Les aides aux collectivités des Alpes-de-Haute-Provence

Les aides aux collectivités des Alpes-de-Haute-Provence


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Alpes-de-Haute-Provence (Département)

Culture et identité collective / patrimoine / sports
  • Arts plastiques et photographie
  • Bibliothèques et livres
  • Culture et identité collective
  • Musée
  • Médias et communication
  • Patrimoine et monuments historiques
  • Spectacle vivant
  • Sports et loisirs
Développement économique / production et consommation
  • Agriculture et agroalimentaire
  • Artisanat
  • Attractivité économique
  • Commerces et services
  • Consommation et production
  • Economie circulaire
  • Economie locale et circuits courts
  • Economie sociale et solidaire
  • Emploi
  • Fiscalité des entreprises
  • Formation professionnelle
  • Industrie
  • Innovation, créativité et recherche
  • International
  • Revitalisation
  • Technologies numériques et numérisation
  • Tiers-lieux
  • Tourisme
Eau et milieux aquatiques
  • Assainissement des eaux
  • Cours d'eau / canaux / plans d'eau
  • Eau pluviale
  • Eau potable
  • Eau souterraine
  • Mers et océans
Fonctions support
  • Animation et mise en réseau
  • Appui méthodologique
  • Prévention des risques
  • Valorisation d'actions
Mobilité / transports
  • Connaissance de la mobilité
  • Information voyageur, billettique multimodale
  • Limiter les déplacements subis
  • Logistique urbaine
  • Mobilité et véhicules autonomes
  • Mobilité fluviale
  • Mobilité partagée
  • Mobilité pour tous
  • Modes actifs : vélo, marche et aménagements associés
  • Transports collectifs et optimisation des trafics routiers
Nature / environnement
  • Biodiversité
  • Forêts
  • Milieux humides
  • Montagne
  • Qualité de l'air
  • Risques naturels
  • Sols
  • Solutions d'adaptation fondées sur la nature (SafN)
Solidarités / lien social
  • Accès aux services
  • Alimentation
  • Citoyenneté
  • Cohésion sociale et inclusion
  • Education et renforcement des compétences
  • Egalité des chances
  • Famille et enfance
  • Handicap
  • Inclusion numérique
  • Jeunesse
  • Lutte contre la précarité
  • Personnes âgées
  • Protection animale
  • Santé
  • Sécurité
Urbanisme / logement / aménagement
  • Accessibilité
  • Architecture
  • Bâtiments et construction
  • Cimetières et funéraire
  • Equipement public
  • Espace public
  • Espaces verts
  • Foncier
  • Friche
  • Logement et habitat
  • Paysage
  • Réhabilitation
  • Voirie et réseaux
Énergies / Déchets
  • Economie d'énergie et rénovation énergétique
  • Recyclage et valorisation des déchets
  • Réduction de l'empreinte carbone
  • Réseaux de chaleur
  • Transition énergétique
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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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  • Affichage en cartes

Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Soutenir les initiatives innovantes du réseau régional de lecture publique : le Fonds régional d’innovation en bibliothèque
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir la diversification des fonds de livres dans les bibliothèques et centres de documentation des lycées et centres d’apprentissage
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir le réseau régional de centres pour le livre et la lecture
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir les manifestations pour le livre et aux résidences d’auteurs
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir l'organisation de manifestations et de grands évènements sportifs
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Aider les collectivités à conserver et restaurer les monuments aux morts de la guerre de 1914-1918
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir la création et la rénovation de lieux dédiés à la conservation et la transmission des traditions et de la culture régionale
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Viser à la régulation des initiatives en matière d’inventaire du patrimoine matériel et à la mise en place de pratiques cohérentes
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir les études relatives aux investigations pour la création de nouvelle réserves naturelles régionales
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Développer l'industrie des Véhicules Intermédiaires (eXtrême Défi)
  • ADEME
France

Oui

Oui

Soutenir la prévention des déchets et la tarification incitative
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Aider à la réalisation de Plan d'Occupation Pastorale Intercommunal
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bénéficier gratuitement de la compétence d'un architecte pour participer à son jury
  • Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP)
France

Oui

Candidater à l'appel à manifestation d’intérêt pour l’occupation d’un bâtiment à Puget-Théniers (06)
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Gérer les pollutions à l’ozone et sectorielles
  • ADEME
France

