70 résultats

chapelle, chapelles, cimetière, cimetières, columbarium, columbariums, église, l'église, églises, enterrement, enterrements, funéraille, funérailles, funéraire, funéraires, funérarium, funérariums, monument morts, obsèque, obsèques, pierre tombale, presbytère, presbytères, sépulture, sépultures, tombe, tombes

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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  • Affichage en cartes

Liste des aides
Nom Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Former les élus
  • Association des Maires et des Présidents d'intercommunalité de la Haute-Loire (AMF43)
Haute-Loire

Oui
Aider les communes et leurs groupements à mettre en valeur leur patrimoine bâti et à réaliser les projets ayant un caractère structurant et lisible à l’échelle du bassin de vie
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Soutenir les investissements structurants des communes rurales (FTS)
  • Conseil départemental de la Haute-Marne
Haute-Marne

Oui
Aider à la préservation de la biodiversité
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Préserver, développer ou mettre en valeur le patrimoine bâti
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Bénéficier de conseils juridiques
  • Association des maires et présidents de communautés des Vosges (AMV 88)
Vosges

Oui
Bénéficier d’informations et de conseils juridiques
  • MATEC (ATD 57 Moselle)
Moselle

Oui
Former les élus
  • Association des maires et des présidents de communautés de l'Ardèche
Ardèche

Oui
Replacer la nature au cœur des aménagements
  • Conseil départemental de l'Eure
Eure

Oui

Oui
Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques
  • Ministère de la Culture
France

Oui
Sauvegarder et restaurer les édifices cultuels non protégés
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Bénéficier de formations pluridisciplinaires
  • Association des maires et présidents de communautés des Vosges (AMV 88)
Vosges

Oui
Inciter les propriétaires à s'engager dans une démarche de labellisation pour financer des travaux de rénovation de leur patrimoine immobilier
  • Communauté de Communes Yvetot Normandie
CC Yvetot Normandie

Oui
Bénéficier de prestations d’assistance et de conseil dans les domaines administratif et juridique pour les questions liées à la gestion locale
  • Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)
Cantal

Oui
Contribuer au développement local durable du territoire du Parc
  • Parc national du Mercantour
Parc national du Mercantour

Oui
Valoriser et préserver le patrimoine culturel et naturel
  • GAL du Pays de Coutances
GAL Pays de Coutances

Oui

 12/12/27
Soutenir les investissements des communes samariennes
  • Conseil départemental de la Somme
Somme

Oui

 31/12/24
Aider à la mise en place ou à la réhabilitation de l’assainissement des communes rurales
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui

Former les élus

Porteur d’aides

  • Association des Maires et des Présidents d'intercommunalité de la Haute-Loire (AMF43)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Aider les communes et leurs groupements à mettre en valeur leur patrimoine bâti et à réaliser les projets ayant un caractère structurant et lisible à l’échelle du bassin de vie

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les investissements structurants des communes rurales (FTS)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente

Aider à la préservation de la biodiversité

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 52%

Récurrence

  • Permanente

Préserver, développer ou mettre en valeur le patrimoine bâti

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Bénéficier de conseils juridiques

Porteur d’aides

  • Association des maires et présidents de communautés des Vosges (AMV 88)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Bénéficier d’informations et de conseils juridiques

Porteur d’aides

  • MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Former les élus

Porteur d’aides

  • Association des maires et des présidents de communautés de l'Ardèche

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Replacer la nature au cœur des aménagements

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Eure

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Sauvegarder et restaurer les édifices cultuels non protégés

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 25%

Récurrence

  • Permanente

Bénéficier de formations pluridisciplinaires

Porteur d’aides

  • Association des maires et présidents de communautés des Vosges (AMV 88)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Inciter les propriétaires à s'engager dans une démarche de labellisation pour financer des travaux de rénovation de leur patrimoine immobilier

Porteur d’aides

  • Communauté de Communes Yvetot Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Bénéficier de prestations d’assistance et de conseil dans les domaines administratif et juridique pour les questions liées à la gestion locale

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Contribuer au développement local durable du territoire du Parc

Porteur d’aides

  • Parc national du Mercantour

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Valoriser et préserver le patrimoine culturel et naturel

Porteur d’aides

  • GAL du Pays de Coutances

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 12/12/2027

Soutenir les investissements des communes samariennes

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Somme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 1%
  • Max : 40%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/04/2022
  • Échéance : 31/12/2024

Aider à la mise en place ou à la réhabilitation de l’assainissement des communes rurales

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente

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