357 résultats

Cours d'eau / canaux / plans d'eau

Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Valoriser la trame Verte et Bleue dans l’aménagement de son territoire	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Accompagner les collectivités à la mise en place d'une gestion différenciée des espaces verts	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Accompagner les collectivités dans l’élaboration du projet de territoire, d’un programme d’actions et de la mise en œuvre de ce dernier	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Mettre en valeur et gérer un milieu naturel (hors ENS)	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Accompagner les collectivités dans la prise de compétence GEMAPI : étude de gouvernance	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Améliorer le cadre de vie par le développement du réseau des Espaces Naturels Sensibles	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Connaître et prendre en compte de la biodiversité au niveau de la collectivité	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Accompagner les collectivités à la communication environnementale	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Accompagner les collectivités à la mobilisation des aides européennes pour les projets de developpement territorial	ID77	Seine-et-Marne			Oui
Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)	Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)	France hors Corse et Outre-mer			Oui
Adapter les territoires au changement climatique avec des solutions fondées sur la nature	CDC Biodiversité	France	Oui
Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité	Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)	Jura			Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL	Préfectures de région	France	Oui
Soutenir la protection des Espaces Naturels Sensibles ouverts au public - Volet investissement Environnement	Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui
Être accompagné au transfert de la compétence Eau Potable et Assainissement	Conseil départemental de la Drôme	Drôme			Oui
Financer les postes d'animateurs de contrats de milieux à l'échelle des bassins versants drômois dans la limite d'un ETP par bassin versant	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Développer le bois-énergie, chauffage-bois	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Promouvoir l’attractivité des territoires ruraux	Conseil départemental des Bouches-du-Rhône	Bouches-du-Rhône	Oui

Valoriser la trame Verte et Bleue dans l’aménagement de son territoire

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités à la mise en place d'une gestion différenciée des espaces verts

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités dans l’élaboration du projet de territoire, d’un programme d’actions et de la mise en œuvre de ce dernier

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mettre en valeur et gérer un milieu naturel (hors ENS)

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités dans la prise de compétence GEMAPI : étude de gouvernance

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Améliorer le cadre de vie par le développement du réseau des Espaces Naturels Sensibles

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Connaître et prendre en compte de la biodiversité au niveau de la collectivité

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités à la communication environnementale

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités à la mobilisation des aides européennes pour les projets de developpement territorial

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL)

Porteur d’aides

Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Adapter les territoires au changement climatique avec des solutions fondées sur la nature

Porteur d’aides

CDC Biodiversité

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité

Porteur d’aides

Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL

Porteur d’aides

Préfectures de région

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Soutenir la protection des Espaces Naturels Sensibles ouverts au public - Volet investissement Environnement

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Être accompagné au transfert de la compétence Eau Potable et Assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

J-0 Financer les postes d'animateurs de contrats de milieux à l'échelle des bassins versants drômois dans la limite d'un ETP par bassin versant

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

J-0 Développer le bois-énergie, chauffage-bois

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Promouvoir l’attractivité des territoires ruraux

Porteur d’aides

Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%

Récurrence

Permanente

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