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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Optimiser la gestion de votre patrimoine d’ouvrages d’art	Entretien des ponts	Cerema	France		Oui
Mettre en place un processus qualité, l’obtention d'un marquage CE ou la conception d’un protocole d’investigation clinique et/ou médico-économique		Bpifrance	France
DIGITAL EUROPE - Continent AI - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		03/03/26
Consigner pour faire face aux risques technologiques		Banque des Territoires	France
DIGITAL EUROPE - Continent IA - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		03/03/26
EUROPE CREATIVE - Laboratoire d'innovation créative - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		23/04/26
DITIGAL EUROPE - Continent IA - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		03/03/26
Rassembler tous les acteurs volontaires pour produire des ressources ouvertes		ADEME	Europe	Oui	Oui
Financer les projets autour de l’économie inclusive	Déployer les équipements numériques	Banque des Territoires	France		Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la stratégie une seule santé	Gestion d'une base nautique	Agences régionales de santé (ARS) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté +8 autres	France		Oui
I3 INSTRUMENT - I3-2026-CAP2B - Capacité de construction - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		19/03/26
Mettre en place des réseaux de télécommunication et des systèmes de vidéoprotections	Mise en place d’un système de vidéo-protection	Cerema	France		Oui
Proposer un appui juridique et financier aux petites collectivités		Banque des Territoires	France		Oui
Soutenir les entreprises qui portent un projet d’innovation, à tous les stades de maturité du projet : de l'idée jusqu'à la mise sur le marché		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Aider au montage administratif et financier des projets inscrits dans la politique contractuelle départementale	Gestion d'une base nautique	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Accompagner les collectivités dans la définition des enjeux d'aménagement et de développement local	Mise en place d’un commerce de proximité	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Soutenir la création et la requalification d'espaces verts	Création de jardins partagés	Ile-de-France Nature	Île-de-France	Oui
Soutenir les projets de création et d’ouverture au public de nouveaux espaces verts et de nature, et les projets d’amélioration de la qualité des espaces verts existants	Création de jardins partagés Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui

Entretien des ponts

Optimiser la gestion de votre patrimoine d’ouvrages d’art

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mettre en place un processus qualité, l’obtention d'un marquage CE ou la conception d’un protocole d’investigation clinique et/ou médico-économique

Porteur d’aides

Bpifrance

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

DIGITAL EUROPE - Continent AI - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 04/11/2025
Échéance : 03/03/2026

Consigner pour faire face aux risques technologiques

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

DIGITAL EUROPE - Continent IA - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 04/11/2025
Échéance : 03/03/2026

EUROPE CREATIVE - Laboratoire d'innovation créative - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 23/10/2025
Échéance : 23/04/2026

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DITIGAL EUROPE - Continent IA - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 04/11/2025
Échéance : 03/03/2026

Rassembler tous les acteurs volontaires pour produire des ressources ouvertes

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Déployer les équipements numériques

Financer les projets autour de l’économie inclusive

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la stratégie une seule santé

Porteur s d’aides

Agences régionales de santé (ARS)
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté
+8 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

I3 INSTRUMENT - I3-2026-CAP2B - Capacité de construction - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 23/10/2025
Échéance : 19/03/2026

Mise en place d’un système de vidéo-protection

Mettre en place des réseaux de télécommunication et des systèmes de vidéoprotections

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

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Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Proposer un appui juridique et financier aux petites collectivités

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir les entreprises qui portent un projet d’innovation, à tous les stades de maturité du projet : de l'idée jusqu'à la mise sur le marché

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Aider au montage administratif et financier des projets inscrits dans la politique contractuelle départementale

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un commerce de proximité

Accompagner les collectivités dans la définition des enjeux d'aménagement et de développement local

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Création de jardins partagés

Soutenir la création et la requalification d'espaces verts

Porteur d’aides

Ile-de-France Nature

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Création de jardins partagés
Restauration écologique / continuité écologique

Soutenir les projets de création et d’ouverture au public de nouveaux espaces verts et de nature, et les projets d’amélioration de la qualité des espaces verts existants

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

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