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Démarches territoriales :
(Démarches territoriales)

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Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
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Nature / environnement
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Urbanisme / logement / aménagement
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Soutenir les plateformes territoriales de rénovation énergétique (PTRE)
Rénovation énergétique école
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui

Soutenir les collectivités territoriales qui ont signé la convention Ville ou Pays d'art et d’histoire
  • Ministère de la Culture
France

Oui

Accompagner les démarches d’écologie industrielle et territoriale en Nouvelle-Aquitaine (EITNA Démarches)
  • ADEME
Nouvelle-Aquitaine

Oui

Oui

Soutenir le développement de la sobriété foncière et de la limitation de l’artificialisation des sols dans les stratégies territoriales (ZAN)
  • ADEME
France

Oui

Oui

Déployer et accompagner des démarches d’écologie industrielle et territoriale
  • ADEME
Nouvelle-Aquitaine

Oui

Oui

Accompagner la structuration et l'essaimage de démarches collectives novatrices et/ou inhabituelles qui se développent sur les territoires - Grand Est Initiatives territoriales
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui

Engager une démarche de développement durable et de qualité dans l’agroalimentaire
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
  • Commission européenne
Nouvelle-Aquitaine

Oui

Accompagner la filière touristique dans leurs démarches collectives en matière de qualité
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nouvelle-Aquitaine

Oui

Soutenir les dynamiques territoriales d’innovation (DTI)
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nouvelle-Aquitaine

Oui

Soutenir les entreprises touristiques dans leurs démarches de transformation numérique et l'expérimentation d'outils métiers
Déployer les équipements numériques
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nouvelle-Aquitaine

Oui

Être aidé pour bâtir des stratégies territoriales
Acquisition d'une parcelle
  • Agences d'urbanisme
Réseau des Agences d'urbanisme

Oui

Soutenir les projets de coopération internationale des collectivités territoriales dans des pays en développement
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui

Soutenir les démarches territoriales de prévention des déchets et de tarification incitative
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui

Faciliter des démarches d'animation territoriale innovantes sur les territoires - (FRES)
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui

Soutenir les travaux d’amélioration de la performance énergétique globale des bâtiments publics des collectivités territoriales
Isolation du bâtiment
Rénovation du gymnase
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui

Encourager les usages numériques libres, ouverts et collaboratifs au sein des collectivités territoriales - Label Territoire Numérique Libre
Déployer les équipements numériques
  • ADULLACT (Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales) (Privé)
France

Oui

Aider à la réalisation d'études préalables aux contrats de rivières ou autres démarches d’ensemble a l’échelle du bassin versant
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui

Soutenir les collectivités territoriales, les structures privées dans leur projet d’acquisitions, construction et restauration de structures itinérantes
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui

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