Oui

Oui

Accompagner la reconversion des friches
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Compléter le dispositif Natura 2000 financé via le FEADER
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir l’investissement pour la création, l’équipement et la réhabilitation des salles de cinéma
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur

Le programme "Petites villes de demain" s'adresse aux communes de moins de 20 000 habitants, exerçant des fonctions de centralité et pouvant montrer des signes de fragilité, en particulier un déclin démographique. Il vise à renforcer l'attractivité des centres-villes et centres-bourgs, et le maillage territorial en permettant aux communes de répondre aux enjeux d'amélioration de l'habitat et du cadre de vie, de développement des services et des activités et de valorisation du patrimoine bâti et paysager. Le programme "Petites villes de demain" se donne également pour objectif de conforter leur rôle éminent dans la transition écologique et l'équilibre territorial.

Le programme « Petites villes de demain » s'inscrit dans le cadre du plan de relance national et de l'agenda rural du gouvernement. Il constitue l'un des volets thématiques des futurs contrats de ruralité. Déployé sur une durée de 6 ans, il est doté de 3 milliards d'euros (hors fonds du plan de relance). Sur le plan national, 250 millions d'euros sont dédiés au soutien en ingénierie pour lancer et consolider au plus vite les projets de 1 000 communes et intercommunalités pendant six années (2020 - 2026).

Porté par le Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales (MCTRCT) et piloté par l'Agence Nationale de Cohésion des Territoires (ANCT), ce programme est conduit avec de nombreux partenaires parmi lesquels la Banque des Territoires, l'Agence nationale de l'habitat (Anah), l'ADEME, le Cerema, et les autres services de l'État. Il offrira un appui sur-mesure en termes de méthodes, d'outils et de suivi, aux collectivités portant des projets de développement et de revitalisation de leurs territoires.

Ce programme est organisé en trois piliers d'intervention :

  • un appui global en ingénierie pour permettre aux petites centralités de maîtriser et de piloter efficacement et durablement leur projet global de revitalisation (par exemple une subvention d'un poste de chef de projet jusqu'à 75%), et l'apport d'expertises externes ;
  • les financements sur des mesures thématiques ciblées, mobilisées en fonction du projet de territoire et des actions à mettre en place ;
  • l'accès à un réseau professionnel étendu à travers la création du « Club des Petites Villes de Demain », pour favoriser l'innovation, l'échange d'expériences et le partage de bonnes pratiques entre acteurs du programme.

Pour bien articuler « Petites villes de demain » avec les initiatives déjà lancées dans différentes régions et départements, les modalités de sélection des villes sont adaptées par région.

Le département des Alpes-de-Haute-Provence compte 10 communes lauréates :

  • Barcelonnette,
  • Annot,
  • Saint-André,
  • Castellane,
  • Château-Arnoux-Saint-Auban,
  • Seyne,
  • Sisteron,
  • Forcalquier,
  • Banon,
  • Riez.

Quelques exemples d'aides mobilisables :

Contacts téléphoniques :

  • Pour St-André-les-Alpes, Annot et Castellane : M. Pardo - 04 92 83 68 99
  • Pour Château-Arnoux-Saint-Auban : Mme Chabal-Calvi - 04 92 33 20 00
  • Pour Seyne : M. Parlier Watel - 04 92 35 00 42
  • Pour Sisteron : Mme Payan - 04 92 61 00 37
  • Pour Forcalquier : Mme Roullee - 04 92 75 77 01
  • Pour Banon : Mme Poupounot - 04 92 73 20 08
  • Pour Riez : Mme Maurras : 04 92 77 99 05
  • Pour Barcelonnette : 04 92 80 79 00

Objectifs

Le plan national Action cœur de ville répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement du territoire.

Signes de ce rôle structurant essentiel : 23 % de la population française vivent dans les villes moyennes, et 26 % de l'emploi total, en France, y sont concentrés. Ces villes sont sources de dynamisme économique, patrimonial, culturel et social, mais elles connaissent parfois des difficultés d'attractivité, de logements dégradés ou de vitalité commerciale, par exemple.

