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Taux de subvention

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