Élaboré en concertation avec les élus et les acteurs économiques des territoires, le plan Action cœur de ville vise à faciliter et à soutenir le travail des collectivités locales, à inciter les acteurs du logement et de l'urbanisme à réinvestir les centres-villes, à favoriser le maintien ou l'implantation d'activités en cœur de ville afin d'améliorer les conditions de vie dans les villes moyennes.

Territoires ciblés

Le programme concerne 234 villes ou binômes de villes sélectionnés le 26 mars 2018, sur proposition du ministre chargé de la Cohésion des territoires, par le comité national de pilotage.

Les villes moyennes, qui jouent un rôle de centralité au sein des régions, n'ont pas réellement fait l'objet de politiques publiques de l'État ciblées sur les enjeux de revitalisation ces dernières décennies, et de leurs centres-villes en particulier. Certaines de ces villes présentent pourtant les caractéristiques de territoires délaissés ou dévitalisés, pour lesquels une action publique spécifique s'impose et, plus globalement, pour lutter contre les fractures territoriales. D'autres, bien que moins en difficulté, doivent être soutenues dans leur fonction de centralité.

Périmètre d'intervention

Un périmètre d'intervention en centre-ville est défini collectivement pour la mise en œuvre des actions de revitalisation. En intégrant la ville-centre et l'intercommunalité à laquelle elle appartient, il permet d'identifier les interactions (complémentarités, concurrences, fractures, etc.) entre certaines fonctions du cœur d'agglomération et le reste du bassin de vie, afin d'envisager les rééquilibrages et renforcements que peuvent nécessiter la redynamisation du cœur d'agglomération.

Offre de services

Action cœur de ville est un programme à destination des collectivités locales. Ainsi, l'offre de service proposée se structure autour des besoins exprimés par les collectivités autour de plusieurs phases :

  • signature de la convention-cadre Action cœur de ville ;

  • phase d'initialisation de un à dix-huit mois avec la réalisation d'un diagnostic complet et la mise en œuvre des actions prêtes à être enclenchées selon les 5 axes de travail ;

  • homologation de la convention Action cœur de ville en convention ORT.

Quelques exemples d'aides mobilisables :


Contacts téléphoniques

Digne-les-Bains : Mme Crepon - 04 92 32 05 05

Manosque : M. Malik - 04 92 70 34 00

« Villages d'Avenir 04 » est un programme d'accompagnement destiné aux villages des Alpes-de-Haute-Provence. Il s'inscrit dans le cadre du plan France Ruralités porté par le Gouvernement et comporte des moyens spécifiques en ingénierie. Villages d'Avenir 04 est porté par l'État en partenariat avec le Conseil départemental des Alpes-de-Haute-Provence.
Il propose aux communes de faciliter et d'accélérer la mise en œuvre de leur projet de territoire sur plusieurs années, et autour d'engagements réciproques. Concrètement, les communes ont un accès facilité à une offre d'ingénierie et d'accompagnement sur-mesure.


« Villages d'Avenir 04 » propose aux maires d'accélérer leurs projets autour de quatre axes :

  • un village vert ;
  • un beau village ;
  • un village vivant et animé ;
  • un village qui procure à ses habitants les services essentiels.


« Villages d'Avenir 04 » a pour ambition de créer une dynamique qui facilite l'accès aux différentes aides des partenaires du programme et crée les conditions du partage des expériences et des bonnes pratiques.

Offre de services :
Les communes labellisées bénéficient d'un accompagnement dédié, de chargés de mission situés au sein des EPCI et d'IT 04.
Chacun de ces chargés de mission aide les villages labellisés à définir leurs projets, les programmer dans le temps, repérer l'ingénierie, le financement adéquat et suivre leur exécution.

Les principaux partenaires :

  • Le conseil départemental Alpes de Haute Provence et son ingénierie
  • Le CEREMA
  • Le CNFPT
  • Les services de l'État : Sous-préfectures, DDT, DRAC, SDJES,
  • L'ANCT au travers de ses programmes et de l'ingénierie sur mesure.


Les candidatures :
2023 :
Juin : appel à candidature lancé en juin 2023
Juillet : fin de la période de candidature
Juillet - septembre : échanges avec les sous-préfectures
10 octobre : annonce des lauréats 2023.


2024 :
Février : appel à candidature
Avril : fin de la période des candidatures
Juin : annonce des lauréats.

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